Droit du travail

Auteur(s) :

Hess-Fallon, Brigitte (1932-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Destiné aux révisions d'examens ou à la préparation de concours, ce manuel couvre de manière synthétique l'ensemble du droit du travail en 23 chapitres, avec de nombreuses références historiques, sociologiques et jurisprudentielles. Avec des tableaux et des schémas pour l'assimilation et la révision. ©Electre 2019

Autre(s) auteur(s)
- Simon, Anne-Marie (1947-....)
- Maillard, Sandrine
Éditeur(s)
- Sirey - [Editions Dalloz]
Date
- 2019
Notes
- Lexique. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (450 p.) ; 21 cm
Collections
- Aide mémoire
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-247-17795-0
Indice
- 361 Droit du travail
Quatrième de couverture
- Droit du travail
  Simplifier sans dénaturer les règles juridiques du droit du travail demeure l'objectif des auteures de cet ouvrage.
  La conception pédagogique de la présentation (nombreux tableaux et schémas) facilite la compréhension et la mémorisation de l'essentiel de la discipline. Cet effort de clarification n'aboutit pas pour autant à une approche sommaire de la matière : les indispensables références historiques, sociologiques et jurisprudentielles sont également exposées.
  L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui ont à assimiler rapidement la matière :
  
  étudiants en droit : ils y trouveront une synthèse de l'ensemble de la discipline facilitant la mémorisation des cours plus approfondis délivrés à l'Université ;
  
  étudiants des filières non juridiques qui ont à préparer une épreuve de droit du travail ;
  
  candidats aux concours administratifs et de recrutement de professeurs ;
  
  toute personne confrontée aux questions juridiques posées par le travail salarié.
  
  Cette édition intègre :
  
  Les dernières évolutions législatives (loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel, ordonnances « Macron ») concernant notamment la création et la mise en place du comité social et économique (CSE), l'évolution de la formation professionnelle, le télétravail, les heures supplémentaires, le CPA, le CPE...
  
