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Introduction au droit comparé : les grandes traditions juridiques dans le monde

Résumé

Synthèse sur les différents systèmes juridiques mondiaux. Le spécialiste propose une cartographie basée sur trois critères typologiques : la nature laïque ou religieuse de la loi, le rapport que le juge entretient avec les règles écrites, la conception sociale de la règle de droit au sein des Etats.


  • Éditeur(s)
  • Date
    • impr. 2014
  • Notes
    • Bibliogr.
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (X-296 p.) ; 20 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-13-062455-4
  • Indice
    • 342 Droit comparé, droits étrangers
  • Quatrième de couverture
    • Selon quels critères peut-on analyser les différentes traditions juridiques mondiales ?

      Comment le rapprochement et l'unification de ces traditions s'effectuent-ils ?

      Quels sont les nouveaux paradigmes de comparaison à l'heure de la mondialisation du droit ?

      Le droit comparé est une science qui étudie et confronte les différents systèmes juridiques du monde. Abordée pour la première fois au XVIIIe siècle par Montesquieu, cette discipline est en constante évolution. Les grandes traditions juridiques mondiales ne cessent en effet d'échanger et de transmettre, et témoignent d'une vitalité et d'une ouverture palpables. En se fondant sur trois critères ; le caractère laïcisé ou non de la tradition juridique, le rapport que le juge entretient avec la règle écrite et la conception sociale de la règle de droit au sein de l'État, cet ouvrage établit une typologie des traditions juridiques mondiales. Il permet de saisir les enjeux théoriques fondamentaux et les questions pratiques qui en découlent, en rappelant que le droit reste fondamentalement un fait social et culturel qui s'inscrit dans des traditions bien réelles.


