Vers une nouvelle figure du droit d'auteur

L'affirmation d'une logique publique culturelle

Auteur(s) :

Terrier, Émilie Découvrir l'auteur

Résumé

Une recherche portant sur une manière alternative d'appréhender le droit d'auteur, en tant qu'espace hybride à mi-chemin entre droit privé et droit public, où se côtoient des intérêts divergents. L'auteure montre comment l'infiltration d'impératifs publics inhérents à la sphère culturelle du droit d'auteur façonne la matière et la renouvelle. Prix de thèse Valois 2019. ©Electre 2021

Contributeur(s)
- Cornu, Marie. Préfacier, etc.
Éditeur(s)
- Larcier
Date
- DL 2021
Notes
- Prix de thèse "Valois" (2019)
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (558 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm
Collections
- Création information communication
Autre(s) édition(s)
- Vers une nouvelle figure du droit d'auteur. L'affirmation d'une logique publique culturelle. /
- Vers une nouvelle figure du droit d'auteur :
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-8079-2585-4 ;
- 2-8079-2585-5
Indice
- 346.1 Droit de la propriété artistique et littéraire
Quatrième de couverture
- Vers une nouvelle figure du droit d'auteur
  L'affirmation d'une logique publique culturelle
  Cet ouvrage propose une étude des relations qu'entretiennent logique personnaliste et logique publique culturelle. La conception personnaliste du droit d'auteur, traduisant le lien intime qui unit le créateur à son oeuvre, conduit à placer l'auteur au centre du dispositif de protection. L'affirmation d'une logique publique culturelle pourrait dès lors paraître à rebours d'une telle conception de la matière. Traditionnellement analysé sous le seul prisme du droit privé, le droit d'auteur reste peu étudié sous l'angle des collectivités publiques. Au-delà des éventuels conflits de philosophies, d'intérêts ou de normes, l'objectif est ici de démontrer les profondes mutations qui animent le droit d'auteur. Sous l'influence des différents impératifs publics qui s'expriment au sein de la sphère publique culturelle, le droit d'auteur se réinvente. Une nouvelle figure émerge, espace singulier dans lequel se mélangent les inspirations personnalistes et sociales. Ce faisant, l'ouvrage invite à réinvestir l'idée de fonction sociale du droit d'auteur et plaide pour une dimension publique de la matière.
  L'ouvrage s'articule autour de deux grandes parties. La première explore le phénomène d'incursion réciproque d'une logique d'intérêt général en droit d'auteur et d'une logique personnaliste dans l'action publique culturelle, plaçant l'oeuvre de l'esprit à la croisée des champs normatifs. La seconde décrit la transfiguration du droit d'auteur au contact de la sphère publique culturelle.
  Cet ouvrage est tiré d'une thèse de doctorat ayant obtenu le prix de thèse « Valois » Jeunes chercheuses et chercheurs 2019 du ministère de la Culture. Destiné principalement aux chercheurs et étudiants intéressés par la propriété intellectuelle et le droit de la culture, il revêt également un intérêt pratique pour les collectivités publiques confrontées à des problématiques d'accès et d'exploitation des contenus culturels.
Tables des matières
- - Vers une nouvelle figure du droit d'auteur
  - L'affirmation d'une logique publique culturelle
  - Emilie Terrier
  - Marie Cornu
  - Larcier
  - Sommaire 5
  - Liste des principales abréviations 7
  - Préface 11
  - Introduction 15
  - Partie 1
  - L'interpénétration entre logique personnaliste et logique publique culturelle
  - Titre I
  - La fonction sociale commune au droit public et au droit d'auteur
  - Chapitre 1
  - L'œuvre de l'esprit au cœur des missions culturelles des collectivités publiques35
  - Section 1
  - L'utilité publique de la protection des œuvres de l'esprit36
  - §I Le rattachement de la protection des ouvres à l'intérêt général 36
