Le contrat d'auteur, outil d'anticipation
Pour l'équilibre des droits dans le temps
Boris Khalvadjian
Presses universitaires d'Aix-Marseille
Préface11
Principales abréviations employées15
Sommaire17
Introduction19
-I- Prolégomènes autour du lien unissant auteurs et exploitants22
-II- L'objet de la conciliation25
-III- L'intérêt de la recherche31
-IV- L'intention de la recherche34
Première partie
Le contrat d'auteur, un temps subi
Titre I - L'anticipation, un intérêt écarté43
Chapitre I - L'anticipation paralysée45
Section 1 - L'affirmation de l'inaliénabilité du droit moral45
§1. Le fondement de l'inaliénabilité46
A. Le droit moral, un droit de la personnalité46
B. Une thèse contestée mais défendue49
§2. Le sens de l'inaliénabilité en droit interne53
A. La condamnation des renonciations a priori53
B. La validité des renonciations a posteriori58
§3. La portée de l'inaliénabilité en droit international privé60
Section 2 - Des nuances étrangères au jeu des volontés64
§1. Le droit de paternité, un droit absolu ?65
A. L'aménagement de la jouissance du droit de paternité66
B. L'aménagement de l'exercice du droit de paternité67
§2. L'appréhension contractuelle des autres composantes du droit moral70
A. Le droit de divulgation70
B. Le droit de retrait et de repentir74
C. Le droit au respect de l'intégrité de l'oeuvre76
Conclusion du chapitre I80
Chapitre II - L'anticipation freinée83
Section 1 - La détermination anticipée de la rémunération de l'auteur83
§1. L'anticipation retenue84
A. Le frein imposé à l'anticipation86
B. Le décalage consécutif entre le droit et la réalité89
1. Les difficultés de mise en oeuvre d'une assiette unique89
2. Le recul de la rémunération proportionnelle93
§2. L'anticipation bouleversée96
Section 2 - L'anticipation sur les oeuvres futures106
§1. Des volontés à surveiller107
A. L'indétermination de l'objet110
B. La condition potestative111
C. La prohibition des engagements perpétuels114
D. Le contrôle attentif de l'exécution de la convention115
§2. Des volontés insécurisées116
A. Un texte trop lacunaire117
1. L'interprétation difficile de l'art. L. 131-1 CPI117
a) La notion d'« oeuvres futures »117
b) La notion de « cession globale »120
i. Les classiques120
ii. Les modernes123
iii. L'essai d'une vision personnelle124
2. L'insécurité des cessions insérées dans un contrat de travail125
3. Une position singulière dans le monde130
B. Les efforts du juge pour sécuriser l'anticipation135
1. La cession consentie au fur et à mesure de la création135
2. La diversité de critères d'appréciation137
Conclusion du chapitre II140
Conclusion du titre I141
Titre II - L'anticipation, un intérêt négligé143
Chapitre I - La nécessité d'anticipations réactives145
Section 1 - L'écrit, une anticipation sécurisante145
§1. Un consensualisme préservé148
A. Le domaine restreint de l'écrit149
B. La portée probatoire de l'écrit151
§2. Un consensualisme malmené152
A. Un régime probatoire trop restreint153
1. Le serment154
2. L'aveu155
B. Des aspects d'un formalisme substantiel156
Section 2 - L'efficacité limitée des mécanismes légaux de transmission facilitée de droits161
§1. Les mécanismes de présomption de cession et de cession automatique163
A. Une forme récurrente167
B. Le domaine limité des mécanismes169
§2. La dévolution des droits dans l'oeuvre collective171
A. Les difficultés de qualification de l'oeuvre collective172
B. Un régime insécurisant175
Conclusion du chapitre I177
Chapitre II L'anticipation des modes d'exploitation inconnus des oeuvres179
Section 1 - Analyse du droit français181
§1. Une anticipation indispensable à l'exploitant en l'état du droit positif182
A. L'inadaptabilité de la relation contractuelle en l'absence d'anticipation183
B. L'assistance relative de la gestion collective186
§2. Le déséquilibre de l'art. L. 131-6 CPI191
Section 2 - Regards sur le droit comparé193
Conclusion du chapitre II197
Conclusion du titre II199
Conclusion de la première partie201
Seconde partie
Le contrat d'auteur, un temps voulu
Titre I - Les domaines préservés de l'anticipation207
Chapitre I - L'anticipation de l'aléa créatif209
Section 1 - La liberté de création, une liberté malléable210
§1. Une liberté à distinguer du droit moral211
A. Une autonomie occultée avant 1957211
B. Une autonomie révélée depuis la loi du 11 mars 1957212
1. Le texte de la loi212
2. La jurisprudence213
§2. Une liberté alinéable216
Section 2 - Les formes d'anticipation admises en amont de la création221
§1. La désignation par avance de l'oeuvre à créer221
§2. L'aménagement contractuel de la réception de l'oeuvre223
A. La clause d'agrément224
B. La clause de dédit225
Conclusion du chapitre I226
Chapitre II - La gestion contractuelle des risques229
Section 1 - L'adaptabilité du contrat aux outrages du temps229
Section 2 - L'aménagement anticipé des pouvoirs du juge232
§1. Anticipation et interprétation du contrat d'auteur232
§2. Anticipation et règlement des litiges relatifs aux contrats d'auteur237
A. L'anticipation du droit applicable237
1. L'effectivité de la loi d'autonomie238
2. Les difficultés liées à l'absence de choix242
B. L'anticipation des modalités de règlement des litiges244
1. La recherche d'une solution consensuelle par le jeu des clauses de médiation et de conciliation244
a) Intérêt et validité245
b) Efficacité249
2. Le recours à l'arbitrage en droit des contrats d'auteur251
a) L'absence indiscutable d'empêchements procéduraux252
b) L'absence plus réservée d'empêchements au fond255
i. Insertion d'une clause compromissoire et protection de l'auteur256
ii. Arbitrabilité des litiges relatifs au contrat d'auteur259
C. Le règlement anticipé du litige262
1. Les clauses résolutoires262
2. Les clauses pénales270
3. Les clauses relatives à la responsabilité275
Conclusion du chapitre II278
Conclusion du titre I279
Titre II - Des outils libérateurs de l'anticipation281
Chapitre I - Le recours aux usages283
Section 1 - Les usages, soutiens de l'imprévoyant283
§1. L'usage, un complément indirect du contrat284
A. L'usage spécial285
B. L'usage général288
§2. L'usage, un complément direct du contrat290
A. Une thèse difficilement acquise290
B. Une thèse conditionnée292
Section 2 - Les usages, soutiens du prévoyant fautif294
Conclusion du chapitre I299
Chapitre II - Un juge pragmatique301
Section 1 - Le juge, soutien de l'imprévoyant303
§1. La suppléance de l'imprévoyance dans les rapports avec l'auteur303
A. La suppléance du défaut d'appréhension contractuelle du droit moral304
B. La suppléance du défaut de formes310
C. La suppléance de l'imprévisibilité316
§2. La suppléance de l'imprévoyance dans les rapports avec les tiers318
Section 2 - Le juge, soutien du prévoyant fautif322
§1. L'interprétation utile322
§2. Le contrôle a posteriori325
A. Conditions du contrôle a posteriori326
B. Contrôle a posteriori et clauses relatives au droit moral334
Conclusion du chapitre II342
Conclusion du titre II343
Conclusion de la seconde partie345
Conclusion générale347
Bibliographie351
Index alphabétique399
Table des matières409