Recherche simple :
par Faure-Abbad, Marianne
Gualino-Lextenso
2016 -
Disponible - 352.9 FAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des connaissances nécessaires pour comprendre le droit privé de la construction immobilière. Les différents contrats de construction immobilière et les responsabilités spécifiques des constructeurs sont abordés. ©Electre 2016
![Complément technique : [guide Bonhomme de la maîtrise des projets de bâtiments]](/images/couvertures-generiques/cg-revue-journal.jpg)
Editions Le Moniteur
2008 - 2024
Disponible - 624(0) BON
Niveau 3 - Techniques
Dernier numéro reçu : H.S Janvier / Mars 2024 [Guide Bonhomme]
ANIL
2009 -
Disponible - PRA F2
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Cette brochure donne des conseils pratiques au propriétaire d'un terrain qui souhaite faire construire une maison en s'adressant à un professionnel unique qui se charge du plan et d'une partie ou de l'ensemble des travaux
par Graber, Patrick (1958-....) ; Spanu, Mario
CSTB éditions
2022 -
Disponible - 624.1 GRA
Niveau 3 - Techniques
Résumé : Une aide pour la rédaction et le contrôle du cahier des clauses techniques particulières, un document contractuel utilisé dans le cadre d'un marché public et dans lequel sont inscrits les prestations à réaliser et les matériaux mis en oeuvre. Avec des modèles de clauses à télécharger. ©Electre 2022
par Hoepffner, Hélène
LGDJ
2018 -
Disponible - 352.9 HOE
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les désordres qui surviennent sur les chantiers résultent souvent des fautes des constructeurs. Des mécanismes de garantie et de responsabilité mis en place par le Code civil protègent les maîtres d'ouvrage des erreurs commises par les autres acteurs de la construction. Leurs spécificités sont mises en évidence, ainsi que les similitudes et les différences entre le droit public et le droit privé. ©Electre 2018
par Marand-Ducreux, Anna-Belle
Puits fleuri
2008 -
Disponible - PRA F2 MAR
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Une maison sur mesure naît d'une réflexion bien conduite. Ce livre guide au fur et à mesure de l'avancement du projet, afin d'éviter de prendre des risques : le choix du terrain, les plans et les études du projet conduisant à la demande du permis, les types de contrats régissant les relations avec les professionnels, les choix en matière de qualité de la construction, les garanties financières...
par Polizzi, Francis
Berger-Levrault
2010 -
Disponible - 352.9 POL
Niveau 3 - Droit
Résumé : Guide proposant un ensemble de modèles comprenant les mentions exigées par le code de l'urbanisme, notamment en cas de motivation obligatoire. Avec des renvois à un site Internet compilant des documents actualisés.
Résumé : Présentation du droit positif concernant la construction d'un bâtiment ou d'un ouvrage de génie civil. Les étapes de la chaîne de production sont détaillées, de la maîtrise du terrain aux enjeux fiscaux. A jour des dernières réformes intervenues en la matière.
par Faure-Abbad, Marianne
Gualino, un savoir-faire de Lextenso
2022 -
Disponible - 352.9(07) FAU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des connaissances nécessaires pour comprendre le droit privé de la construction immobilière. Les différents contrats et les responsabilités spécifiques des constructeurs sont abordés. A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles. ©Electre 2022
par Duflot, Alain
DPE éd.
2008 -
Disponible - 352.9 DUF
Niveau 3 - Droit
Résumé : Les particularismes de la mise en oeuvre des responsabilités des constructeurs et leurs incidences sur l'application des contrats d'assurance. Une synthèse du droit positif, tant public que privé, est illustrée par de nombreuses citations jurisprudentielles.
par Couette, Bertrand
Eyrolles
2014 -
Disponible - 352.9 COU
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation de l'ensemble des conditions de réalisation de travaux sous le régime de la loi MOP, relative à la maîtrise d'ouvrage publique et privée. Le guide s'articule autour de trois axes : la maîtrise d'ouvrage, la maîtrise d'oeuvre et la conception-réalisation. ©Electre 2015
par Saint-Alary-Houin, Corinne (1949-....) ; Poumarède, Matthieu (1974-....) ; Saint-Alary, Roger (1916-2003)
Dalloz
2021 -
Disponible - 352.9 SAI
Niveau 3 - Droit
Résumé : Présentation des règles encadrant un projet de construction de sa création à sa réalisation : statut du terrain à bâtir, techniques de montage de l'opération de construction, relations entre maîtres et réalisateurs d'ouvrages, etc. A jour de la loi Alur du 24 mars 2014 et de la loi Macron du 6 août 2015. ©Electre 2021
par Pelet, Delphine (1989-....)
Ellipses
2021 -
Disponible - 352.9 PEL
Niveau 3 - Droit
Résumé : 39 fiches pour réviser le cours de droit de la construction, avec les définitions à connaître, les points essentiels à retenir, des exercices corrigés et des repères bibliographiques. ©Electre 2021
par Richard, David (1983-....)
