Construction et incende
Michel Garcin
CNPP
Préface. La sécurité incendie : le commencement de la qualité
17
Introduction
19
Partie I Réglementation et textes de référence : Les sources du droit21
1. Textes officiels et textes privés
21
1.1. Textes officiels et réglementation européenne21
1.1.1. Règlement européen21
1.1.2. Directive européenne21
1.1.3. Textes du pouvoir législatif22
1.1.4. Textes du pouvoir exécutif22
1.1.5. Textes codifiés23
1.1.6. Textes locaux24
1.2. Réglementation incendie24
1.3. Textes contractuels25
2. Réglementation et textes spécifiques aux bâtiments et à l'incendie
27
2.1. Bâtiments d'habitation28
2.2. Lieux de travail ou établissements recevant des travailleurs (ERT)30
2.3. Établissements recevant du public (ERP)30
2.3.1. Assujettissement31
2.3.2. Catégories31
2.3.3. Types32
2.3.4. Cas particuliers33
2.3.5. Seuil d'assujettissement33
2.3.6. Calcul de l'effectif35
2.4. Immeubles de grande hauteur (IGH)37
2.4.1. Classement38
2.4.2. Principes constructifs et de fonctionnement38
2.5. Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)40
2.5.1. Nomenclature des ICPE40
2.5.2. Installations classées soumises à autorisation43
2.5.3. Installations classées soumises à enregistrement43
2.5.4. Installations classées soumises à déclaration43
2.5.5. Installations classées non comprises dans la nomenclature44
2.5.6. Servitudes44
2.5.7. ICPE dans les IGH et les ITGH44
2.5.8. Entrepôts44
2.6. Parcs de stationnement46
2.6.1. Parcs de stationnement couverts considérés comme ERP46
2.6.2. Parcs de stationnement des IGH47
2.6.3. Parcs de stationnement dans un bâtiment d'habitation47
2.6.4. Parcs de stationnement couverts des lieux de travail47
2.7. Bâtiments industriels et commerciaux47
2.8. Personnes en situation de handicap48
2.8.1. Habitations48
2.8.2. ERP48
2.8.3. Lieux de travail (ERT)49
2.8.4. IGH49
Partie II Acteurs : Missions, rôles, responsabilités51
1. Maîtrise d'ouvrage (MO ou MOA)
51
1.1. Mission générale51
1.2. Rôle dans la sécurité incendie52
2. Maîtrise d'ouvre
53
2.1. Mission générale53
2.2. Rôle dans la sécurité incendie56
3. Entreprise du bâtiment
57
3.1. Mission générale58
3.2. Rôle dans la sécurité incendie58
4. Contrôle technique
60
4.1. Mission générale60
4.2. Rôle dans la sécurité incendie62
5. Fonctions techniques et de conseil
63
5.1. Chargé de sécurité63
5.2. Bureau d'études techniques et ingénierie : BET63
5.3. Spécialistes, prestataires de service et ingénieurs-conseils64
5.4. Coordinateur SSI64
5.5. Vérificateur65
5.6. BIM65
5.7. Organisme reconnu compétent : ORC66
6. Autres intervenants liés au maître de l'ouvrage
66
6.1. Programmiste, AMO ou AMOA66
6.2. Coordonnateur en matière de sécurité et protection de la santé (SPS)67
6.2.1. Opérations en fonction des seuils d'effectifs68
6.2.2. Missions selon les phases68
6.3. Conducteur d'opération70
6.4. Promoteur70
6.5. Notaire et divers acteurs de la transaction immobilière70
6.5.1. Location d'un bien70
6.5.2. Vente d'un bien71
7. Fabrication et qualité
71
7.1. Fabricants et fournisseurs71
7.2. Organismes professionnels72
7.3. Agence Qualité Construction72
8. Services administratifs et publics
72
9. Acteurs dans l'entreprise industrielle ou commerciale
74
10. Entreprises extérieures d'entretien ou de maintenance
74
11. Assurance
75
11.1. Assurance incendie75
11.2. Assurance construction75
12. Sûreté urbaine et sécurité publique
76
12.1. Contexte réglementaire76
12.2. Étude de sûreté et de sécurité publique 77
13. Autres acteurs officiels de la sécurité incendie
78
13.1. Ministère de l'Intérieur78
13.1.1. Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises78
13.1.2. Sapeurs-pompiers en France79
13.1.3. Commission centrale de sécurité (CCS)79
