Introduction au droit comparé
Les grandes traditions juridiques dans le monde
Thierry Rambaud
PUF
Avant-proposIX
Introduction générale1
1. La notion de tradition juridique1
2. Le recours à la macrocomparaison3
Première partie
Enjeux méthodologiques soulevés par l'analyse
des grandes traditions juridiques dans le monde
Chapitre I - La constitution d'un champ disciplinaire autonome
11
Section I. La naissance d'une discipline nouvelle11
1. Les prémices12
2. Les premiers projets d'unification du droit19
3. L'école fonctionnelle du droit comparé20
4. Les approches postmodernes du droit comparé22
Section II. L'objet du droit comparé26
1. Une approche culturelle du droit comparé26
2. La critique positiviste du droit comparé28
Chapitre II - Des choix méthodologiques
31
Section I. Les risques identifiés31
1. L'instrumentalisation31
2. L'incommensurabilité32
Section II. Propositions méthodologiques pour une analyse des grandes traditions
juridiques34
1. La règle des trois «C» : connaître, comprendre et comparer
(L.-J. Constantinesco)35
2. Les enjeux de la traduction juridique38
3. L'importance du droit public dans l'établissement d'une typologie des grandes
traditions juridiques mondiales40
4. Les critères de classification des grandes traditions juridiques mondiales43
Deuxième partie
La prévalence des traditions juridiques laïques
Chapitre I - La tradition romano-germanique
55
Section I. Les éléments déterminants de la tradition romano-germanique58
1. L'héritage du droit romain58
2. Les structures communes des droits composant la tradition romano-germanique60
3. Les sources du droit : les codes et l'interprétation juridique62
Section II. Les déclinaisons nationales de la tradition romano-germanique65
1. Deux grands «droits-souches» au coeur de la tradition romaniste : les
exemples allemand et français66
2. La spécificité de la tradition italienne76
3. Les «petits États» sur lesquels le Code civil a eu un grand rayonnement :
l'exemple de l'Autriche, de la Suisse et du Portugal (R. Legeais)79
4. La Suède et la coopération juridique nordique82
5. Une tradition sud-américaine discutée84
6. La tradition juridique russe86
7. Tradition juridique romano-germanique et droit public97
Chapitre II - La tradition juridique de common law
103
Section I. La naissance de la common law en Angleterre105
1. La formation historique du droit anglais106
2. Les sources du droit anglais115
3. La structure du droit anglais120
4. L'institution du trust122
Section II. La diffusion de la common law124
Section III. L'opposition au sein de la tradition de common law entre la tradition
juridique anglaise et la tradition juridique américaine126
1. L'appartenance du droit des États-Unis d'Amérique à la tradition de common
law128
2. Des sources du droit américain liées au caractère fédéral des États-Unis130
3. De l'organisation juridictionnelle et des juristes américains134
4. Réflexions sur la spécificité du droit administratif américain dans un contexte
de common law138
Chapitre III - Les enjeux de la mixité des traditions juridiques
nationales
141
Section I. Les «systèmes juridiques mixtes»142
Section II. Étude de systèmes juridiques mixtes145
1. La Louisiane146
2. L'Afrique du Sud146
Troisième partie
Le maintien de traditions juridiques religieuses et philosophiques
dans le cadre d'un pluralisme normatif garanti par l'État
Chapitre I - Les traductions juridiques religieuses
153
Section I. La tradition juridique musulmane157
1. Les sources du droit musulman158
2. L'identification d'un droit public au sein de la tradition juridique musulmane162
3. La réception du droit musulman dans les États du monde arabo-musulman168
4. L'insertion de la finance islamique dans l'ordre juridique interne français :
réflexions sur la rencontre de deux traditions juridiques177
Section II. La traduction juridique hébraïque187
1. Les sources187
2. Dans le cadre du droit moderne israélien190
Section III. La tradition juridique de droit canonique192
Chapitre II - Les traditions juridiques asiatiques
195
Section I. L'exemple de la tradition juridique chinoise comme un «carrefour des
traditions juridiques»197
1. Le concept de «droit» dans la civilisation chinoise197
2. Le droit chinois contemporain : une «conception pragmatique»202
Section II. La tradition juridique indienne : de la tradition religieuse à la gestion
du pluralisme normatif206
1. Le legs de l'Histoire207
2. Le «droit indien en marche» depuis l'Indépendance (David Annoussamy)210
Chapitre III - Les traditions juridiques de l'Afrique subsaharienne
215
Section I. Entre droit moderne et droit coutumier : les enjeux du pluralisme
normatif215
1. la conception africaine de l'ordre social216
2. La période de la colonisation217
3. La construction d'un droit moderne pluraliste218
Section II. L'OHADA220
1. Les organes221
2. Les actes222
Quatrième partie
Échanges et rapprochements des grandes traditions juridiques
Chapitre I - Les grandes traditions juridiques dans
la mondialisation du droit
227
Section I. La mondialisation du droit227
Section II. Nouveaux paradigmes de la comparaison des droits dans le cadre de
la mondialisation du droit232
Chapitre II - Le rapprochement des grandes traditions juridiques
dans le monde
237
Section I. La mise en oeuvre du rapprochement des grandes traditions juridiques
dans le monde : emprunts juridiques, harmonisation, unification237
1. Les facteurs de la circulation des règles et institutions juridiques239
2. Les enjeux de la circulation des règles et institutions juridiques242
3. La circulation jurisprudentielle des règles et institutions juridiques247
Section II. Entre unification et harmonisation dans le cadre de l'Union
européenne255
1. Le droit comparé et l'unification des droits nationaux dans le cadre de l'Union
européenne255
2. Les enjeux de l'intégration normative européenne263
3. Des limites du pluralisme constitutionnel comme outil conceptuel pour penser
l'intégration européenne et le choix de la théorie de la Fédération272
Section III. L'harmonisation dans le cadre du Conseil de l'Europe278
1. L'organisation du Conseil de l'Europe279
2. La construction d'une «Grande Europe des droits de l'homme»282
3. Le rapprochement des traditions juridiques286
Conclusion293
Bibliographie générale295