La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les États-Unis

Auteur(s) :

Baud, Marie-Sophie (1985-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Une étude sur le procès pénal américain et sur sa logique accusatoire, mis en perspective avec l'évolution du procès en France. Prix de thèse de l'université Paris II Panthéon-Assas. Prix Francis Durieux de l'Académie des sciences morales et politiques 2021. ©Electre 2022

Éditeur(s)
- LGDJ
- Impr. Laballery
Date
- DL 2022
Notes
- Bibliogr. p. 575-608. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (XVIII-643 p.) ; 24 cm
Collections
- Bibliothèque de droit privé
Sujet(s)
Epoque
- 2000-....
Lieu
ISBN
- 978-2-275-08847-1
Indice
- 342 Droit comparé, droits étrangers
Quatrième de couverture
- Bibliothèque de droit privé
  Tome 613
  En droit américain, la recherche des preuves à décharge est confiée à la défense et la vérité formelle est privilégiée, car le critère du juste repose sur la qualité de la procédure. À l'inverse, le droit français confie la recherche des preuves à une autorité neutre et indépendante pour favoriser la vérité matérielle, car le critère du juste repose sur la correspondance entre la décision et le réel. Toutefois, la logique anglo-saxonne tend à influencer la conception française de la vérité et la fonction dite subversive du droit comparé permet de discuter cette évolution. Depuis peu, il s'avère en effet que les chercheurs américains, eux-mêmes, critiquent la logique accusatoire et redécouvrent, sans le savoir, la pensée du Doyen Cornu, selon laquelle le sentiment de justice repose sur la « Droiture du droit » mais aussi sur la « justesse du droit ». Cette critique contraste avec les évolutions législatives récentes en France, qui tendent à privilégier une logique accusatoire avec le développement de l'enquête préliminaire au détriment de l'information judiciaire. La présente thèse permet donc de prendre la pleine mesure du renouvellement doctrinal aux États-Unis et de reconsidérer, à nouveaux frais, l'évolution actuelle du procès pénal en France en proposant la revalorisation du service public de la recherche des preuves.
Tables des matières
- - La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les États-unis
  - Jacques Ghestin
  - Guillaume Wicker
  - Marie-Sophie Baud
  - Philippe Conte
  - LGDJ
  - Remerciements IX
  - Préface XIII
  - Principales abréviations XVII
  - Avertissement XIX
  - Sommaire XXI
  - Introduction 1
  - I. La vérité à l'épreuve de la postmodernité2
  - II. La notion de vérité, une définition complexe6
  - III. La recherche de la vérité, un fondement de la légitimité démocratique13
  - IV. La manifestation de la vérité : une question de méthode fondée sur la démonstration18
  - V. Le droit comparé, un outil propice à la réflexion23
  - Partie I
  - La dualité de la vérité judiciaire : un paradigme vacillant
  - Titre I : Un paradigme fondé sur deux modes distincts de production de la vérité35
  - Chapitre 1. Vérité formelle et vérité matérielle : une distinction culturellement déterminée 37
  - Section 1. La recherche de la matérialité des faits : une compétence régalienne en France37
  - § 1. L'affirmation d'un État garant 38
  - A. La construction progressive du service public de la justice38
  - 1. Le droit comme vecteur d'unité de la nation39
  - 2. L'égalité devant la justice comme fondement de la citoyenneté42
  - B. La recherche des éléments à décharge ; une conception providentielle47
  - 1. L'étatisation de la recherche des éléments à décharge47
  - 2. Une particularité culturelle fondée sur la confiance dans les institutions50
  - § 2. Le rôle accessoire des parties privées dans la manifestation de la vérité 56
  - A. Les parties privées, source primaire d'information56
  - 1. La parole du mis en cause, la pierre angulaire des investigations57
  - 2. La parole de la partie civile, un simple renseignement62
  - B. Les parties privées, actrices secondaires de la procédure65
  - 1. Les prérogatives limitées de la défense65
  - 2. Les prérogatives limitées de la partie civile68
  - Section 2. Le rôle prophylactique de la forme aux États-Unis72
  - § 1. La genèse du rite procédural 72
  - A. La forme, soeur jumelle de la liberté72
  - 1. L'influence de la genèse politico-juridique de l'union des colonies73
  - 2. La méfiance historique à l'égard de l'État74
  - B. Un duel ritualisé75
  - 1. La dialectique comme révélateur de vérité76
  - 2. Les dérives de la dialectique78
  - § 2. La primauté des libertés individuelles sur la vérité matérielle 81
  - A. La constitutionnalisation des libertés81
  - 1. Une constitution libérale81
