Manuel de droit constitutionnel
Tome 1
Théorie générale - Histoire - Régimes étrangers
4e édition
Julien Boudon
Puf
Avant-propos
9
Leçon 1 / Constitution et droit constitutionnel13
Section I - La polysémie du mot « constitution »13
Section II - La trame constitutionnelle16
I | La fondation d'une communauté politique16
II | La dévolution du pouvoir politique18
III | L'organisation du pouvoir politique23
IV | La limitation du pouvoir politique24
Section III - La nature et l'objet de la discipline « droit constitutionnel »27
Leçon 2 / L'État33
Section I - L'État comme forme juridique du pouvoir politique33
Section II - La diversité des formes étatiques37
Section III - Constitution et État52
Leçon 3 / Souveraineté et représentation57
Section I - Le principe de la souveraineté57
Section II - Le titulaire de la souveraineté59
Section III - Les caractères de la souveraineté67
Section IV - La représentation du souverain ou l'exercice de la souveraineté70
Section V - Souveraineté et représentation de l'État78
Leçon 4 / La séparation des pouvoirs81
Section I - Pouvoir constituant et pouvoirs constitués82
Section II - Pouvoir constituant originaire et pouvoir constituant dérivé85
Section III - Les conditions mises à la révision de la Constitution88
Section IV - La séparation des pouvoirs constitués95
Leçon 5 / Le contrôle de constitutionnalité105
Section I - L'organe chargé du contrôle de constitutionnalité106
Section II - Le respect dû à la Constitution110
I | Normes de contrôle et normes contrôlées110
II | Les objectifs du contrôle de constitutionnalité117
Section III - Les formes de contrôle125
Section IV - Les effets du contrôle129
Leçon 6 / Le suffrage et le système électoral133
Section I - L'extension du suffrage134
Section II - L'action des partis politiques141
Section III - Les modes de scrutin145
Section IV - Les procédés de démocratie directe et semi-directe156
Leçon 7 / La typologie des régimes politiques165
Section I - La typologie fondée sur le titulaire de la souveraineté166
Section II - La typologie fondée sur l'agencement des organes du gouvernement représentatif171
Leçon 8 / Le Royaume-Uni187
Section I - Une forme d'État originale187
Section II - Un système politique et constitutionnel inédit192
I | L'absence de constitution formelle192
II | Une démocratie biaisée196
III | Une monarchie symbolique199
IV | L'invention du régime parlementaire202
V | Un régime parlementaire informé par le two party system207
Leçon 9 / L'Allemagne215
Section I - L'adoption d'une Loi fondamentale217
Section II - Une république libérale et démocratique219
Section III - Une république fédérale229
Section IV - Un parlementarisme rationalisé236
I | Un régime parlementaire moniste236
II | Les rapports entre le gouvernement et le Parlement240
Leçon 10 / Les États-Unis d'Amérique245
Section I - De l'indépendance des colonies à l'union des États245
Section II - La création d'une république fédérale249
Section III - La première Constitution écrite de la modernité libérale252
I | Une Constitution rigide254
II | La suprématie de la Constitution et le contrôle de constitutionnalité257
III | L'organisation des autorités fédérales259
Leçon 11 / La IIIe République275
Section I - La chute du Second Empire et le débat sur la nature du nouveau régime275
Section II - La « Constitution » de 1875282
I | La valeur juridique et la complétude des lois constitutionnelles de 1875282
II | Les pouvoirs publics286
Section III - Un régime parlementaire ultra-représentatif294
Leçon 12 / La IVe République301
Section I - Le rétablissement de la légalité républicaine et la préparation de la nouvelle Constitution301
Section II - La complétude de la Constitution de 1946306
I | La résurrection d'une tradition constitutionnelle : le préambule306
II | La consécration constitutionnelle du Conseil économique et du Conseil supérieur de la magistrature310
III | La décentralisation de la République et l'Union française311
Section III - L'architecture des pouvoirs publics312
I | Le président de la République312
II | Le bicamérisme314
III | Les relations entre le Parlement et le gouvernement...318
IV | Une souveraineté parlementaire à peine entamée320
Section IV - La pratique dévoyée de la IVe République322
I | La formation et la démission du gouvernement323
II | La résurgence des décrets-lois324