13.2. Préfet80
13.3. Préfecture de police de Paris80
13.3.1. Mission pour les immeubles neufs80
13.3.2. Mission pour les immeubles anciens80
13.3.3. Risques créés par des dysfonctionnements des équipements communs81
13.4. Maire81
13.5. Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité81
13.6. Autres commissions de sécurité83
13.7. Commission consultative départementale de la protection civile83
13.8. Préventionnistes et bureaux de prévention84
13.9. Architectes de sécurité84
13.10. Laboratoires agréés85
13.11. Agents SSIAP86
13.12. Experts86
Partie III Projet de construction et prévention incendie87
1. Assurance et construction
87
1.1. Responsabilité civile88
1.2. Responsabilité décennale et garanties annexes88
1.2.1. Responsabilité décennale89
1.2.2. Garanties annexes à la responsabilité décennale90
2. Chronologie d'un projet de construction
91
2.1. Différentes étapes91
2.1.1. Programme91
2.1.2. Contrats95
2.1.3. Projet architectural95
2.1.4. Conception du projet95
2.1.5. Réalisation du projet97
2.2. Éléments de mission de maîtrise d'ouvre99
2.2.1. Marchés publics et marchés privés99
2.2.2. Eléments de la mission de base101
2.2.3. Éléments complémentaires non inclus dans la mission de base105
2.3. Ouverture au public d'un établissement106
3. Sécurité incendie des projets de construction et sur les chantiers
106
3.1. Permis de construire et procédures administratives106
3.1.1. Prévention et protection106
3.1.2. Bâtiments et sécurité incendie107
3.2. Intervention en site occupé114
3.3. Intervention sur un bâtiment existant115
3.4. Permis de feu117
3.4.1. Dispositions générales117
3.4.2. Permis de feu durant le chantier de bâtiment120
3.5. Atmosphères explosibles et permis d'intervention de travail en zone Atex121
3.5.1. Dispositions générales121
3.5.2. Permis de travail en zone Atex121
4. Ingénierie de sécurité incendie : ISI
123
4.1. Approche performantielle123
4.2. Études techniques124
4.2.1. Bureaux d'études124
4.2.2. Déroulement d'une étude ISI125
4.2.3. Processus de conception d'un ouvrage par application de l'ISI125
4.2.4. Exemple de cahier des charges simplifié126
Partie IV Incendie : connaissances générales127
1. Réaction de combustion
127
1.1. Combustion127
1.2. Triangle du feu128
1.3. Combustible129
1.4. Comburant129
1.5. Barrière d'énergie129
1.6. Énergie d'activation130
1.7. Chaleur130
1.8. Flamme130
1.9. Fumées130
2. Pouvoir comburivore
131
3. Pouvoir calorifique
131
4. Charge calorifique
133
5. Débit calorifique
135
6. Phases de développement de l'incendie
136
6.1. Phase d'initiation137
6.2. Phase de croissance137
6.3. Phase d'inflammation généralisée138
6.4. Phase de feu pleinement développé138
6.5. Phase de décroissance139
7. Modes de propagation de l'incendie
140
7.1. Convection141
7.2. Rayonnement141
7.3. Conduction141
7.4. Projection et transport de matières en ignition142
8. Courbe normalisée température-temps
142
9. Classes de feu
143
9.1. Selon la norme EN 2143
9.2. Selon la norme ISO 13943144
Partie V Construction : Produits de construction, matériaux, éléments et structures145
1. Comportement au feu dans le projet architectural
145
2. Introduction au classement des produits de construction
147
2.1. Définition de la réaction au feu148
2.2. Définition de la résistance au feu149
2.3. Laboratoires agréés149
2.4. Procès-verbaux de classement150
2.5. Utilisation sur le chantier151
3. Réaction au feu
152
3.1. Système de classement152
3.2. Classement M des matériaux d'aménagement153
3.3. Essais de classement153
3.4. Classements conventionnels154
3.5. Réaction au feu des matériaux dans le projet de construction158
3.5.1. Bâtiments d'habitation158
3.5.2. Lieux de travail159
