Droit de la distribution

Auteur(s) :

Ferrier, Didier (1945-2020) Découvrir l'auteur

Résumé

L'ouvrage aborde les opérations élémentaires qui utilisent le droit commun des contrats pour répondre à l'économie classique de la distribution et les opérations complexes qui amènent à édicter des règles spéciales en matière contractuelle pour relever les défis de l'économie moderne de la distribution. ©Electre 2023

Autre(s) auteur(s)
- Eréséo, Nicolas
- Ferrier, Nicolas (1972-....)
Éditeur(s)
- LexisNexis
Date
- C 2023
Notes
- Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XIII-629 p.) ; 24 cm
Collections
- Manuels (Paris. 2001)
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-7110-3851-0
Indice
- 348.1 Droit de la distribution, de la consommation et de la concurrence
Quatrième de couverture
- Droit de la distribution
  10^e édition
  Le droit de la distribution est placé à la jonction de l'analyse économique et de la pratique contractuelle en matière de commercialisation des produits et des services. Il gouverne l'organisation et la réalisation de l'échange par des contrats tenant compte des contraintes légales et réglementaires, particulièrement celles de l'ordre public économique de direction et de protection.
  Ces contraintes sont analysées par les auteurs à travers l'étude des contrats permettant d'assurer le transfert de produits ou la prestation de services : contrats de vente ou de prestation entre professionnels comme entre professionnel et consommateur, agence commerciale, commission, courtage, approvisionnement exclusif, distribution sélective et exclusive, concession, franchise, mais également contrats de regroupement entre distributeurs.
  Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :
  
  Les opérations élémentaires de la distribution
  La diffusion · La vente et la prestation de services
  
