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Livre

Libertés et exceptionnalismes nationaux

Résumé

Cet ouvrage propose de comprendre la notion d'exceptionnalisme national dans une perspective comparée et interdisciplinaire afin de tenter de mieux appréhender ce phénomène. ©Electre 2015


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2015
  • Notes
    • Diff. en France
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (345 p.) ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • ISBN
    • 978-2-8027-4884-7
  • Indice
    • 342 Droit comparé, droits étrangers
  • Quatrième de couverture
    • Après l'exceptionnalisme français et américain, ont peu à peu émergé dans la doctrine les notions d'exceptionnalisme chinois, indien, islamique, et, plus récemment, africain et même européen. L'exceptionnalisme, opposé par certains pour se préserver de contraintes internationales auxquelles ils n'adhèrent pas, ou avec des réserves, pousse chaque État à s'interroger sur son identité, sur ce qui le démarquerait des autres et en ferait également une exception. L'un des principaux objectifs des réflexions menées à travers cet ouvrage a été de mieux cerner ce que l'on entendait par exceptionnalisme : Est-ce un synonyme de l'identité ? Est-ce un particularisme ? Quel rapport avec le relativisme culturel notamment ?

      Ces exceptionnalismes peuvent avoir différentes causes : historiques, politiques, culturelles, institutionnelles ou encore économiques, qui ont été mises en perspective dans la première partie de cet ouvrage. Ont été également recherchées les raisons qui justifient parfois des revendications d'exceptionnalisme à travers la question des fonctions de l'exceptionnalisme, dont une en particulier, la fonction de résistance, a été développée dans la deuxième partie de l'ouvrage.

      Afin de mieux saisir la réalité des exceptionnalismes, quelques cas de concrétisation ont été étudiés dans la troisième partie, dans une perspective comparée, autour de certains droits et libertés emblématiques : la liberté d'expression, la liberté religieuse, les droits de procédure et l'égalité.

      Enfin, une confrontation de ces exceptionnalismes aux réalités des relations internationales, et de la circulation des idées et des solutions juridiques, a conduit à s'interroger sur les limites à l'exceptionnalisme national dans la quatrième et dernière partie de cet ouvrage. L'exceptionnalisme a-t-il vocation à résister voire à se développer au détriment de l'universalité des droits de l'homme ou, au contraire, sa revendication exprime-t-elle de simples inquiétudes face au mouvement de globalisation ?