  • Tables des matières
      • Introduction au droit comparé

      • Les grandes traditions juridiques dans le monde

      • Thierry Rambaud

      • PUF

      • Avant-proposIX
      • Introduction générale1
      • 1. La notion de tradition juridique1
      • 2. Le recours à la macrocomparaison3
      • Première partie Enjeux méthodologiques soulevés par l'analyse des grandes traditions juridiques dans le monde
      • Chapitre I - La constitution d'un champ disciplinaire autonome 11
      • Section I. La naissance d'une discipline nouvelle11
      • 1. Les prémices12
      • 2. Les premiers projets d'unification du droit19
      • 3. L'école fonctionnelle du droit comparé20
      • 4. Les approches postmodernes du droit comparé22
      • Section II. L'objet du droit comparé26
      • 1. Une approche culturelle du droit comparé26
      • 2. La critique positiviste du droit comparé28
      • Chapitre II - Des choix méthodologiques 31
      • Section I. Les risques identifiés31
      • 1. L'instrumentalisation31
      • 2. L'incommensurabilité32
      • Section II. Propositions méthodologiques pour une analyse des grandes traditions juridiques34
      • 1. La règle des trois «C» : connaître, comprendre et comparer (L.-J. Constantinesco)35
      • 2. Les enjeux de la traduction juridique38
      • 3. L'importance du droit public dans l'établissement d'une typologie des grandes traditions juridiques mondiales40
      • 4. Les critères de classification des grandes traditions juridiques mondiales43
      • Deuxième partie La prévalence des traditions juridiques laïques
      • Chapitre I - La tradition romano-germanique 55
      • Section I. Les éléments déterminants de la tradition romano-germanique58
      • 1. L'héritage du droit romain58
      • 2. Les structures communes des droits composant la tradition romano-germanique60
      • 3. Les sources du droit : les codes et l'interprétation juridique62
      • Section II. Les déclinaisons nationales de la tradition romano-germanique65
      • 1. Deux grands «droits-souches» au coeur de la tradition romaniste : les exemples allemand et français66
      • 2. La spécificité de la tradition italienne76
      • 3. Les «petits États» sur lesquels le Code civil a eu un grand rayonnement : l'exemple de l'Autriche, de la Suisse et du Portugal (R. Legeais)79
      • 4. La Suède et la coopération juridique nordique82
      • 5. Une tradition sud-américaine discutée84
      • 6. La tradition juridique russe86
      • 7. Tradition juridique romano-germanique et droit public97
      • Chapitre II - La tradition juridique de common law 103
      • Section I. La naissance de la common law en Angleterre105
      • 1. La formation historique du droit anglais106
      • 2. Les sources du droit anglais115
      • 3. La structure du droit anglais120
      • 4. L'institution du trust122
      • Section II. La diffusion de la common law124
      • Section III. L'opposition au sein de la tradition de common law entre la tradition juridique anglaise et la tradition juridique américaine126
      • 1. L'appartenance du droit des États-Unis d'Amérique à la tradition de common law128
      • 2. Des sources du droit américain liées au caractère fédéral des États-Unis130
      • 3. De l'organisation juridictionnelle et des juristes américains134
      • 4. Réflexions sur la spécificité du droit administratif américain dans un contexte de common law138
      • Chapitre III - Les enjeux de la mixité des traditions juridiques nationales 141
      • Section I. Les «systèmes juridiques mixtes»142
      • Section II. Étude de systèmes juridiques mixtes145
      • 1. La Louisiane146
      • 2. L'Afrique du Sud146
      • Troisième partie Le maintien de traditions juridiques religieuses et philosophiques dans le cadre d'un pluralisme normatif garanti par l'État
      • Chapitre I - Les traductions juridiques religieuses 153
      • Section I. La tradition juridique musulmane157
      • 1. Les sources du droit musulman158
      • 2. L'identification d'un droit public au sein de la tradition juridique musulmane162
      • 3. La réception du droit musulman dans les États du monde arabo-musulman168
      • 4. L'insertion de la finance islamique dans l'ordre juridique interne français : réflexions sur la rencontre de deux traditions juridiques177
      • Section II. La traduction juridique hébraïque187
      • 1. Les sources187
      • 2. Dans le cadre du droit moderne israélien190
      • Section III. La tradition juridique de droit canonique192
      • Chapitre II - Les traditions juridiques asiatiques 195
      • Section I. L'exemple de la tradition juridique chinoise comme un «carrefour des traditions juridiques»197
      • 1. Le concept de «droit» dans la civilisation chinoise197
      • 2. Le droit chinois contemporain : une «conception pragmatique»202
      • Section II. La tradition juridique indienne : de la tradition religieuse à la gestion du pluralisme normatif206
      • 1. Le legs de l'Histoire207
      • 2. Le «droit indien en marche» depuis l'Indépendance (David Annoussamy)210
      • Chapitre III - Les traditions juridiques de l'Afrique subsaharienne 215
      • Section I. Entre droit moderne et droit coutumier : les enjeux du pluralisme normatif215
      • 1. la conception africaine de l'ordre social216
      • 2. La période de la colonisation217
      • 3. La construction d'un droit moderne pluraliste218
      • Section II. L'OHADA220
      • 1. Les organes221
      • 2. Les actes222
      • Quatrième partie Échanges et rapprochements des grandes traditions juridiques
      • Chapitre I - Les grandes traditions juridiques dans la mondialisation du droit 227
      • Section I. La mondialisation du droit227
      • Section II. Nouveaux paradigmes de la comparaison des droits dans le cadre de la mondialisation du droit232
      • Chapitre II - Le rapprochement des grandes traditions juridiques dans le monde 237
      • Section I. La mise en oeuvre du rapprochement des grandes traditions juridiques dans le monde : emprunts juridiques, harmonisation, unification237
      • 1. Les facteurs de la circulation des règles et institutions juridiques239
      • 2. Les enjeux de la circulation des règles et institutions juridiques242
      • 3. La circulation jurisprudentielle des règles et institutions juridiques247
      • Section II. Entre unification et harmonisation dans le cadre de l'Union européenne255
      • 1. Le droit comparé et l'unification des droits nationaux dans le cadre de l'Union européenne255
      • 2. Les enjeux de l'intégration normative européenne263
      • 3. Des limites du pluralisme constitutionnel comme outil conceptuel pour penser l'intégration européenne et le choix de la théorie de la Fédération272
      • Section III. L'harmonisation dans le cadre du Conseil de l'Europe278
      • 1. L'organisation du Conseil de l'Europe279
      • 2. La construction d'une «Grande Europe des droits de l'homme»282
      • 3. Le rapprochement des traditions juridiques286
      • Conclusion293
      • Bibliographie générale295

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015 ;
    • Electre
  • Disponible - 342 RAM

    Niveau 3 - Droit