Au-delà du dialogue entre les cours : juges, droit étranger, comparaison

Auteur(s) :

De Vergottini, Giuseppe (1936-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Essai sur l'espace de dialogue entre les cours constitutionnelles et internationales destiné à apporter des solutions juridiques similaires concernant la protection juridique des droits de l'homme. Les auteurs montrent que les cours nationales, en revanche, n'entretiennent pas entre elles un tel rapport, et ignorent le plus souvent le recours au droit comparé.

Contributeur(s)
- Pardini, Jean-Jacques (1962-....). Éditeur scientifique
Éditeur(s)
- Dalloz
Date
- 2013
Notes
- Bibliogr. de G. de Vergottini p. 231-246. Index
Langues
- Français
- , traduit de : Italien
Description matérielle
- 1 vol. (255 p.) : couv. ill. ; 22 cm
Collections
- Rivages du droit
Sujet(s)
ISBN
- 978-2-247-12935-5
Indice
- 342 Droit comparé, droits étrangers
Quatrième de couverture
- Au-delà du dialogue entre les cours
  Juges, droit étranger, comparaison
  Depuis quelques années, s'est répandue l'idée selon laquelle les cours constitutionnelles et internationales dialoguent entre elles afin d'expérimenter des solutions communes à apporter à des problèmes semblables, notamment dans le domaine de la protection des droits de l'homme.
  Cet ouvrage entend montrer qu'il existe certes un dialogue entre les cours nationales et les Cours de Luxembourg, de Strasbourg et de San José, mais que l'on ne peut en dire autant si l'on observe les rapports entre les cours nationales. Ce n'est pas tout. Il veut également révéler le caractère infondé de l'opinion selon laquelle le dialogue est toujours accompagné du recours à la comparaison.
  En réalité, l'auteur souhaite démontrer que, tant le prétendu dialogue, que le recours au droit comparé risquent de n'être que deux mythes, ce qui, partant, emporterait l'approximation et le caractère infondé de certaines des thèses les plus défendues dans la littérature juridique contemporaine.
Tables des matières
- - Au-delà du dialogue entre les cours
  - Juges, droit étranger, comparaison
  - Giuseppe de Vergottini
  - Dalloz
  - Présentation5
  - 1. Activités de recherche de Giuseppe de Vergottini 5
  - 2. Giuseppe de Vergottini et la comparaison en droit constitutionnel 9
  - 3. « Au-delà du dialogue entre les Cours Juges, droit étranger, comparaison » 16
  - 4. Note du traducteur 29
  - Présentation37
  - Introduction39
  - Première partie
    De l'espace culture commun au supposé dialogue entre cours
  - Chapitre I. Influence, interaction en convergence 45
  - 1. Influence, interaction et diffusion imitative des idées constitutionnelles. La convergence entre systèmes ezt son effet sur les jurisprudences constitutionnelles 45
  - 2. La diffusion des réglementations limitant les droit et la convergences de la jurisprudence de protection 53
  - 3. La convergence des jurisprudences entre communion de valeurs culturelles et universalisation du droit constitutionnel 56
  - 4. Verticalité, horizontalité, circularité : interactions imposées et facultatives entre jurisprudences 63
  - Chapitre II. Interaction imposée 71
  - 1. Rapports entre cours internationales et cours nationales : régime constitutionnel et régime conventionnel 71
  - 2. Tension entre cours constitutionnelles et Cour de justice : un dialogue conflictuel 88
  - 3. La réaction des juridictions constitutionnelles, l'affirmation des contre-limites et de leur communautarisation 95
  - 4. Le rapport entre cours nationales et la Cour européenne des droits de l'homme 103
  - 5. Les rapports entre cours nationales et la Cour interaméricaine des droits de l'homme 111
  - Chapitre III. Interaction facultative 121
  - 1. Le rapport entre cours situées sur un plan d'égalité : le degré différent d'attention portée aux jurisprudences étrangères 121
  - 2. Le fondement du recours au droit jurisprudentiel externe 128
  - 3. La tendance opposée : le refus ou l'impossibilité de dialogue 134
  - deuxième partie
    Droit étranger et comparaison
  - chapitre IV. Interprétation et soutien comparatif 141
  - 1. Les particularités du recours par le juge au droit étranger et à la méthode comparative 141
  - 2. Le degré variable d'ouverture des cours : les modèles de recours au droit étranger et à la comparaison 146
  - chapitre V. Interprétation et méthode comparative 157
  - 1. Droit étranger et comparaison : un rappel de la méthode 157
  - 2. Le droit ou les arrêts étrangers comme simple fait 161
  - 3. Le cadre du droit étranger utilisable : des constitutions à la jurisprudence 162
  - 4. Du droit étranger à la comparaison. L'équivoque de la comparaison implicite et indirecte et la pertinence des références au droit étranger dans la phase d'instruction et des débats 165
  - chapitre VI. Pouvoir discrétionnaire dans le processus d'interprétation 173
  - 1. Le pouvoir discrétionnaire/arbitraire du choix dans le processus interprétatif qui fait appel au droit étranger 173
  - 2. Le pouvoir discrétionnaire : les systèmes à considérer 177
  - 3. Comparabilité quant à la pertinence et l'utilité 180
  - 4. L'interprétation constitutionnelle et le soutien offert par l'arguement de droit comparé 182
  - chapitre VII. Comparaison entre systèmes : pouvoir discrétionnaire et contraintes 193
  - 1. La Cour de justice de l'Union européenne 193
  - 2. La Cour européenne des droits de l'homme 201
  - Conclusions205
  - Liste des décisions215
  - Giuseppe de Vergottini229
  - Liste des publications de Giuseppe de Vergottini231
  - Index des auteurs247
Origine de la notice:
- FR-751131015