  Les opérations complexes de la distribution
  Les accords de réseau · Les accords de regroupement
Tables des matières
- - Droit de la distribution
  - 10e édition
  - Didier Ferrier †
  - Nicolas Ferrier
  - Nicolas Eréséo
  - LexisNexis
  - Avant-proposVII
  - Liste des abréviationsIX
  - Introduction1
  - § 1. - L'économie de la distribution7
  - A. - Les opérations de la distribution 7
  - 1° La régulation de l'offre et de la demande9
  - a) Le stockage 9
  - b) L'arbitrage 10
  - 2° L'orientation de l'offre et de la demande11
  - a) L'orientation de l'offre 11
  - b) L'orientation de la demande 14
  - B. - Les opérateurs de la distribution 16
  - 1° Le diffuseur19
  - 2° Le grossiste19
  - 3° Le détaillant21
  - § 2. - Le droit de la distribution24
  - A. - Le droit de la distribution : droit contrainte 26
  - 1° Les contraintes de l'ordre public de direction26
  - 2° Les contraintes de l'ordre public de protection31
  - a) La protection des « grands distributeurs »31
  - b) La protection des « petits distributeurs »32
  - c) La protection des consommateurs 36
  - d) La protection des producteurs 37
  - B. - Le droit de la distribution : droit instrument 38
  - 1° L'analyse économique du contrat de distribution38
  - 2° Le traitement juridique du contrat de distribution40
  - Première partie
  - Les opérations élémentaires de la distribution
  - Titre 1 : La diffusion47
  - Chapitre 1 : La diffusion par salarié51
  - Section 1 : Les salariés de droit commun 51
  - Sous-section 1 : La qualification de salarié 51
  - § 1. - Le salarié ordinaire52
  - § 2. - Le salarié gérant une succursale54
  - Sous-section 2 : Le régime du salarié 55
  - § 1. - Aménagement tenant à l'objet de la diffusion56
  - § 2. - Aménagement tenant aux conditions de la diffusion56
  - A. - L'incitation au développement de la clientèle 56
  - B. - La dissuasion du détournement de la clientèle 59
  - Section 2 : Les salariés soumis à un régime spécial 61
  - Sous-section 1 : La qualification de VRP 62
  - § 1. - La qualification légale de VRP62
  - A. - L'objet de l'activité du VRP 62
  - 1° La prospection63
  - 2°... d'une clientèle ou d'un secteur déterminé64
  - B. - Les modalités d'activité du VRP 65
  - 1° Activité personnelle65
  - 2° Activité constante65
  - 3° Activité exclusive66
  - 4° Activité intéressée67
  - 5° Activité autonome68
  - § 2. - La qualification conventionnelle de VRP69
  - Sous-section 2 : Le régime du VRP 70
  - § 1. - L'exécution du contrat de VRP70
  - A. - Les obligations du VRP 70
  - B. - Les obligations de l'employeur 71
  - 1° Favoriser la mission71
  - 2° Rémunérer le VRP72
  - § 2. - L'extinction du contrat de VRP73
  - A. - Les causes de l'extinction 74
  - B. - Les effets de l'extinction 74
  - 1° La liquidation des effets antérieurs à l'extinction74
  - a) L'indemnisation du VRP par l'employeur 75
  - 1) L'imputation de la rupture à l'employeur75
  - 2) L'existence d'un préjudice subi par le VRP76
  - b) La rémunération du VRP par un successeur 79
  - 2° L'aménagement des effets postérieurs à l'extinction80
  - a) La commission de retour sur échantillonnage 80
  - b) L'engagement de non-concurrence postcontractuelle 80
  - Chapitre 2 : La diffusion par mandataire83
  - Section 1 : Les mandataires civils 83
  - Sous section 1 : Le mandataire économiquement intégré au mandant 84
  - § 1. - Le gérant non-salarié de succursale de commerce de détail alimentaire85
  - A. - La définition du gérant non-salarié 85
  - B. - Le régime du gérant non-salarié 86
  - 1° Le régime de droit civil86
  - 2° Le régime de droit social88
  - § 2. - Le « gérant de succursale »90
  - A. - La définition du « gérant de succursale » 92
  - 1° La nature de l'activité92
  - 2° Les modalités d'exercice de l'activité94
  - B. - Le régime du « gérant de succursale » 96
  - 1° Le régime légal96
  - 2° Le régime conventionnel99
  - § 3. - Le gérant mandataire de fonds de commerce101
  - A. - La définition du gérant mandataire 101
  - B. - Le régime du gérant mandataire 103
  - Sous-section 2 : Le mandataire économiquement associé au mandant 104
  - § 1. - Le mandataire d'intérêt commun104
  - § 2. - L'agent commercial108
  - A. - Le domaine de l'agence commerciale 109
  - 1° Les conditions de fond110
  - a) Les caractéristiques de l'agent commercial 110
  - b) L'activité de l'agent commercial 117
  - 2° Les conditions de forme118
  - a) L'établissement d'un contrat écrit 119
  - b) L'inscription sur un registre spécial 120
  - B. - Le régime de l'agence commerciale 120
  - 1° La protection de l'agent commercial120
  - a) La protection dans l'exécution du contrat 121
  - 1) Les obligations de l'agent commercial121
  - 2) Les obligations du mandant125
  - b) La protection à l'extinction du contrat 129
  - 1) Les causes de la fin du contra :129
  - 2) Les effets de la fin du contrat133
  - 2° La protection de la concurrence142
  - a) La protection sur le marché de l'objet de la diffusion 143
  - b) La protection sur le marché de l'opération de diffusion 147
  - Section 2 : Les mandataires commerçants 148
  - Sous-section 1 : Le commissionnaire a la vente 148
  - § 1. - Les effets du contrat de commission151
  - A - La relation entre le commettant et le commissionnaire 151
  - 1° Les obligations du commissionnaire152
  - a) L'exécution de la mission 152
  - b) La reddition des comptes 154