  • Tables des matières
      • Libertés et exceptionnalismes nationaux

      • Bruylant

      • Préface 5
      • Introduction. Exceptionnalismes et libertés : perspectives comparées 11
      • par Guy Scoffoni
      • I. - Les déterminants de l'exceptionnalisme
      • Les déterminants historiques de l'exceptionnalisme 21
      • par Tamara Lajoinie
      • I. - L'histoire, source de l'exceptionnalisme juridique en matière de droits fondamentaux26
      • A. - Les «exceptionnalismes d'héritage» façonnés par le principe d'un patriotisme constitutionnel hors norme : la substance spécifique des droits proclamés27
      • B. - Les «exceptionnalismes de rupture» basés sur le principe d'un loyalisme constitutionnel hors norme : l'ultra perfectionnement des modes de protection du principe démocratique36
      • II. - Les effets de l'argument historique en matière d'exceptionnalisme des droits fondamentaux44
      • A. - Les effets de l'exceptionnalisme historique en matière de contentieux constitutionnels européens et internationaux44
      • B. - Les effets de l'exceptionnalisme historique dans le contentieux constitutionnel comparé50
      • La culture juridique, vecteur d'exceptionnalisme ? 57
      • par Xavier Philippe
      • I. - La culture juridique envisagée à travers le système juridique, véhicule de l'exceptionnalisme ?59
      • II. - La culture juridique issue des modes de raisonnement juridique, vecteur d'exceptionnalisme ?63
      • III. - La culture juridique envisagée à travers la formation et la façon de penser le droit, vecteur d'exceptionnalisme ?68
      • Les singularités socio-économiques au fondement des exceptionnalismes. Le contexte des pays d'Afrique francophone 75
      • par Fabrice Hourquebie
      • I. - Le facteur socio-économique, creuset de la singularité76
      • A. - Une proclamation régionale76
      • B. - Une protection constitutionnelle ?78
      • II. - Le facteur socio-économique, levier de la protection80
      • A. - La justice au service du développement81
      • B. - Le développement au service de l'accès aux droits83
      • II. - Les fonctions de l'exceptionnalisme
      • Les utilisations de l'argument exceptionnaliste 87
      • par Anne Levade
      • I. - L'exceptionnalisme, argument de résistance90
      • A. - L'utilisation ab initio90
      • B. - L'utilisation in continuum96
      • II. - L'exceptionnalisme, argument de conciliation101
      • A. - L'acceptation101
      • B. - L'instrumentalisation106
      • L'exceptionnalisme comme argument de résistance : l'exemple européen 109
      • par David Szymczak
      • I. - La formalisation de l'argument exceptionnaliste par les États parties112
      • A. - L'argument exceptionnaliste des États parties : approche formelle112
      • B. - L'argument exceptionnaliste des États parties : approche substantielle115
      • II. - La réception de l'argument exceptionnaliste par la Cour de Strasbourg117
      • A. - Les principes présidant à la réception de l'argument exceptionnaliste117
      • B. - Le résultat de la réception de l'argument exceptionnaliste121
      • Le Jus publicum americanum est-il l'expression d'un «exceptionnalisme de résistance» ? Analyse au regard de la situation des États latino-américains 125
      • par Hélène Tigroudja
      • I. - Les exemples marginaux «d'exceptionnalismes» nationaux sur le continent latino-américain128
      • II. - L'identification d'un «jus publicum americanum» ?132
      • L'exceptionnalisme américain 137
      • par Ludovic Hennebel
      • I. - Les racines de l'exceptionnalisme américain137
      • A. - La fondation d'une société exemplaire138
      • B. - Le style national141
      • C. - La croisade moralisatrice143
      • D. - Le paradoxe des droits de l'homme144
      • II. - L'exceptionnalisme américain face aux droits et libertés146
      • A. - Le double standard147
      • B. - La logique d'exemption149
      • C. - L'isolationnisme judiciaire152
      • III. - Des concrétisations de l'exceptionnalisme
      • La liberté d'expression : à la recherche des exceptionnalismes (et de l'intérêt d'une telle entreprise) 157
      • par Thomas Hochmann
      • I. - Aspects de l'exceptionnalisme américain158
      • II. - Relativisation de l'exceptionnalisme américain160
      • III. - Intérêt de l'exceptionnalisme164
      • IV. - Mise en pratique165
      • V. - Passons-nous de l'exceptionnalisme169
      • Exceptionnalisme et pluralisme religieux : liberté de religion, laïcité et neutralité de l'État 171
      • par Patrick Taillon et Julien Fournier
      • I. - Les déterminants de l'exceptionnalisme en matière de laïcité et de liberté de religion173
      • A. - Un exceptionnalisme idéologique : deux conceptions de la liberté174