  La jurisprudence la plus récente.
Tables des matières
- - Droit du travail
  - 25e édition 2019
  - Brigitte Hess-Fallon
  - Sandrine Maillard-Pinon
  - Anne-Marie Simon
  - Sirey
  - Listes des sigles et abréviationsXI
  - Chapitre 1
  - Les caractères et le domaine du droit du travail1
  - § 1. Les caractères du droit du travail1
  - § 2. Le domaine du droit du travail4
  - Chapitre 2
  - Les sources du droit du travail10
  - § 1. Les sources internationales10
  - § 2. Les sources de l'Union européenne13
  - § 3. Les sources nationales18
  - § 4. L'articulation des sources du droit du travail25
  - Chapitre 3
  - L'évolution du droit du travail30
  - § 1. Avant la Révolution de 178930
  - § 2. Le droit issu de la Révolution31
  - § 3. L'intervention progressive de la loi pour protéger les salariés32
  - Chapitre 4
  - Services de l'État et inspection du travail38
  - § 1. Les services de l'État38
  - § 2. L'inspection du travail39
  - Chapitre 5
  - La formation professionnelle46
  - § 1. Les formations professionnelles en alternance47
  - § 2. La formation professionnelle continue57
  - Chapitre 6
  - Le droit au travail70
  - § 1. Les principes : droit et liberté70
  - § 2. Les réglementations de l'emploi de certains travailleurs75
  - Chapitre 7
  - Le contrat de travail90
  - § 1. Les règles générales applicables au contrat de travail91
  - § 2. Le déroulement du contrat de travail99
  - § 3. Les différents types de contrats de travail131
  - Chapitre 8
  - La rupture du contrat de travail à durée indéterminée153
  - § 1. La rupture par la volonté commune des parties : la rupture conventionnelle153
  - § 2. La rupture à l'initiative du salarié159
  - § 3. La rupture à l'initiative de l'employeur : le licenciement163
  - § 4. La rupture pour des causes extérieures au contrat194
  - § 5. Les suites de la rupture du contrat de travail200
  - Chapitre 9
  - Les pouvoirs du chef d'entreprise209
  - § 1. Le pouvoir normatif : le règlement intérieur209
  - § 2. Le pouvoir disciplinaire du chef d'entreprise212
  - Chapitre 10
  - La durée du travail222
  - § 1. La durée légale du travail224
  - § 2. La répartition et l'aménagement des horaires de travail234
  - § 3. Le contrôle du temps de travail237
  - § 4. Les sanctions239
  - Chapitre 11
  - Les repos et les congés240
  - § 1. Le repos quotidien240
  - § 2. Le repos hebdomadaire241
  - § 3. Les congés payés245
  - § 4. Le compte épargne-temps (CET)248
  - § 5. Les jours fériés248
  - § 6. La journée de solidarité249
  - § 7. Les congés spéciaux250
  - Chapitre 12
  - La santé et la sécurité au travail255
  - § 1. Les obligations de l'employeur256
  - § 2. Droits et obligations des salariés267
  - § 3. Le Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) - Le CSE268
  - § 4. Le contrôle de l'application des règles d'hygiène et de sécurité270
  - § 5. Les sanctions applicables en cas d'infraction271
  - § 6. La surveillance médicale des salariés273
  - Chapitre 13
  - Le salaire280
  - § 1. Le principe de la libre détermination du salaire280
  - § 2. Les éléments du salaire281
  - § 3. Les salaires minimums285
  - § 4. Le principe d'égalité de traitement287
  - § 5. Les retenues sur salaires290
  - § 6. La mensualisation291
  - § 7. Les règles de paiement du salaire292
  - § 8. Les documents justificatifs du paiement du salaire293
  - § 9. La protection du salaire295
  - § 10. La participation, l'intéressement des salariés et l'épargne salariale298
  - Chapitre 14
  - La représentation des salariés : étude d'ensemble308
  - § 1. Les représentants élus ou désignés308
  - § 2. Le crédit d'heures (ou heures de délégation)309
  - § 3. La protection310
  - § 4. Les élections315
  - § 5. Évolution : la mise en place du CSE318
  - Chapitre 15
  - Les délégués du personnel et le comité d'entreprise320
  - § 1. Les délégués du personnel320
  - § 2. Les comités d'entreprise324
  - Chapitre 16
  - Le comité social et économique (CSE)334
  - § 1. Mise en place334
  - § 2. Organisation335
  - Chapitre 17
  - Les syndicats professionnels343
  - § 1. Historique du droit syndical344
  - § 2. Les principes du droit syndical349
  - § 3. L'action du syndicat351
  - § 4. La présence syndicale dans l'entreprise359
  - Chapitre 18
  - Le droit d'expression des salariés365
  - § 1. Le droit d'expression directe et collective365
  - § 2. La liberté d'expression individuelle366
  - Chapitre 19
  - La négociation collective369
  - § 1. Les conventions et accords collectifs371
  - § 2. Les obligations de négocier383
  - Chapitre 20
  - Le Conseil de prud'hommes386
  - § 1. Historique386
  - § 2. Compétence du Conseil de prud'hommes387
  - § 3. Organisation du Conseil de prud'hommes388
  - § 4. Les conseillers prud'homaux389
  - § 5. Procédure devant le Conseil de prud'hommes392
  - Chapitre 21
  - Les conflits collectifs du travail398
  - § 1. La grève398
  - § 2. Les mesures possibles de l'employeur face à un mouvement de grève406
  - § 3. Le règlement des conflits collectifs408
  - Chapitre 22
  - Les accidents du travail et les maladies professionnelles412
  - § 1. Les accidents du travail412
  - § 2. Les maladies professionnelles421
  - Chapitre 23
  - L'emploi424
  - § 1. Le service public de l'emploi et le placement des demandeurs d'emploi425
  - § 2. L'indemnisation des travailleurs involontairement privés d'emploi429
  - § 3. Les contrats spécifiques en faveur de l'emploi434
  - § 4. Le Revenu de solidarité active (RSA)438
  - § 5. La prime d'activité440
  - Annexes441
  - Index alphabétique447
Origine de la notice:
- Electre