  - 2. Une interprétation extensive83
  - B. Le Procedural due process of Law84
  - 1. La protection de la liberté individuelle84
  - 2. Les droits du mis en cause86
  - Conclusion du chapitre 1 89
  - Chapitre 2. Vérité formelle et vérité matérielle : des logiques processuelles opposées 91
  - Section 1. Un dossier officiel présenté par le juge et soumis au débat en France91
  - § 1. Le dossier, la clé de voûte du procès pénal 92
  - A. Un dossier unique92
  - 1. Deux cadres procéduraux distincts au stade de l'avant-procès92
  - 2. Un contenu tributaire du cadre procédural95
  - B. La présentation des preuves par le juge98
  - 1. Le président, maître de l'audience98
  - 2. Une construction collective de la vérité100
  - § 2. Le processus décisionnel 103
  - A. La prépondérance du juge professionnel103
  - 1. L'importance du juge dans la cour d'assises103
  - 2. L'importance du juge dans les tribunaux correctionnels et de police106
  - B. Les modalités de la prise de décision108
  - 1. La liberté de la preuve et l'intime conviction109
  - 2. La décision, la motivation et les recours112
  - Section 2. Une confrontation de deux thèses antagonistes présentées par les parties aux États-Unis114
  - § 1. La polarisation de la recherche de la preuve au stade de l'avant-procès 115
  - A. La recherche des preuves à charge115
  - 1. Une enquête publique115
  - 2. Une enquête principalement à charge117
  - B. La recherche des preuves à décharge119
  - 1. La privatisation de la recherche des preuves à décharge119
  - 2. La juridictionnalisation de l'enquête121
  - § 2. Le trial, un duel scénographie devant des profanes 124
  - A. Le procès, une arène symbolique125
  - 1. Un contenu circonscrit par les parties125
  - 2. Des débats rythmés par les avocats127
  - B. Le prononcé de la vérité judiciaire129
  - 1. La place centrale du jury129
  - 2. Une conviction au-delà du doute raisonnable131
  - Conclusion du chapitre 2 135
  - Conclusion du titre I 137
  - Titre II : La remise en cause des deux modes de production de la vérité139
  - Chapitre 1. Les deux conceptions de la vérité judiciaire : une hybridation progressive 141
  - Section 1. Une convergence des logiques processuelles142
  - § 1. La place grandissante des droits fondamentaux en France 142
  - A. La critique séculaire du système inquisitoire143
  - 1. L'esquisse d'une procédure mixte143
  - 2. L'avènement d'une « Justice-providence »148
  - B. La restructuration du procès pénal à la lumière de la conception européenne des droits de l'homme156
  - 1. La consécration de valeurs communes sous l'impulsion du droit européen157
  - 2. Le procès équitable : un principe directeur influent162
  - § 2. Les limites de la vérité formelle aux États-Unis 166
  - A. Des idéologies en tension166
  - 1. La procédure pénale américaine : une évolution politique167
  - 2. La procédure pénale américaine : une évolution philosophique170
  - B. L'arbitrage de la Cour suprême : métronome de la procédure pénale américaine174
  - 1. La Cour Warren ou la révolution du Due process174
  - 2. La contre-révolution silencieuse177
  - Section 2. Une redéfinition des cadres procéduraux180
  - § 1. L'influence du procès équitable en France 181
  - A. L'équité, la nouvelle unité de mesure de l'égalité des citoyens devant la justice182
  - 1. Des garanties pour une juridiction équitable182
  - 2. Des garanties pour une procédure équitable187
  - B. Vers une vérité issue du contradictoire190
  - 1. La systématisation des droits de la défense191
  - 2. Vers un mode de production de la vérité fondé sur le contradictoire195
  - § 2. L'harmless error ou le triomphe de la vérité matérielle au détriment des garanties procédurales 200
  - A. Le principe jurisprudentiel de l'harmless error : la redécouverte de la justesse substantielle201
  - 1. Un critère prétorien flou202
  - 2. L'évolution du critère d'appréciation : une référence à la vérité matérielle206
  - B. L'harmless error : une pratique contestée209
  - 1. Les excès de la doctrine de l'harmless error210
  - 2. La condamnation civile : une sanction dissuasive212
  - Conclusion du chapitre 1 217
  - Chapitre 2. L'examen critique des modes de production de la vérité : une réponse nécessaire à une crise fonctionnelle 219
  - Section 1. L'influence de la culture juridique sur le sentiment d'injustice221
  - § 1. Le sentiment d'injustice, un mal historiquement français 223
  - A. Les conséquences juridiques d'une indignation historique face à l'injustice223
  - 1. La lutte contre l'erreur de fait224
  - 2. La réforme récente des procédures de révision227
