Les mutualisations dans les collectivités territoriales

Auteur(s) :

Aubelle, Vincent (1963-2023) Découvrir l'auteur

Résumé

Les mécanismes de la mutualisation des personnels et des services sont explorés à partir de modèles, de tableaux, d'exemples. L'ouvrage met à jour plusieurs formes de mise en oeuvre de la gestion mutualisée à considérer dans l'ensemble du projet politique de l'élu. L'accès à un site Internet permet de télécharger des modèles et d'actualiser des textes.

Éditeur(s)
- Berger-Levrault
Date
- DL 2011
Notes
- Bibliogr. p. 149. Glossaire. Index
- Glossaire. Bibliogr. Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (154 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm
Collections
- Pr@tiques locales
Sujet(s)
- France
- Coopération intercommunale
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-7013-1711-3
Indice
- 352.12 Administration régionale, collectivités locales
Quatrième de couverture
- Les mutualisations dans les collectivités territoriales
  Confidentielle jusqu'en 2004, la mutualisation des ressources humaines et des services est aujourd'hui au coeur de l'actualité. La réduire à la seule vision comptable serait la dévoyer. La mise en commun (des compétences, des moyens, mais aussi des matériels, des achats...) permet d'atteindre collectivement un résultat supérieur à celui que chacune des parties atteint seule.
  Il n'existe pas une forme de gestion mutualisée mais des formes de mise en ouvre de la gestion mutualisée, qu'il faut absolument considérer dans l'ensemble du projet politique de l'élu.
  Pas à pas, à partir de situations concrètes, l'ouvrage propose une véritable méthodologie opérationnelle des mutualisations :
  
  il aide la collectivité à repérer les obstacles à la mutualisation pour mieux les lever ;
  
  il pointe toutes les étapes à respecter : la mutualisation ne se décrète pas mais constitue le point d'aboutissement d'une démarche ;
  
  il explique comment associer étroitement les personnels à la démarche, condition essentielle à son succès ;
  
  il propose un calendrier de mise en place et insiste sur la nécessaire évaluation de la mutualisation, à replacer dans le cadre plus général de l'évaluation des politiques publiques.
  
  Un ouvrage dynamique, associé au site internet www.pratiques-locales.fr qui propose des ressources complémentaires (actualité, jurisprudence, glossaire...).
Tables des matières
- - Les mutualisations dans les collectivités territoriales
  - Vincent Aubelle
  - Berger-Levrault
  - Introduction7
  - 1. Régime juridique9
  - Chapitre 1
    Histoire raisonnée de la mutualisation11
  - 1 - Aux origines de la mutualisation11
  - 2 - La construction législative de la mutualisation des personnels18
  - Chapitre 2
    Éléments juridiques et financiers relatifs à la mutualisation35
  - 1 - La mutualisation des achats et des matériels37
  - 2 - Éléments juridiques et financiers relatifs à la mutualisation des personnels47
  - 3 - Mutualisation des personnels dans le cadre des transferts de compétences52
  - 4 - Mutualisation des personnels hors transferts de compétences64
  - 5 - Les conséquences de la mutualisation des personnels67
  - 2. Méthodologie75
  - Chapitre 1
    Les préalables de la mutualisation des personnels77
  - 1 - La définition d'objectifs78
  - 2 - Interrogations sur le niveau de service public rendu81
  - Chapitre 2
    Éléments de méthode relatifs à la mutualisation des personnels83
  - Chapitre 3
    Méthodologie opérationnelle de la mutualisation des personnels87
  - 1 - De la conduite du changement87
  - 2 - Des causalités du refus et de la résistance à la mutualisation90
  - 3 - Une méthodologie fondée sur l'étroite association des personnels97
  - 4 - Méthodologie opérationnelle de la mutualisation99
  - 5 - Évaluation de la mutualisation135
  - Conclusion145
  - Glossaire147
  - Bibliographie149
  - Index alphabétique151
Origine de la notice:
- FR-751131015