Droit pénal : la contre-révolution silencieuse

Auteur(s) :

Moret-Bailly, Joël (1967-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Un essai confrontant le système pénal contemporain au droit pénal pensé lors de la Révolution française. La juriste montre comment la matière s'est métamorphosée depuis la période révolutionnaire au fil d'évolutions intellectuelles, techniques, institutionnelles et sociales, conduisant à une prise en compte des caractéristiques individuelles et à une influence de la société plus importantes. ©Electre 2021

Autre(s) auteur(s)
- Rubi-Cavagna, Éliette
Éditeur(s)
- LGDJ
Date
- 2021
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. ; 20 x 13 cm
Collections
- Forum
ISBN
- 978-2-275-07777-2
Indice
- 343.2 Droit pénal général
Quatrième de couverture
- Droit pénal : la contre-Révolution silencieuse
  La permanence des textes et des principes fondateurs du système pénal français contemporain tels qu'hérités des Lumières est indubitable. Le droit pénal s'est cependant, depuis la Révolution, transformé à bas bruit pour aboutir à un système aujourd'hui radicalement différent, voire, sur de nombreux points, opposé à la philosophie, aux valeurs et aux techniques dont il se réclame et qu'il est censé servir et mettre en oeuvre.
  Il s'agit réellement d'une contre-Révolution silencieuse.
  Trois traits saillants de cette évolution systémique peuvent être mis en évidence : 1) une généralisation de la subjectivisation du droit pénal, qui prend de plus en plus en compte, dans l'activité répressive, des caractéristiques liées à l'individu ou à son état mental, alors que la philosophie pénale du XVII^e siècle voulait juger, non des personnes, mais des actes ; 2) un dévoiement de la « légalité » au profit d'une montée en puissance des pouvoirs exécutif et juridictionnel contre lesquels le système pénal était notamment construit ; 3) l'extension du domaine de la pénalité au sens du caractère aujourd'hui généralisé de l'applicabilité des règles pénales dans la société, alors que le recours au droit pénal devait demeurer, pour les révolutionnaires et les juristes jusqu'à la Seconde Guerre mondiale, exceptionnel.
  L'ouvrage propose, au-delà de cette modélisation, des pistes afin de dépasser la situation actuelle.
Tables des matières
- - Droit pénal : la contre-Révolution silencieuse
  - Joël Moret-Bailly
  - Eliette Rubi-Cavagna
  - LGDJ
  - Introduction 11
  - Première partie, La responsabilité subjectivée31
  - Chapitre 1. La montée en puissance de la logique de la dangerosité du délinquant35
  - Chapitre 2. L'évolution des techniques d'incrimination59
  - Chapitre 3. L'avènement d'un « droit pénal de l'ennemi »81
  - Chapitre 4. Le grand retournement de la philosophie punitive ?99
  - Chapitre 5. La satisfaction de la victime117
  - Deuxième partie. La légalité dévoyée133
  - Chapitre 1. L'omniprésence du pouvoir exécutif141
  - Chapitre 2. La montée en puissance des juges159
  - Troisième partie. L'extension du domaine de la pénalité195
  - Chapitre 1. Le développement d'un droit pénal « administratif »199
  - Chapitre 2. L'élargissement des objets de la répression215
  - Chapitre 3. La légitimation de techniques de contrôle243
  - Conclusion 263
  - Épilogue : un dialogue impromptu avec Benvenuto Cesare, magistrat à Milan 287
  - Bibliographie sélective 293
Origine de la notice:
- Electre