  - B. L'exacerbation du sentiment d'injustice232
  - 1. Le soupçon permanent233
  - 2. Un sentiment d'injustice persistant237
  - § 2. La révolution de l'innocence aux États- Unis 244
  - A. L'erreur de fait : un débat sociétal244
  - 1. L'erreur de fait : une réalité longtemps ignorée245
  - 2. L'erreur de fait : une portée encore discutée249
  - B. L'erreur de fait : une réponse juridictionnelle limitée257
  - 1. L'évolution de la jurisprudence257
  - 2. La prise de conscience au sein des parquets262
  - Section 2. L'identification complexe des causes du sentiment d'injustice267
  - § 1. Des velléités de réformes politisées 268
  - A. Un débat plus politique que juridique en France269
  - 1. L'examen critique de l'instruction française269
  - 2. La tentation anglo-saxonne283
  - B. La philosophie du système américain en question287
  - 1. La volonté d'une réforme globale288
  - 2. Le regard vers la procédure continentale295
  - § 2. L'éclairage indispensable de la cindynique pour orienter les réformes... 299
  - A. Les dérives communes aux deux modes de production de la vérité301
  - 1. La conduite partiale et partielle de l'enquête302
  - 2. Le manque de fiabilité de la parole humaine309
  - B. Les excès propres à la vérité formelle323
  - 1. Les dérives dans la recherche de la preuve324
  - 2. Les dérives de l'audience337
  - Conclusion du chapitre 2 351
  - Conclusion du titre II 353
  - Conclusion de la partie I 355
  - Partie II
  - Les prémisses d'un nouveau modèle processuel : vers la manifestation d'une « vérité juste »
  - Titre I : La justesse substantielle, l'essence du juste363
  - Chapitre 1. La prise en compte de toutes les preuves pertinentes, un principe nécessaire 365
  - Section 1. L'irrésistible biais organique de l'accusation366
  - § 1. Le contrôle souhaitable de l'accusation au cours des investigations... 366
  - A. L'encadrement hiérarchique de la police367
  - 1. La dépendance hiérarchique suspecte de la police judiciaire française367
  - 2. L'indépendance hiérarchique excessive de la police américaine369
  - B. Le contrôle institutionnel sur l'activité du procureur371
  - 1. La redéfinition du statut du parquet français372
  - 2. La supervision renforcée des procureurs américains374
  - § 2. Vertus et limites du contradictoire au stade de l'enquête 378
  - A. La fonction régulatrice du contradictoire378
  - 1. Le « droit à la preuve » au cours des investigations publiques en France379
  - 2. La communication des éléments à décharge par le procureur américain383
  - B. L'inégalité des moyens : l'inéluctable limite du contradictoire386
  - 1. L'esquisse fragile d'une enquête privée en France386
  - 2. Le tableau accablant de l'enquête privée aux États-Unis392
  - Section 2. L'absence de parti pris comme garantie395
  - § 1. L'indispensable neutralité des organes en charge des investigations 395
  - A. Le juge d'instruction, seul garant de l'égalité des « munitions »396
  - 1. La redéfinition du statut du juge d'instruction396
  - 2. La clarification de la fonction du juge d'instruction399
  - B. L'insuffisance de l'enquête officielle à décharge aux États-Unis400
  - 1. Pour une discovery renforcée400
  - 2. L'attrait pour les tendances inquisitoires402
  - § 2. Pour un processus de persuasion objectif 404
  - A. Le poids de l'émotion404
  - 1. Clarifier le rôle processuel de la victime405
  - 2. Limiter l'influence de la vérité médiatique415
  - B. Le poids de la technique424
  - 1. Circonscrire le rôle des experts424
  - 2. L'acte de juger face aux algorithmes431
  - Conclusion du chapitre 1 439
  - Chapitre 2. L'éthique, un vecteur sous-estimé du juste 441
  - Section 1. L'éthique du procureur, des règles spécifiques pour une partie sui generis442
  - § 1. Pour une déontologie propre à l'exercice du ministère public en France 442
  - A. L'éthique de la magistrature : une approche « corporatiste » limitative442
  - 1. Un statut constitutionnel443
  - 2. Un système disciplinaire à part entière444
  - B. Pour une distinction fonctionnelle de l'éthique du parquet445
  - 1. L'impossible impartialité objective446
  - 2. Pour une déontologie encadrant le pouvoir discrétionnaire447
  - § 2. L'éthique du procureur : un besoin impérieux aux États- Unis 448
  - A. Le nécessaire renforcement de la déontologie449
  - 1. Un avocat soumis à une déontologie dérogatoire449
  - 2. L'incertitude quant à la portée des obligations450
  - B. Le nécessaire renforcement de la discipline451
  - 1. La banalisation des manquements452
  - 2. La volonté de recréer un lien de confiance avec les citoyens453
