L'aveu en justice : perspectives d'histoire comparée des droits français et traditionnels

Auteur(s) :

Viaut, Laura (1991-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Etude des modes alternatifs de règlement des conflits dans une approche d'histoire comparée des droits français, canadien et inuit. L'auteure examine les différentes fonctions que l'aveu peut prendre en justice. Second prix de droit comparé au concours de la Société de législation comparée 2019. ©Electre 2022

Éditeur(s)
- Société de législation comparée
Date
- DL 2022
Notes
- Bibliogr.
- Contient un texte en langue inuktitut et trad. française en regard
Langues
- Français, Inuktitut
Description matérielle
- 1 vol. (196 p.) : ill. ; 24 cm
Collections
- Collection Droits étrangers
Sujet(s)
Lieu
ISBN
- 978-2-36517-121-2
Indice
- 342 Droit comparé, droits étrangers
Quatrième de couverture
- Les modes alternatifs de règlement des conflits sont aujourd'hui, sous le sigle M A R C, une réalité procédurale de plus en plus ancrée en droit positif français. Même si les tentatives de transformation des procédures prennent, on le sait, des chemins hésitants avant de s'insérer pleinement dans un système, ces évolutions invitent déjà à relire les fonctions que l'aveu peut revêtir en justice. Une approche d'histoire comparée des droits - français, canadiens et inuit - peut ici révéler toute sa pertinence pour comprendre les fonctions que la parole peut jouer dans la gestion des conflits.
Tables des matières
- - L'aveu en justice
  - Perspectives d'histoire comparée des droits français et traditionnels
  - Laura Viaut
  - Société de législation comparée
  - Remerciements 11
  - Abréviations 13
  - Avertissement 15
  - Introduction 17
  - Chapitre préliminaire.
  - Le droit traditionnel inuit et ses sources 23
  - I. Les contours et particularités du droit inuit25
  - II. Les sources du droit inuit33
  - A. - Le traitement des sources rédigées en Inuktitut33
  - B. - Classification des collections ethnographiques36
  - 1. Les archives et les rapports 36
  - 2. Les récits d'explorateurs, de commerçants, de missionnaires et de scientifiques 38
  - 3. Les entretiens avec les Aînés inuit 40
  - Première partie. Connaître les faits. L'aveu comme preuve au service d'une vérité judiciaire
  - Chapitre 1. Des certitudes. L'aveu, une preuve privilégiée 53
  - I. Le culte de l'aveu en droit français53
  - A. - Provoquer l'aveu par un affrontement physique54
  - B. - Provoquer l'aveu par un affrontement verbal59
  - II. Le culte de la dissuasion en droit traditionnel arctique65
  - A. - Proposer l'aveu par un interrogatoire bienveillant65
  - B. - Choisir l'aveu pour corriger ses torts69
  - Chapitre 2. Des doutes. L'aveu, une preuve menacée 73
  - I. Une preuve fondée sur la véracité supposée. des dires : variations arctiques et occidentales autour du faux-aveu74
  - A. - Les contours du faux-aveu74
  - B. - La réception juridique du droit de mentir77
  - II. Des tentatives de contrôle aspirant à encadrer les moments de production des paroles80
  - A. - La transparence de l'aveu80
  - B. - Redéfinir les contours de l'aveu88
  - Seconde partie. Comprendre l'être. L'aveu comme parole cathartique au service de la gestion du conflit
  - Chapitre 3. Dire. L'aveu, une parole confiée 97
  - I. Une maïeutique de l'aveu97
  - A. - La confession en droit arctique98
  - B. - Les transformations de la confession dans la société occidentale104
  - II. Une catharsis de l'aveu109
  - A. - Le versant occidental individualiste109
  - B. - Le versant holiste arctique114
  - Chapitre 4. Entendre. L'aveu, une parole reçue 117
  - I. Les promesses d'un droit mixte au Canada-Nunavut117
  - A. - La confrontation du droit arctique avec le droit canadien118
  - B. - L'acculturation juridique en arctique120
  - II. Les promesses des modes alternatifs de règlement des conflits français126
  - A. - La collaboration entre le coupable, la victime et l'institution127
  - B. - Aller au-delà du litige pour éteindre le conflit145
  - Conclusion 153
  - Sources du droit inuit 157
  - Bibliographie 160
Origine de la notice:
- Abes ;
- FR-751131015 ;
- Electre