      • 1. La liberté comme non-intervention174
      • 2. La liberté comme non-domination175
      • B. - Un exceptionnalisme identitaire à l'origine des modèles de gestion du pluralisme ethnoreligieux176
      • 1. Deux modes de gestion du pluralisme ethnoreligieux176
      • a) L'approche intégrationniste177
      • b) L'approche différentialiste178
      • 2. Différents modèles de gestion du pluralisme religieux179
      • a) Le républicanisme à la française179
      • b) Le multiculturalisme canadien181
      • c) L'interculturalisme québécois185
      • d) Républicanisme multiconfessionnel américain188
      • II. - Les manifestations de l'exceptionnalisme en matière de laïcité et de liberté de religion191
      • A. - La protection constitutionnelle des croyances religieuses : la liberté de conscience et de religion191
      • B. - La place du religieux dans la sphère publique : les multiples conceptions des rapports entre l'État et les religions195
      • 1. La neutralité «areligieuse» et la laïcité à la française195
      • 2. La neutralité multiconfessionnelle américaine200
      • 3. La neutralité supplétive dérivée de la liberté de religion au Canada206
      • 4. La mutation du modèle québécois213
      • L'exceptionnalisme dans les droits procéduraux 217
      • par Natasa Danelciuc-Colodrovschi
      • I. - La persistance des exceptionnalismes nationaux en dépit du mouvement de standardisation220
      • II. - Les facteurs juridiques favorisant la conservation des exceptionnalismes nationaux228
      • III. - Les facteurs extra-juridiques engendrant la pérennité des exceptionnalismes nationaux234
      • Égalité et discriminations dans les exceptionnalismes (France et États-Unis) 241
      • par Pascal Mbongo
      • I. - Des récits nationaux de la non-discrimination243
      • A. - Le récit américain243
      • B. - Le récit français247
      • II. - De l'identification de la discrimination249
      • A. - Généralisation de la distinction entre discrimination directe et discrimination indirecte250
      • B. - Relativité des motifs de discrimination prohibés252
      • C. - La subsomption du harcèlement sexuel sous la discrimination257
      • III. - De la preuve de la discrimination261
      • A. - Preuve de la discrimination et principes fondamentaux du droit répressif261
      • B. - Difficultés de la preuve en matière de discrimination263
      • IV. - Le déclin des exceptionnalismes ?
      • L'évolution des exceptionnalismes : entre rapprochements juridiques et résistances politiques 271
      • par Marthe Fatin-Rouge Stéfanini
      • I. - La montée en puissance des exceptionnalismes au sens strict277
      • A. - La multiplication des exceptionnalismes comme conséquence de la multipolarisation277
      • B. - Le mouvement de relativisation des droits et libertés280
      • II. - L'atténuation concrète des exceptionnalismes nationaux en matière de droits et libertés284
      • A. - Une atténuation perceptible sur le plan international : l'ouverture aux droits de l'Homme287
      • B. - Une atténuation particulièrement effective des exceptionnalismes dans le cadre de systèmes régionaux : le cas européen289
      • Le «dialogue» des juges constitutionnels : entre déclin des exceptionnalismes et légitimation de la justice constitutionnelle 295
      • par Tania Groppi
      • I. - Mondialisation du droit et «dialogue» des juges constitutionnels295
      • II. - Au-delà des analyses doctrinales : la pratique299
      • A. - L'effectivité : une praxis circonscrite299
      • B. - La nouveauté : elle existe, si on regarde attentivement303
      • C. - Les causes : au-delà des «nouvelles technologies»305
      • III. - Motivations des décisions et légitimation de la justice constitutionnelle308
      • Standardisation et droit transnational : entre déclin et regain des exceptionnalismes 311
      • par Alexis Le Quinio
      • I. - Le droit transnational, un droit en développement313
      • II. - Le droit transnational, un droit standardisant315
      • III. - Le droit transnational, un droit «exceptionnalisant» ?319
      • V. - Rapport de synthèse
      • Exceptionnalismes nationaux et droits fondamentaux : essai de conceptualisation 327
      • par Marc Verdussen
      • I. - Une approche neutre330
      • II. - Une approche formelle331
      • A. - L'exceptionnalisme primaire332
      • B. - L'exceptionnalisme secondaire333
      • 1. L'exceptionnalisme par l'amélioration334
      • 2. L'exceptionnalisme par la contextualisation334
      • 3. L'exceptionnalisme par la soustraction336
      • III. - Une approche matérielle337

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 342 FAT

    Niveau 3 - Droit