  - Section 2. L'encadrement nécessaire des rapports entre l'avocat et la vérité454
  - § 1. L'avocat de la défense français : un auxiliaire de justice au service de la vérité de son client 455
  - A. Un rôle ambigu455
  - 1. Un auxiliaire de justice au service de la vérité matérielle455
  - 2. Un auxiliaire de justice indifférent aux mensonges de son client456
  - B. Un avocat au service de la vérité de son client458
  - 1. Une seule vérité, celle du client458
  - 2. Un service défaillant peu sanctionné461
  - § 2. L'avocat américain : entre loyauté et « zèle » 463
  - A. La loyauté d'un officier de la cour463
  - 1. Le contenu de l'obligation de loyauté vis-à-vis de la cour463
  - 2. Les limites du secret professionnel465
  - B. Le « zèle » d'un avocat de la défense467
  - 1. Un zèle déconcertant467
  - 2. Un zèle indispensable470
  - Conclusion du chapitre 2 473
  - Conclusion du titre II 475
  - Titre II : La justice procédurale, la forme du juste477
  - Chapitre 1. Contradictoire et représentativité, les clés de la légitimité procédurale 479
  - Section 1. La discussion sur les choix procéduraux, un facteur de coopération479
  - § 1. L'extension des débats aux choix procéduraux en France 480
  - A. L'introduction d'un droit d'objecter face aux pouvoirs discrétionnaires du parquet480
  - 1. Soumettre l'orientation procédurale à la contestation481
  - 2. La consécration d'un droit à la manifestation de la vérité482
  - B. L'application du contradictoire à l'organisation de l'audience par le juge485
  - 1. Un principe effectif485
  - 2. Un principe apparent488
  - § 2. La rationalisation des débats sur la procédure aux États-Unis 490
  - A. L'opportunité d'introduire un droit d'objecter491
  - 1. Discuter la discrétion491
  - 2. Limiter la discrétion492
  - B. La maîtrise du contradictoire au cours de l'audience494
  - 1. Le contrôle accru du juge494
  - 2. Du juge arbitre au juge du fond497
  - Section 2. L'amélioration de la représentativité au sein de la juridiction, un vecteur de légitimité500
  - § 1. La revalorisation souhaitable du jury en France 501
  - A. L'instauration d'une réelle sélection501
  - 1. Une institution plébiscitée501
  - 2. Une institution perfectible503
  - B. Le rétablissement de l'équilibre institutionnel entre professionnels et profanes505
  - 1. Les pouvoirs considérables du président505
  - 2. Des contre-pouvoirs à renforcer507
  - § 2. La lutte contre l'instrumentalisation des jurés aux États-Unis 510
  - A. La manipulation des jurés par les parties510
  - 1. Les abus dans la sélection510
  - 2. Les dérives de la persuasion511
  - B. L'émancipation progressive des jurés513
  - 1. Une écoute structurée513
  - 2. Une communication renforcée514
  - Conclusion du chapitre 1 517
  - Chapitre 2. La multiplication des cadres procéduraux, un facteur d'injustice 519
  - Section 1. Le plaider coupable, artisan de l'injustice procédurale519
  - § 1. L'inégalité d'accès à la justice procédurale 520
  - A. La nature juridique du plaider coupable520
  - 1. La comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité en France520
  - 2. L'aveu synonyme d'auto-condamnation aux États-Unis523
  - B. Le régime juridique du plaider coupable525
  - 1. Un contrôle effectif du juge français526
  - 2. Le contrôle limité du juge américain527
  - § 2. L'incidence de l'inégalité procédurale sur la justesse substantielle 529
  - A. La position hégémonique du parquet529
  - 1. Des pratiques monopolistiques530
  - 2. L'asymétrie d'information quant aux preuves532
  - B. La dénaturation de la vérité matérielle535
  - 1. Une dénaturation assumée536
  - 2. Une dénaturation préjudiciable538
  - Section 2. Les deals de justice, l'épilogue de la justice procédurale au profit du pragmatisme540
  - § 1. Une procédure pragmatique 541
  - A. Des concessions hors du prétoire adaptées au contentieux économique541
  - 1. Les deals de justice aux États-Unis541
  - 2. La convention judiciaire d'intérêt public544
  - B. La compliance, une coopération anticipée546
  - 1. Une obligation de coopération546
  - 2. Les acteurs de l'enquête interne549
  - § 2. Une justesse relative 552
  - A. La manifestation de la vérité au service des intérêts privés552
  - 1. À la recherche de l'intérêt public552
  - 2. Les risques de dérives554
  - B. La relativité de l'autorité de la chose jugée557
  - 1. Le principe de l'absence de chose jugée557
  - 2. Une exception fondée sur la coopération559
  - Conclusion du chapitre 2 563
  - Conclusion du titre II 565
  - Conclusion de la partie II 567
  - Conclusion générale 569
  - Bibliographie 575
  - Index 609
Origine de la notice:
- FR-751131015 ;
- Electre