3.5.3. Etablissements recevant du public161
3.5.4. Immeubles de grande hauteur166
3.5.5. Parcs de stationnement couverts166
3.5.6. Installations classées pour la protection de l'environnement167
3.6. Ignifugation168
3.6.1. Principes d'action168
3.6.2. Mise en ouvre168
3.6.3. Contrôle de la durabilité170
4. Résistance au feu
171
4.1. Types d'éléments de construction171
4.2. Résistance au feu des éléments172
4.2.1. Critères de classement172
4.2.2. Classements européen et français172
4.2.3. Méthodes de classement175
5. Câbles électriques
176
5.1. Classements176
5.2. Réaction au feu des câbles178
5.3. Résistance au feu des câbles178
5.4. Mise en ouvre178
6. Comportement des structures
179
6.1. Résistance à froid180
6.1.1. Contraintes180
6.1.2. Sollicitations180
6.1.3. Charges d'exploitation181
6.2. Résistance au feu des structures183
6.3. Résistance au feu des structures en béton armé184
6.3.1. Résistance du béton armé184
6.3.2. Résistance des structures en béton185
6.3.3. Amélioration de la résistance au feu des structures en béton187
6.3.4. Ouvrages en maçonnerie189
6.4. Réaction au feu des structures en bois189
6.4.1. Résistance au feu des structures en bois massif191
6.4.2. Amélioration de la tenue au feu des structures en bois massif191
6.4.3. Résistance au feu des structures légères en bois192
6.5. Comportement au feu des structures en lamellé-collé192
6.5.1. Comportement au feu du lamellé-collé192
6.5.2. Amélioration de la résistance au feu des structures en lamellé-collé192
6.6. Résistance au feu des structures en acier193
6.6.1. Acier193
6.6.2. Comportement au feu des structures en acier194
6.6.3. Amélioration de la tenue au feu des structures en acier195
6.7. Obligations réglementaires en fonction des bâtiments197
6.7.1. ERP197
6.7.2. Parcs de stationnement couverts recevant du public197
6.7.3. Lieux de travail198
6.7.4. Bâtiments d'habitation198
6.7.5. Parcs de stationnement des bâtiments d'habitation199
6.7.6. Installations classées pour la protection de l'environnement199
Partie VI Sécurité incendie dans les projets de construction201
1. Implantation des bâtiments
201
1.1. Distances par rapport aux voiries202
1.1.1. Bâtiments d'habitation202
1.1.2. ERP202
1.1.3. IGH202
1.2. Distances par rapport aux bâtiments tiers202
1.2.1. Lieux de travail202
1.2.2. ERP202
1.2.3. Bâtiments industriels et commerciaux203
1.2.4. Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)203
1.3. Accessibilité des bâtiments pour les secours203
1.3.1. Voie engins203
1.3.2. Voie échelle205
2. Façades et structures
209
2.1. Bâtiments d'habitation210
2.1.1. Limitation de la propagation du feu par les façades210
2.1.2. Résistance à la propagation verticale du feu par les façades autres que les façades d'escalier211
2.1.3. Recoupement vertical des bâtiments212
2.1.4. Parois séparatives entre habitations212
2.1.5. Eléments porteurs verticaux213
2.2. Établissements recevant du public213
2.2.1. Isolement latéral par rapport à un bâtiment tiers contigu213
2.2.2. Isolement entre un ERP et les bâtiments situés en vis-à-vis214
2.2.3. Isolement en superposition214
2.3. Immeubles de grande hauteur (IGH)214
2.3.1. Isolement latéral par rapport à un tiers contigu214
2.3.2. Façades215
2.4. Parcs de stationnement couverts considérés comme ERP215
2.4.1. Isolement par rapport à un bâtiment tiers215
2.4.2. Intercommunication avec un local ou un établissement abritant une autre activité ou exploité par un tiers216
2.4.3. Parcs de stationnement dans un bâtiment d'habitation216
2.5. Lieux de travail216
2.6. ICPE216
3. Toitures et couvertures
217
3.1. Bâtiments d'habitation218
3.2. Établissements recevant du public (ERP)221
3.3. Immeubles de grande hauteur (IGH)222