  - 2° Les obligations du commettant154
  - a) La fourniture des moyens d'exécution de la mission 154
  - b) Le paiement de la commission et des frais et pertes 155
  - B. - Les relations entre le commissionnaire et l'acheteur 156
  - C. - Les relations entre le commettant et l'acheteur 157
  - § 2. - L'extinction du contrat de commission157
  - Sous-section 2 : Le courtier 159
  - § 1. - Les obligations du courtier162
  - § 2. - Les obligations du donneur d'ordres164
  - Titre 2 : La vente et la prestation de services167
  - Chapitre 1 : La vente et la prestation de services entre fournisseur et distributeur175
  - Section 1 : L'établissement de la relation entre fournisseur et distributeur 181
  - Sous-section 1 : La libération de la négociation pour l'établissement de la relation commerciale 184
  - § 1. - Les conditions générales du fournisseur184
  - § 2. - Les conditions particulières du fournisseur et les services rendus par le distributeur196
  - Sous-section 2 : Le contrôle de l'abus dans l'établissement de la relation commerciale 201
  - § 1. - L'identification de l'abus202
  - A. - L'identification matérielle des abus 202
  - 1° Les abus Identifiés comme pratiques restrictives de concurrence202
  - a) Régime général 203
  - 1) L'obtention d'un avantage sans contrepartie204
  - 2) La soumission ou tentative de soumission à des obligations créant un déséquilibre significatif209
  - α) L'exigence d'une soumission 210
  - β) Le déséquilibre significatif 214
  - b) Régime spécial 221
  - 2° Les abus constituant des pratiques anticoncurrentielles224
  - a) Le marché affecté 224
  - b) L'affectation du marché 226
  - B. - L'Identification formelle des abus 234
  - 1° Les conventions234
  - a) Régime général 234
  - b) Régimes spéciaux 244
  - 1) Les produits de grande consommation245
  - 2) Le secteur agricole et alimentaire246
  - α) La « première vente » 247
  - β) La revente 249
  - 3) Les produits manufacturés253
  - 2° La facture254
  - § 2. - La sanction de l'abus257
  - A. - La sanction de l'abus restrictif de concurrence 257
  - B. - La sanction de l'abus anticoncurrentiel 263
  - Section 2 : Le développement de la relation entre fournisseur et distributeur 268
  - Sous-section 1 : Le contrôle des effets de la relation 268
  - § 1. - La sanction de l'imposition par le fournisseur d'un prix de commercialisation268
  - A. - L'imposition directe ou indirecte de prix 270
  - B. - Le caractère minimal du prix 272
  - C. - L'opération de revente 273
  - § 2. - Le contrôle des conditions d'exécution275
  - A. - Le contrôle des prix de revente pratiqués par le distributeur 275
  - 1° La revente à perce275
  - 2° La vente à un prix trop bas282
  - 3° La vente à un prix artificiellement haut ou bas283
  - B. - Le contrôle de l'exécution de la convention par le distributeur 283
  - C - Le contrôle de l'alourdissement des obligations du fournisseur 285
  - Sous-section 2 : Le contrôle de la rupture de la relation 287
  - § 1. - Les conditions de la rupture brutale d'une relation commerciale établie290
  - § 2. - La sanction de la rupture brutale d'une relation commerciale établie300
  - Chapitre 2. La vente et la prestation de services entre distributeur et consommateur305
  - Section 1 : L'établissement des relations entre distributeur et consommateur 310
  - Sous-section 1 : Le contrôle des modalités de l'offre 314
  - § 1. - Le contrôle de l'offre dans un établissement commercial315
  - § 2. - Le contrôle de l'offre hors d'un établissement commercial316
  - A. - L'offre dans un lieu privé 317
  - 1° L'offre hors établissement317
  - a) La définition des opérations de démarchage 317
  - b) La protection de la personne démarchée 319
  - 2° L'offre à distance320
  - a) La protection contre la fourniture sans demande préalable 322
  - b) La protection en raison de l'éloignement du distributeur 323
  - B. - L'offre dans un lieu non destiné à la distribution des produits ou services offerts 328
  - Sous-section 2 : Le contrôle du contenu de l'offre du distributeur 330
  - § 1. - Le contrôle du contenu informatif.331
  - A. - L'obligation de ne pas tromper 331
  - B. - L'obligation d'informer 336
  - § 2. - Le contrôle du contenu incitatif de l'offre339
  - A - L'offre séductrice 339
  - 1° L'offre publicitaire340
  - 2° L'offre promotionnelle345
  - a) La diminution du prix 346
  - 1) Principe : la liberté limitée dans la diminution du prix346
  - 2) Exception : la liberté non limitée dans la diminution du prix350
  - b) L'augmentation de la contrepartie 352
  - 1) L'avantage certain352
  - 2) L'avantage aléatoire354
  - B. - L'offre agressive 357
  - Section 2 : Le développement des relations entre distributeur et consommateur 358
  - Sous-section 1 : L'aménagement du contenu des obligations 359
  - § 1. - L'alourdissement des obligations du distributeur360
  - A. - L'extension des engagements contractuels 360
  - B. - La limitation des clauses d'irresponsabilité 367
  - § 2. - L'allégement des obligations du consommateur369
  - Sous-section 2 : L'aménagement de la sanction des obligations 371
  - § 1. - Le renforcement de l'action contre le distributeur372
  - A. - L'action du consommateur isolé 374
  - B. - L'action du consommateur assisté 376
  - § 2. - L'affaiblissement de l'action contre le consommateur381
  - Deuxième partie
  - Les opérations complexes de la distribution
  - Titre 1 : Les accords de réseau389
