Leçons de droit constitutionnel

Auteur(s) :

Boumediene, Malik Découvrir l'auteur

Résumé

Un manuel présentant le droit constitutionnel français en cinq parties : la théorie générale de l'Etat, les régimes politiques contemporains, l'histoire constitutionnelle française, les institutions contemporaines en France sous la Ve République et les droits fondamentaux constitutionnels. ©Electre 2015

Éditeur(s)
- Ellipses
Date
- DL 2015
Notes
- Bibliogr. Sites web
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (455 p.) ; 24 cm
Collections
- Optimum (Paris. 2000)
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-340-00470-2
Indice
- 350(07) Droit constitutionnel et institutions politiques. Manuels
Quatrième de couverture
- Ce manuel est à destination des étudiants des facultés de droit mais également des instituts d'études politiques tout comme des personnes souhaitant préparer les différents concours administratifs de la fonction publique.
  L'ouvrage aborde dans un premier temps la théorie générale de l'État. Il traite également du droit comparatif en étudiant certains régimes politiques étrangers tels que la Russie, les États-Unis, la Grande-Bretagne, le Maroc ou encore l'Égypte. Il étudiera aussi l'histoire constitutionnelle française avant d'évoquer la V^e République et sa pratique. Enfin, une dernière partie portera sur les grandes libertés publiques et les droits fondamentaux.
  Cet ouvrage propose avant tout une approche juridique mais ne néglige pas la variable politique. Il met aussi en lumière le fonctionnement de tout régime. L'élément politique est également important lorsque l'on s'interroge sur l'effectivité de certaines libertés publiques ou droits fondamentaux. Les références à la doctrine permettront de mieux appréhender les positions des uns et des autres sur différents sujets et de mieux comprendre le droit constitutionnel, son contenu, ses mutations et son application.
Tables des matières
- - Leçons de droit constitutionnel
  - Malik Boumediene
  - Ellipses
  - Avant-propos 3
  - Partie I La théorie générale de l'État 5
  - Chapitre 1. La constitution et l'État 7
  - A. La notion de constitution7
  - 1. Définition7
  - 2. L'établissement des constitutions12
  - B. Le cadre du pouvoir : l'État15
  - 1. Les éléments constitutifs de l'État15
  - 2. Les différentes formes d'État17
  - Chapitre 2. Le pouvoir 25
  - A. L'exercice du pouvoir25
  - 1. Le pouvoir législatif25
  - 2. Le pouvoir exécutif36
  - 3. Le pouvoir judiciaire39
  - 4. Les relations entre les pouvoirs40
  - B. À la source du pouvoir : la souveraineté45
  - 1. Les différentes théories relatives à la souveraineté45
  - 2. Les modes d'exercice de la souveraineté47
  - Partie II Les régimes politiques contemporains 53
  - Chapitre 1. Les régimes politiques d'équilibre 55
  - A. Le régime britannique : un régime parlementaire55
  - 1. Les fondements juridiques de la constitution britannique55
  - 2. Le régime juridique des principaux organes constitutionnels57
  - 3. Les éléments constitutifs du régime parlementaire60
  - B. Le régime des États-Unis : un régime présidentiel61
  - 1. Le cadre du régime présidentiel : l'État fédéral62
  - 2. Les éléments du régime présidentiel64
  - C. Le régime politique italien72
  - 1. Les grands principes constitutionnels72
  - 2. Les différents organes constitutionnels79
  - Chapitre 2. Les régimes politiques en voie de démocratisation 85
  - A. Le Royaume du Maroc : la marche vers une monarchie parlementaire85
  - 1. La réforme de juillet 2011 ou la marche vers la démocratisation85
  - 2. La reconnaissance des droits fondamentaux92
  - 3. L'organisation et le fonctionnement des pouvoirs96
  - 4. Les limites de la monarchie parlementaire106
  - 5. Pour un rééquilibrage des pouvoirs : pistes de réflexion109
  - B. L'Égypte : sur le chemin de la démocratisation111
  - 1. La mise en place de la constitution de 2014111
  - 2. La démocratisation du régime112
  - 3. Une démocratisation fragilisée121
  - Chapitre 3. Les régimes de déséquilibre des pouvoirs 127
  - A. Le régime politique de la Hongrie ou la prépondérance du pouvoir législatif127
  - 1. La reconnaissance des droits fondamentaux127
  - 2. Les différents pouvoirs129
  - 3. Les rapports entre les pouvoirs131
  - 4. La prépondérance du pouvoir législatif131
  - 5. La fragilité de la protection des droits fondamentaux132
  - B. La Russie : l'hyper présidence133
  - 1. La reconnaissance des droits fondamentaux133
  - 2. Un régime parlementaire135
  - 3. Le «leadership» présidentiel140
  - 4. La fragilité des droits fondamentaux141
  - Partie III L'histoire constitutionnelle de la France 145
  - Chapitre 1. La monarchie 147
  - A. L'oeuvre de l'Assemblée nationale constituante (1791)147
  - 1. Présentation générale147
  - 2. Le contenu de la constitution148
  - B. Les constitutions de la convention150
  - 1. La constitution de 1793150
  - 2. La constitution de 1795153
  - C. La monarchie parlementaire157
  - 1. La Charte constitutionnelle du 4 juin 1814157
  - 2. La Charte constitutionnelle du 14 août 1830159
  - Chapitre 2. Les constitutions impériales 163
  - A. La constitution de l'An X (sénatus-consultes des 2 août 1802, 4 août 1802)163
