Droit pénal général

Auteur(s) :

Sordino, Marie-Christine (1965-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Synthèse sur le droit pénal à la fois théorique, par la doctrine et les textes, et pratique, par les exemples et la jurisprudence. ©Electre 2016

Éditeur(s)
- Ellipses
Date
- DL 2016
Notes
- Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (383 p.) ; 24 cm
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-340-01343-8
Indice
- 343.2 Droit pénal général
Quatrième de couverture
- Le droit pénal général, porteur des grands principes qui irriguent le droit pénal, a connu de profondes modifications à la suite de l'entrée en vigueur du Code pénal le 1^er mars 1994 et de nombreuses réformes ultérieures. Ceci contribue à la richesse mais aussi à la complexité de la matière.
  C'est la raison pour laquelle cet ouvrage se devait d'être tout à la fois complet, concis et à jour des dernières actualités législatives et jurisprudentielles.
  Il s'adresse en priorité aux étudiants de Licence ou de Master 1 et 2 qui suivent des enseignements de droit pénal général et qui trouveront dans ce livre la totalité de leur cours.
  Il intéresse également les étudiants qui souhaitent approfondir certaines questions du droit pénal général, ceux qui se préparent aux concours administratifs, aux concours de l'administration pénitentiaire, aux concours de la police et de la gendarmerie, aux concours d'entrée à l'École nationale de la magistrature et aux Centres régionaux de formation des avocats ainsi que les praticiens qui pourront ainsi avoir accès à l'actualité du droit pénal général et, plus généralement, tous ceux qui sont concernés par cette discipline.
Tables des matières
- - Droit pénal général
  - 6e édition
  - Marie-Christine Sordino
  - Ellipses
  - Principales abréviations2
  - Introduction. Présentation du droit pénal3
  - Chapitre 1
  - La criminalité 4
  - Section I - La notion de criminalité 4
  - §1. Les analyses4
  - §2. Les mesures6
  - Section II - Les réponses à la criminalité 10
  - §1. Les écoles de pensée10
  - §2. Les politiques criminelles16
  - Chapitre 2
  - L'appréhension de la criminalité par le droit pénal 19
  - Section I - Les spécificités du droit pénal 19
  - §1. L'objet du droit pénal : l'infraction19
  - §2. Les fonctions du droit pénal20
  - Section II - L'évolution historique du droit pénal 21
  - §1. Le droit pénal antérieur à la promulgation du Code pénal de 181022
  - §2. Le droit pénal postérieur à la promulgation du Code pénal de 181022
  - Première partie
  - L'infraction
  - Titre 1 - L'élément légal26
  - Chapitre 1
  - L'existence de la loi pénale 27
  - Section I - Le principe de la légalité des incriminations et des peines 27
  - Sous-section I - La genèse du principe de la légalité 27
  - §1. Les origines du principe27
  - §2. Les justifications du principe28
  - Sous-section II - La signification du principe de la légalité 30
  - §1. La nécessité d'un texte31
  - §2. Les caractères du texte47
  - Section II - Le corollaire du principe de la légalité : le principe de l'interprétation stricte de la loi pénale 55
  - §1. La signification du principe de l'interprétation stricte de la loi pénale56
  - §2. Le domaine du principe de l'interprétation stricte de la loi pénale59
  - Chapitre 2
  - La détermination de la loi pénale applicable 61
  - Section I - La qualification des faits 61
  - §1. Le régime de la qualification61
  - §2. Le choix de la qualification en cas de conflit64
  - Section II - Les conflits de lois pénales 66
  - Sous-section I - Les conflits de lois dans le temps 66
  - §1. L'application dans le temps des lois pénales de fond67
  - §2. L'application dans le temps des lois pénales de forme92
  - Sous-section II - Les conflits de lois dans l'espace 95
  - §1. Les infractions commises en France96
  - §2. Les infractions commises à l'étranger104
  - §3. L'internationalisation du droit pénal110
  - Titre 2 - L'élément matériel117
  - Section I - L'infraction consommée 118
  - §1. Les modalités d'exécution de l'infraction118
  - §2. La classification fondée sur la nécessité du résultat121
  - Section II - L'infraction non consommée 122
  - §1. L'interruption de l'exécution123
  - §2. L'absence de résultat128
  - Titre 3 - L'élément moral130
  - Section I - La classification des infractions en fonction de l'intention 130
  - §1. Le principe du caractère intentionnel des crimes et des délits131
  - §2. Le caractère particulier de la faute contraventionnelle133
  - Section II - La classification des fautes pénales 133
  - Sous-section I - La faute intentionnelle 133
  - §1. La définition de l'intention134
  - §2. Les classifications de l'intention137
  - Sous-section II - La faute non intentionnelle 138
  - §1. La faute simple139
  - §2. La faute qualifiée149
  - Sous-section III - La faute contraventionnelle 165
  - Deuxième partie
  - La personne pénalement responsable
  - Chapitre 1
  - Les principes directeurs de la responsabilité pénale 168
  - Section I - Le principe de la responsabilité pénale du fait personnel 168
  - §1. L'affirmation du principe168
  - §2. La signification du principe170
  - Section II - Les cas particuliers 172
  - Sous-section I - La responsabilité pénale du chef d'entreprise 172
  - §1. Les fondements de la responsabilité pénale du chef d'entreprise172
  - §2. La mise en oeuvre de la responsabilité pénale du chef d'entreprise173
  - Sous-section II - La responsabilité pénale de la personne morale 175
  - §1. Le domaine de la responsabilité pénale des personnes morales178
  - §2. Les conditions de mise en oeuvre de la responsabilité pénale des personnes morales187
  - Chapitre 2
  - Les modes de participation criminelle 209
  - Section I - L'auteur 209
  - §1. La notion209
  - §2. La pluralité d'auteurs : la coaction212
  - Section II - Le complice 213
  - §1. Les conditions de la complicité punissable213
  - §2. La répression de la complicité punissable224
  - Chapitre 3
  - Les causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité pénale 228
  - Section I - Les causes à caractère subjectif 229
  - §1. Le trouble psychique et neuropsychique230
  - §2. La minorité240
  - §3. La contrainte249
  - §4. L'erreur sur le droit254
  - Section II - Les causes à caractère objectif 268
  - §1. L'ordre de la loi ou du règlement et le commandement de l'autorité légitime 269 §2. La légitime défense275
  - §3. L'état de nécessité283
  - §4. Le consentement de la victime292
  - Troisième partie
  - La sanction pénale
  - Chapitre 1
  - La sanction encourue 300
  - Section I - La notion de peine 300
  - §1. La définition de la peine300
  - §2. La classification des peines306
  - Section II - L'échelle des peines 309
  - §1. Les peines encourues par les personnes physiques309
  - §2. Les peines encourues par les personnes morales321
  - Chapitre 2
  - La sanction subie par le condamné 323
  - Section I - L'adaptation de la sanction par le législateur 323
  - §1. Les causes légales de modifications de la sanction323
  - §2. Le régime légal spécifique en cas de pluralité d'infractions326
  - Section II - L'adaptation de la sanction par le juge 339
  - §1. Le choix de la peine privative de liberté en matière correctionnelle342
  - §2. Les modes de personnalisation343
  - Chapitre 3
  - L'extinction de la sanction 368
  - Section I - L'extinction de la peine non exécutée 368
  - §1. L'inexécution, cause de l'extinction : la prescription de la peine368
  - §2. L'inexécution autorisée369
  - Section II - L'effacement de la condamnation 372
  - §1. L'amnistie372
  - §2. La réhabilitation374
  - Index alphabétique377
Origine de la notice:
- FR-751131015