3.4. Parcs de stationnement dans un bâtiment d'habitation222
3.5. Lieux de travail (ERT)222
3.6. ICPE222
4. Compartimentage
223
4.1. Gaines223
4.2. Parois223
4.3. Blocs-portes224
4.4. Planchers225
5. Ouvrages séparatifs coupe-feu
225
5.1. Mur séparatif coupe-feu226
5.1.1. Caractéristiques226
5.1.2. Equipement des ouvertures et passages227
5.2. Mur coupe-feu227
5.2.1. Caractéristiques227
5.2.2. Équipement des ouvertures et passages228
5.3. Mur séparatif ordinaire228
5.3.1. Caractéristiques228
5.3.2. Equipements229
5.4. Compartiment à l'épreuve du feu230
5.4.1. Caractéristiques230
5.4.2. Équipements230
6. Dispositifs de compartimentage
231
6.1. Généralités231
6.2. Portes battantes et coulissantes232
6.3. Portes et rideaux à dévêtissement vertical résistant au feu233
6.4. Clapets coupe-feu233
6.5. Fermetures résistant au feu pour convoyeurs et bandes transporteuses234
7. Désenfumage
234
7.1. Généralités234
7.1.1. Réglementation235
7.1.2. Principes de conception237
7.1.3. Ingénierie du désenfumage239
7.2. Matériels et équipements240
7.2.1. Ouvrants en façade241
7.2.2. Exutoires de fumées241
7.2.3. Conduits de désenfumage243
7.2.4. Dispositifs d'obturation implantés dans les gaines et conduits243
7.2.5. Ventilateurs d'extraction244
7.3. Désenfumage des bâtiments245
7.3.1 Bâtiments d'habitation collective245
7.3.2 Lieux de travail246
7.3.3 ERP248
7.3.4 IGH252
8. Dégagements et évacuation
254
8.1. Réglementation256
8.2. Unités de passage256
8.3. Mesures pour les personnes en situation de handicap257
8.4. Escaliers et circulations259
8.4.1. Généralités259
8.4.2. Terminologie260
8.5. Règles selon les types de bâtiments261
8.5.1. Bâtiments d'habitation262
8.5.2. Lieux de travail263
8.5.3. ERP du 1er groupe264
8.5.4. ERP du 2e groupe268
8.5.5. Parcs de stationnement (PS)269
8.5.6. Immeubles de grande hauteur (IGH)270
9. Éclairage de sécurité
271
9.1. Terminologie271
9.2. Habitations271
9.3. Parcs de stationnement des bâtiments d'habitation271
9.4. Lieux de travail272
9.5. ERP273
9.5.1. Eclairage d'évacuation273
9.5.2. Eclairage d'ambiance ou antipanique273
9.5.3. Conception de l'éclairage de sécurité par blocs autonomes274
9.5.4. Dispositions particulières275
9.6. IGH276
9.6.1. Caractéristiques des luminaires276
9.6.2. Caractéristiques de l'éclairage minimal277
9.6.3. Implantation277
9.6.4. Sources électriques277
9.7. Nouvelles technologies277
9.7.1. Système d'évacuation incendie dynamique277
9.7.2. Signalisation de sécurité photoluminescente278
10. Systèmes de sécurité incendie et moyens de secours
278
10.1. Conception architecturale et SSI279
10.1.1. Compatibilité des équipements du SSI (ou associativité)279
10.1.2. Coffrets d'alimentation déportés des SSI280
10.2. Systèmes de sécurité incendie280
10.2.1. SSI280
10.2.2. SDI281
10.2.3. SMSI283
10.3. Composition des équipements d'alarme et des systèmes de sécurité incendie283
10.3.1. Cas particulier des lieux d'habitation283
10.3.2. Lieux de travail284
10.3.3. ERP284
10.3.4. IGH289
10.3.5. ICPE290
10.4. Systèmes d'extinction automatique290
10.4.1. Installations fixes d'extinction automatique à eau de type sprinkleur290
10.4.2. Autres types d'installations d'extinction294
10.5. Moyens hydrauliques294
10.5.1. Bouches d'incendie et poteaux d'incendie295
10.5.2. Colonnes sèches295
10.5.3. Colonnes en charge296
10.5.4. Robinets d'incendie armés (RIA)297
10.5.5. Poteaux d'incendie additivés (PLA)301
10.6. Extincteurs mobiles301
10.6.1. Bâtiments d'habitation301
10.6.2. Lieux de travail301
10.6.3. ERP302
10.6.4. IGH302
10.6.5. Parcs de stationnement des bâtiments d'habitation302
Annexe 1. Principaux organismes
303
Annexe 2. Principaux acronymes
307
Index
313