  - B. La constitution du 18 mai 1804 : la constitution de l'An XII (sénatus-consulte organique du 18 mai 1804)164
  - C. La constitution du 14 janvier 1852164
  - 1. Le passage à la constitution du 14 janvier 1852165
  - 2. Le contenu de la constitution165
  - D. La constitution du 21 mai 1870 (sénatus-consulte fixant la constitution de l'empire)167
  - 1. Les apports167
  - 2. L'organisation des pouvoirs168
  - Chapitre 3. La République 171
  - A. La Seconde République (la constitution du 4 novembre 1848)171
  - 1. Présentation générale171
  - 2. Le contenu du texte172
  - B. La III^e République (la constitution de 1875)174
  - 1. Présentation générale174
  - 2. Le contenu de la constitution175
  - C. La IV^e République : la constitution du 27 octobre 1946179
  - 1. La mise en place179
  - 2. Le contenu de constitution181
  - Partie IV La V^e République : les institutions contemporaines de la France 185
  - Chapitre 1. Les fondements de la V^e République 187
  - A. Les fondements politiques187
  - 1. L'échec de la IV^e République et la mise en place de la constitution du 4 octobre 1958187
  - 2. Les sources démocratiques du pouvoir190
  - B. Les valeurs de la V^e République193
  - 1. La valeur d'égalité193
  - 2. Les valeurs sociales195
  - 3. La valeur de la fraternité196
  - 4. La valeur de liberté198
  - C. L'organisation du territoire sous la V^e République199
  - D. La conception subjective de la nation sous la V^e République202
  - Chapitre 2. Les différents pouvoirs constitutionnels 205
  - A. Le pouvoir exécutif205
  - 1. Le Président de la République205
  - 2. Le Gouvernement232
  - B. Le pouvoir législatif : le Parlement253
  - 1. Le statut du parlementaire253
  - 2. L'organisation et le fonctionnement du Parlement259
  - 3. Les prérogatives du Parlement273
  - C. Le pouvoir judiciaire289
  - 1. Les grands principes de la justice289
  - 2. L'organisation des tribunaux en France294
  - Chapitre 3. Le Conseil constitutionnel 305
  - A. Composition et organisation du Conseil constitutionnel305
  - 1. Composition305
  - 2. L'organisation308
  - 3. Le fonctionnement308
  - B. Les attributions du Conseil constitutionnel308
  - 1. Le Conseil constitutionnel et les opérations électorales309
  - 2. Le Conseil constitutionnel et le contrôle de constitutionnalité312
  - 3. Le Conseil constitutionnel et la mise en oeuvre de l'article 16 de la constitution321
  - 4. Le Conseil constitutionnel : garant de la continuité de la fonction présidentielle322
  - 5. Le Conseil constitutionnel et le déclassement de la loi322
  - Chapitre 4. La révision constitutionnelle 327
  - A. La procédure de révision de droit commun327
  - 1. L'initiative de la révision327
  - 2. La délibération parlementaire328
  - 3. La présentation du texte au référendum328
  - 4. Les limites de la révision328
  - 5. La souveraineté du pouvoir constituant et la révision constitutionnelle329
  - B. L'utilisation discutable de l'article 11330
  - C. Les révisions constitutionnelles sous la V^e République330
  - 1. Les révisions relatives à l'ordre interne331
  - 2. Les révisions relatives à l'ordre externe334
  - Partie V Les droits fondamentaux constitutionnels 339
  - Chapitre 1. La liberté individuelle 341
  - A. La liberté d'aller et de venir341
  - 1. Le principe341
  - 2. Les limites à la liberté d'aller et de venir347
  - B. Le respect de la vie privée352
  - 1. Un droit reconnu352
  - 2. Un droit susceptible d'être limité360
  - Chapitre 2. Les libertés économiques 363
  - A. La liberté d'entreprendre363
  - B. La liberté du commerce et de l'industrie364
  - 1. Une liberté reconnue364
  - 2. Une liberté relative365
  - C. La liberté de concurrence365
  - Chapitre 3. Le droit pénal et les droits fondamentaux 369
  - Chapitre 4. Les libertés intellectuelles 377
  - A. Une reconnaissance et protection consacrée377
  - 1. La liberté d'opinion377
  - 2. La liberté religieuse378
  - 3. La liberté d'expression380
  - B. Des libertés relatives383
  - 1. Les limites reconnues par le droit interne383
  - 2. Les limites reconnues par le droit international387
  - 3. Les limites jurisprudentielles388
  - Chapitre 5. Les libertés sociales 393
  - A. La liberté de manifester393
  - 1. Le principe393
  - 2. Les limites395
  - B. La liberté de réunion397
  - 1. Le principe397
  - 2. Les limites401
  - C. Droit de grève402
  - 1. L'approche historique du droit de grève402
  - 2. La reconnaissance du droit de grève403
  - 3. La protection du droit de grève403
  - 4. Les limites au droit de grève404
  - D. La liberté d'association408
  - 1. Un droit reconnu408
  - 2. Un droit encadré412
  - Chapitre 6. Le droit d'asile 415
  - A. Le droit d'asile : un droit reconnu415
  - B. La mise en oeuvre du droit d'asile418
  - C. La fragilité du droit d'asile421
  - Chapitre 7. Les droits sociaux 425
  - A. La reconnaissance internationale425
  - B. La reconnaissance européenne427
  - C. La reconnaissance interne429
  - 1. Le droit à la protection sociale430
  - 2. Les droits des travailleurs435
  - D. La mise en oeuvre439
  - E. Les limites440
  - Bibliographie générale 447
Origine de la notice:
- FR-751131015