Lexis Nexis
2020 -
Disponible - 352.9 RIC
Niveau 3 - Droit
Résumé : La convention BIM régule la collaboration entre les divers acteurs de la construction lors de l'élaboration d'une maquette. En tant que contrat, elle renferme un contenu juridique, détaillé ici : les contours de la dimension collaborative, les responsabilités et les obligations de chacun, les droits réservés sur certaines informations et la protection des données personnelles. ©Electre 2020
par Karila, Laurent (1967-....) ; Charbonneau, Cyrille
LexisNexis
2017 -
Disponible - 352.9 KAR
Niveau 3 - Droit
Disponible - 624
Niveau 3 - Techniques
Résumé : Présentation des responsabilités encourues, tant devant le juge judiciaire que devant le juge administratif, par les constructeurs et le maître d'ouvrage ainsi que des mécanismes assurantiels afférents aux activités de construction. ©Electre 2017
par Sablier, Bertrand ; Abbatucci, Séverin (1871-1940) ; Caro, Joseph-Emmanuel
Moniteur
2012 -
Disponible - 352.9 SAB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Ce guide tient compte de la réglementation et de la jurisprudence les plus récentes. Pour tous les acteurs, l'ouvrage présente une analyse approfondie pratique des avantages, inconvénients et risques de la sous-traitance sous toutes ses formes. Avec, en annexe, des lettres types et conseils pratiques.
par France ; Bertolaso, Sabine ; Garcia, Fanny (19..-....), juriste ; Fuchs-Cessot, Alice (1972-....) ; Zaoui, Léa ; Dreveau, Camille (1978-....) ; Brouant, Jean-Philippe (1967-2014)
Dalloz
2022 -
Disponible - 34.1 DAL 15
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une édition intégrant les évolutions législatives et réglementaires dans le domaine de la construction et de l'habitation. A jour notamment des dispositions d'adaptation consécutives à la crise sanitaire liée à la Covid-19 et du décret du 7 octobre 2020 relatif au Conseil national de l'habitat. ©Electre 2022
par France ; Fuchs-Cessot, Alice (1972-....) ; Selighini Grevilliot, Camille (19..-....), juriste ; Bertolaso, Sabine ; Garcia, Fanny (19..-....), juriste ; Dreveau, Camille (1978-....)
Dalloz
2023 -
Disponible - 34.1 DAL 15
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une édition intégrant les évolutions législatives et réglementaires dans le domaine de la construction et de l'habitation. A jour notamment des dispositions d'adaptation consécutives à la crise sanitaire liée à la Covid-19 et du décret du 7 octobre 2020 relatif au Conseil national de l'habitat. ©Electre 2023
LexisNexis
2024 -
Disponible - 34.1 LEX 35
Niveau 3 - Droit
Résumé : Code commenté présentant les dispositions législatives et réglementaires en matière de construction et d'habitation. ©Electre 2024
par Sablon, Jean-Louis
Editions Le Moniteur
2023 -
Disponible - 352.9 SAB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une présentation des aspects juridiques de la démolition, qui consiste en l'ensemble des actions visant à décomposer une structure en plusieurs éléments suffisamment réduits pour être évacués. L'auteur présente dans un premier temps le droit de démolir, puis évoque l'opération de démolition et le traitement des déchets. ©Electre 2023
par Mel, Juliette
Enrick B. Éditions
2021 -
Disponible - DR BUR PFD
Niveau 3 - Droit
Résumé : Une synthèse des notions essentielles du droit de la construction. ©Electre 2021
Lamy
2011 -
Disponible - 352.9 DUR
Niveau 3 - Droit
Résumé : L'ouvrage propose une présentation du cadre technique et juridique de la performance énergétique des bâtiments suivie d'une traduction juridique de l'amélioration énergétique des bâtiments.
par Sablon, Jean-Louis
Eyrolles
2012 -
Disponible - 352.9 SAB
Niveau 3 - Droit
Résumé : Le point sur l'analyse du dossier à partir des données factuelles (l'ouvrage, le dommage, la réception et autres événements-clés de l'opération de construction) et juridiques (les contrats). Le recours est ensuite abordé, au niveau de sa mise au point (choix du recours, de la cible et de l'objectif) et de sa mise en oeuvre (compétences, procédures, expertise).
par Fossier, Thierry (1956-....) ; Robert, Jacques-Henri (1940-....)
Economica
2020 -
Disponible - 352.9 FOS
Niveau 3 - Droit
Résumé : La répartition de la population sur le territoire, l'adéquation entre équipements publics et besoins comme le respect de l'environnement et de l'esthétique dans la construction relèvent du droit de l'urbanisme. Les juristes inventorient l'ensemble des infractions codifiées en matière d'urbanisme, présentent les sanctions administratives prévues dans ce cadre et leurs modalités d'exécution. ©Electre 2020
par Mel, Juliette
Eyrolles
2005 -
Disponible - PRA F2 MEL
Niveau 3 - Vie personnelle et familiale
Résumé : Un guide juridique de la construction, du choix du terrain à celui d'une assurance, en passant par l'obtention d'un prêt et l'engagement d'un architecte : des conseils pour éviter les pièges.
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