Résumé
Une introduction à ce droit né en Angleterre et commun à tout le Commonwealth, à travers son histoire, ses sources et ses principes actuels. Etude comparée entre les Etats-Unis et les pays du Commonwealth, concernant l'organisation des juridictions. L'auteur insiste particulièrement sur l'interaction entre la langue et le droit, et fait de nombreux parallèles avec le droit français. ©Electre 2023
- Éditeur(s)
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Date
- DL 2023
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Notes
- Index
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Langues
- Français
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Description matérielle
- 1 vol. (IX-176 p.) ; 17 cm
- Collections
- Autre(s) édition(s)
- Sujet(s)
- Lieu
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ISBN
- 978-2-247-22331-2
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Indice
- 342 Droit comparé, droits étrangers
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Quatrième de couverture
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La common law
Née en Angleterre, la common law a migré dans tout l'ancien Empire britannique pour devenir le premier des grands systèmes de droit contemporains, se démarquant fortement de notre conception romano-civiliste du droit.
Ce livre est plus qu'une introduction à l'organisation pratique du droit anglais ou une simple approche historique : il étudie la communauté de langue et de droit entre les grands États du monde anglophone que sont le Royaume-Uni, les États-Unis, le Canada, l'Australie, la Nouvelle-Zélande, l'Afrique du Sud et l'Inde si particulière. Dans ces différents pays, les juristes peuvent se comprendre parce qu'ils ont en partage un parler usuel et un langage technique qui influencent le monde entier.
La prééminence sans partage de la langue anglaise comme de la common law sont des éléments majeurs du tropisme irrésistible qu'exerce sur le monde l'anglosphère en ce XXIe siècle.
Ce sont des facteurs culturels et marqueurs civilisationnels qui sont devenus incontournables à tel point qu'on ne peut plus aujourd'hui les ignorer ni les considérer comme étrangers. Il nous faut désormais les appréhender et nous les approprier afin de rester performant.
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Tables des matières
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La common law
5e édition - 2023
Antoine J. Bullier
Dalloz
- Avant-proposV
- PréfaceVII
- Introduction1
- Section 1 2
- Droit et langage
- Section 2 5
- Common law, commune langue
- I. L'unité du système5
- II. Le problème récurrent de la langue9
- Chapitre 113
- Un système issu de l'Angleterre
- Section 1 13
- L'ambiguïté d'un terme
- Section 2 15
- Un droit judiciaire
- Section 3 16
- La réception du droit anglais
- Chapitre 219
- Les États-Unis
- Chapitre 329
- Les anciens dominions
- Section 1 29
- Le Canada
- Section 2 33
- L'Australie
- Section 3 34
- La Nouvelle-Zélande
- Section 4 36
- L'Afrique du Sud
- Section 5 39
- L'Inde
- Chapitre 441
- L'État
- Section 1 45
- Les constitutions
- Section 2 49
- The rule of law
- I. Historique49
- II. Essai de définition50
- III. L'approche de Walker50
- IV. En résumé52
- Section 3 53
- Common law et démocratie
- Chapitre 557
- Les gens du droit
- Section 1 57
- Les praticiens
- Section 2 59
- L'enseignement du droit dans les États de common law
- I. Importance de la procédure60
- II. Un autre monde64
- Section 3 66
- L'entraînement au procès : les moots
- Section 4 68
- La circulation des idées et des hommes
- Section 5 71
- Les juges
- Chapitre 681
- Les juridictions
- Section 1 81
- Les cours de common law
- Section 2 84
- La hiérarchie des juridictions
- Section 3 87
- L'appel
- Section 4 91
- Le rôle d'une Cour suprême
- Chapitre 797
- La police
- Chapitre 8103
- Le procès de common law
- Section 1 104
- La procédure accusatoire presque toujours préférée à l'inquisitoire
- Section 2 108
- Fair trial (procès équitable) au civil et pénal, natural justice et procedural fairness (justice naturelle et équité procédurale) en administratif
- I. Accusatoire108
- II. Inquisitoire109
- III. Critères à respecter110
- IV. Initiatives inquisitoires111
- V. Le pouvoir du tribunal de sommer des témoins à comparaître113
- Section 3 115
- Le déroulement de la procédure
- Section 4 117
- Fin de la procédure (du procès)
- Section 5 118
- Le droit au silence
- Section 6 123
- Origines d'un principe
- Section 7 126
- Effets de prétoire
- Section 8 129
- Le jury
- Section 9 131
- Le précédent
- Section 10 136
- Le jugement et sa rédaction
- Chapitre 9139
- Démocratie judiciaire et common law
- Section 1 139
- L'habeas corpus
- Section 2 140
- Droit pénal et procédure
- I. Royaume-Uni140
- II. États-Unis142
- III. Australie145
- IV. Canada147
- V. Conclusion148
- Section 3 149
- Droit public/droit privé
- Section 4 151
- Droit administratif
- Chapitre 10155
- Spécificités de la common law
- Section 1 155
- Common law et codification
- Section 2 156
- Convergences/divergences
- Section 3 159
- Conformité /compliance
- Section 4 160
- Activisme ou minimalisme judiciaire ?
- Conclusion163
- Index alphabétique167
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Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre
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Disponible - 342 BUL
Niveau 3 - Droit