  - Chapitre 1 : Les accords de spécialisation395
  - Section 1 : L'exclusivité d'approvisionnement 396
  - Sons section 1 : Le contrat d'achat exclusif 396
  - § 1. - Le contrôle de l'exclusivité du fournisseur contractant398
  - A. - Le contrôle du prix 399
  - 1° Détermination du prix par le fournisseur399
  - 2° Autres modalités de détermination du prix403
  - B. - Le contrôle de la durée 405
  - § 2. - Le contrôle de l'exclusion des fournisseurs concurrents407
  - A. - La condamnation de l'exclusivité d'achat 407
  - 1° L'abus de domination407
  - 2° L'entente408
  - B. - L'exemption de l'exclusivité d'achat 412
  - Sous-section 2 : Le contrat d'assistance et de fourniture 420
  - § 1. - Le confort de l'assistance421
  - A. - Le confort de la mise à disposition d'éléments d'exploitation 422
  - B. - Le confort du prêt de somme d'argent ou du cautionnement d'un prêt 422
  - § 2. - Le contrôle de l'assistance424
  - A. - Le contrôle lié à la mise à disposition de signe distinctif 424
  - 1° Le domaine de la protection427
  - 2° Le régime de la protection429
  - a) Le contenu de l'obligation d'informer 429
  - b) La sanction de l'obligation d'informer 432
  - B. - Le contrôle de la restitution de matériels 435
  - Section 2 : L'exclusivité de fourniture 437
  - Sous-section 1 : Le contrat de distribution sélective 438
  - § 1. - La formation du contrat439
  - A. - Les critères de sélection 441
  - 1° Les critères de sélection non restrictifs de concurrence442
  - 2° Les critères de sélection restrictifs de concurrence449
  - a) Les critères de sélection exemptés 450
  - b) Les critères de sélection condamnés 452
  - B. - La réalisation de la sélection 453
  - § 2. - Les effets du contrat455
  - A. - Les effets entre les parties 455
  - 1° Les obligations du distributeur456
  - a) Les obligations admises 456
  - b) Les obligations condamnées 469
  - 2° Le contrôle du fournisseur474
  - B. - Les effets envers les distributeurs hors réseau 476
  - Sous-section 2 : Le contrat de concession exclusive 483
  - § 1. - L'exclusivité territoriale487
  - A. - L'exemption de l'exclusivité territoriale 488
  - B. - La limitation de l'exclusivité territoriale 489
  - § 2. - La collaboration commerciale493
  - A. - La réalisation de la collaboration commerciale 494
  - 1° Les obligations du concessionnaire494
  - a) L'achat des produits 494
  - b) La revente des produits 496
  - 2° Les obligations du concédant498
  - B. - La fin de la collaboration commerciale 500
  - 1° Les causes de l'extinction du contrat501
  - a) Le manquement du concessionnaire 501
  - b) Le changement de concessionnaire 501
  - c) L'écoulement du temps 504
  - 2° Les conséquences de l'extinction du contrat508
  - a) La liquidation de la relation contractuelle 510
  - b) L'aménagement de la situation concurrentielle 514
  - Chapitre 2 : Les accords de réitération517
  - Section 1 : La franchise commerciale 518
  - Sous-section 1 : L'établissement de la réussite commerciale 522
  - § 1. - L'existence de signes distinctifs notoires522
  - § 2. - L'existence d'un savoir-faire526
  - Sous-section 2 : La réitération de la réussite commerciale 530
  - § 1. - Le contenu des obligations532
  - A. - Les obligations du franchiseur 532
  - 1° La fourniture des moyens de la réussite533
  - 2° Le contrôle du développement de la réussite535
  - B. - Les obligations du franchisé 539
  - 1° Le paiement du prix de la franchise539
  - 2° L'application des normes de la franchise540
  - § 2. - L'extinction du contrat547
  - A. - Les causes de l'extinction 547
  - 1° L'écoulement du temps547
  - 2° Le changement de contractant548
  - B. - Les effets de l'extinction 551
  - Section 2 : La franchise principale 556
  - Titre 2 : Les accords de regroupement559
  - Chapitre 1 : Le regroupement pour la vente561
  - Section 1 : Le regroupement fonctionnel pour la vente 561
  - § 1. - L'organisation du regroupement562
  - A. - L'organisation non sociétaire 562
  - 1° L'association562
  - 2° Le groupement d'intérêt économique564
  - B. - L'organisation sociétaire 565
  - § 2. - Le fonctionnement du regroupement568
  - A. - Le fonctionnement Interne du regroupement 568
  - 1° L'accès au regroupement568
  - 2° La participation au regroupement569
  - 3° La sortie du regroupement570
  - B. - Le fonctionnement externe du regroupement 571
  - Section 2 : Le regroupement spatial pour la vente 576
  - § 1. - Le regroupement dans un fonds de commerce579
  - § 2. - Le regroupement dans un ensemble immobilier583
  - A. - Le centre commercial 584
  - 1° Les droits sur l'ensemble Immobilier585
  - 2° Les activités dans le centre commercial587
  - B. - Le magasin collectif de commerçants indépendants 591
  - 1° L'objet du magasin collectif de commerçants indépendants591
  - a) Les droits du MCCI sur l'immeuble 591
  - b) L'absence de droit du MCCI sur les fonds de commerce 592
  - 2° Le fonctionnement du magasin collectif de commerçants indépendants592
  - Chapitre 2 : Le regroupement pour l'achat595
  - Section 1 : La relation d'intermédiation 598
  - § 1. - La commission598
  - § 2. - Le référencement599
  - Section 2 : La relation d'affiliation 602
  - § 1. - La discipline des affiliés602
  - § 2. - Le traitement des fournisseurs604
  - Annexe : Formules de distribution609
  - Index alphabétique613
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre