L'Europe en voie de constitution
Pour un bilan critique des travaux de la Convention
Olivier Beaud
Arnaud Lechevalier
Ingolf Pernice
Sylvie Strudel
Bruylant Bruxelles 2004
Sommaire bilingue
V
Avant-propos
VII
Liste des abréviations
XIX
Introductions
Démocratie, fédéralisme et Constitution, par Olivier Beaud et Sylvie Strudel
3
Analyse critique du projet de traité constitutionnel de l'UE: Institutions et politiques économiques et sociales, par Arnaud Lechevalier et Jacques Le Cacheux
37
I. - La Constitution en Perspectives
1. - Vers la Convention
Les défis de la Convention européenne: ou comment rattraper un retard de légitimité, par Jean-Pierre Cot
69
La Constitution européenne ou les effets pervers du «spill over», par Christian Bidégaray
87
2. - Problématiser la question européenne
Questions sur la «Constitution» de l'Europe, par Jean Leca
105
L'Europe politique et le concept de souveraineté, par Michel Troper
117
3. - Trois regards disciplinaires
Eine Rechtsgemeinschaft: Die neue Verfassungsgrundlage für die Europäische Union, par Ingolf Pernice
141
L'approche de l'Union européenne par la science politique, par Jean-Louis Quermonne
153
L'Union économique et monétaire et les nouvelles institutions du projet de Constitution, par Mario Dehove
165
4. - La «méthode conventionnelle» et l'espace public
Les deux logiques de la Convention: intergouvernementalisme vs. mimétisme constitutionnel, par Paul Magnette
183
La Convention dans la stratégie constituante du Parlement européen: aboutissement ou recul?, par Olivier Costa
201
Proteste und Kampagnen gegen die europäische Integration, par Dieter Rucht
219
Construire l'intérêt public européen: les mobilisations dans les processus conventionnels, par Richard Balme et Didier Chabanet
229
Les opinions publiques européennes et la Constitution, par Bruno Cautrès
255
II. - Une constitution? Quelles institutions?
5. - Débats constitutionnels
Verfassung - Verfassungsvertrag - Vertrag über eine Verfassung, par Dieter Grimm
279
Révision d'un traité ou émergence d'un «pouvoir constituant»? La procédure d'adoption et de révision de la Constitution européenne, par Eric Maulin
289
Le texte de la Convention recèle-t-il un modèle constitutionnel?, par Philippe Lauvaux
305
6. - Le contenu de la constitutionalisation
Fédéralisation de l'Europe? Le problème de la clarification des compétences entre l'Union et les États, par Jacqueline Dutheil de la Rochère
317
Thesen zur Kompetenzverteilung zwischen EU und Mitgliedstaaten im Konventsentwurf, par Christoph Möllers
333
La greffe de la Charte des droits fondamentaux sur le projet de Constitution européenne, par Joël Rideau
347
7. - La réforme des institutions et la Convention
Der Rat der Europäischen Union: Zwischen Legislative, Regierung und Arena, par Andreas Maurer
369
Le gouvernement européen: la prise de décision, par Fabrice Picod
391
Die Reform der EU-Kommission im Verfassungsentwurf des Konvents - Leitbilder, Legitimationsprobleme, Left-overs, par Joachim Schild
409
Wer soll Hüter der europäischen Verfassung sein?, par Franz C. Mayer
429
III. - Gouvernance ou gouvernement économique de l'union européenne?
8. - Quelles politiques économiques pour l'UEM?
Zum policy-mix in der europäischen Währungsunion: Probleme und Reformperspektiven, par Hans-Peter Spahn
461
Les conditions institutionnelles d'une politique de croissance et de création d'emplois en Europe, par Jacques Freyssinet
477
Politique macroéconomiques et politiques structurelles en Europe: enlisement ou soutien de la croissance?, par Jacques Mazier
493
9. - Champs et modalités de la coordination des politiques économiques
Les aspects monétaires de la Convention européenne: une évaluation critique, par Etienne Farvaque et Piotr Stanek
519
Par delà le pacte de stabilité et de croissance, la coordination des politiques budgétaires?, par Jérôme Créel
537
Löst der Verfassungsentwurf die Probleme der Europäischen Steuerpolitik?, par Philipp Genschel
557
10. - L'«Europe sociale» en quête d'institutions
La stratégie européenne pour l'emploi: une étape dans la construction sociale de l'Europe, par Philippe Pochet
575
Nationale Systeme der Alterssicherung im sich erweiternden Europa - einige Entwicklungstendenzen der Alterssicherungspolitik und eine neue europäische Koordinierungsstrategie, par Winfried Schmähl
589
Die Europäisierung der Arbeitsbeziehungen: Urwüchsig oder koordiniert?, par Dieter Sadowski
603
Die europäische Beschäftigungsstrategie: ein zukunftsfähiges Modell?, par Günther Schmid et Silke Kull
613
Grenzen institutioneller Lösungen für ein «Soziales Europa», par Sabine Von Oppeln
637
IV. - Identité et altérité de l'Europe
11. - L'Union européenne: une entité politique?
Europäische Verfassung und europäische Identität. Potenziale und Gefahren im Entwurf des Vertrags über eine Verfassung für Europa, par Armin von Bogdandy
657
A propos des identifications nationale et européenne: retour sur le caractère politique de leur antagonisme, par Sophie Duchesne
681
Die Unionsbürgerschaft im Verfassungsentwurf - Verfassung des Ideals einer politischen Gemeinschaft der Europäer?, par Martin Nettesheim
699
Zur politischen Psychologie Europas, par Ulrich Haltern
719
12. - L'Europe face à la «mondialisation»
Migrations anciennes et nouvelles. Les politiques et les acteurs européens à l'épreuve, par Jacky Fayolle
739
Die östlichen Grenzen der europäischen Integration, par Klaus Müller
769
Neue Kooperations-Aufgaben für die Europäische Union - zur Entwicklungspolitik der EU gegenüber den AKP-Staaten, par Rainer Tetzlaff
785
Conclusion
Europe: la grande hésitation, par Yves Mény805
Liste des auteurs
823
Table des matières
829