  - A. La protection : de l'entretien à la restauration de l'ouvre36
  - B. Un intérêt général aux multiples facettes40
  - 1. L'intérêt public culturel et esthétique40
  - a. L'intérêt public culturel40
  - b. L'intérêt public esthétique42
  - 2. L'intérêt public national et local46
  - §II La place de la protection de l'ouvre dans l'action publique culturelle 48
  - A. Les ouvres de l'esprit, vecteurs d'identité48
  - B. La mission de protection des services publics culturels52
  - Section 2
  - L'utilité publique de la valorisation des ouvres de l'esprit55
  - §I Le rattachement de la valorisation des ouvres à l'intérêt général 56
  - A. Polysémie de la notion de valorisation56
  - 1. Épanouissement de la valeur culturelle de l'ouvre dans le partage56
  - a. La valeur culturelle de l'ouvre de l'esprit56
  - b. Le partage de l'ouvre de l'esprit60
  - 2. Épanouissement de la valeur économique de l'ouvre dans l'exploitation62
  - B. La notion d'intérêt général face à la polysémie de la valorisation65
  - 1. L'intérêt public culturel et social65
  - 2. La question de l'intérêt financier de l'administration68
  - §II La place de la valorisation de l'ouvre dans l'action publique culturelle 70
  - A. La mission de valorisation des services publics culturels70
  - 1. La valorisation culturelle70
  - 2. La valorisation économique73
  - a. L'infiltration de la valorisation économique dans les services publics culturels74
  - b. Le caractère annexe de la valorisation économique77
  - B. La conciliation entre protection et valorisation79
  - Conclusion du Chapitre 1 85
  - Chapitre 2
  - La fonction sociale du droit d'auteur87
  - Section 1
  - Une fonction sociale ancrée dans le droit d'auteur88
  - §I La dualité historique du droit d'auteur : de l'origine sociale à l'individualisme 88
  - A. L'origine sociale du droit d'auteur88
  - 1. La vocation sociale des privilèges88
  - a. Les privilèges, outil de diffusion des connaissances89
  - b. Les privilèges, outil politique de contrôle des publications90
  - 2. La fonction sociale à l'épreuve de la reconnaissance d'un droit de propriété de l'auteur91
  - B. Avènement de la conception personnaliste94
  - 1. Échec des doctrines sociales95
  - 2. Victoire des doctrines individualistes99
  - §II La cohabitation entre individualisme et intérêt général dans la législation actuelle 102
  - A. La satisfaction de l'intérêt général par l'épanouissement des intérêts individuels de l'auteur102
  - 1. Le droit moral : sauvegarde de l'intégrité de l'ouvre103
  - 2. Les droits patrimoniaux : l'encouragement à la création108
  - B. Expression de la fonction sociale dans la législation113
  - 1. Le domaine public : vecteur de diffusion culturelle113
  - 2. La finalité sociale des exceptions117
  - 3. La mobilisation de l'abus de droit124
  - Section 2
  - Le renouveau actuel de la fonction sociale130
  - §I Un élan positif de défense du domaine public 131
  - A. Les tentatives de réappropriation du domaine public131
  - B. Vers une protection efficace du domaine public ?141
  - §II Une instrumentalisation discutable de la fonction sociale 146
  - A. Un retour en force de l'argumentaire social146
  - 1. Le droit d'auteur, obstacle à la connaissance146
  - 2. Les pressions en faveur d'un assouplissement du droit d'auteur149
  - B. Une instrumentalisation au service d'intérêts économiques privés152
  - Conclusion du Chapitre 2 155
  - Conclusion du Titre 1 157
  - Titre II
  - L'enchevêtrement entre propriétés d'intérêt public et propriété personnaliste sur l'ouvre de l'esprit
  - Chapitre 1
  - La propriété culturelle de l'ouvre de l'esprit161
  - Section 1
  - Naissance d'une propriété culturelle sur l'ouvre de l'esprit162
  - §I Les particularités de l'objet saisi 162
  - A. La matérialité de l'objet saisi162
  - 1. Une tradition matérialiste162
  - 2. Les limites de l'ouverture du patrimoine à l'immatériel167
  - B. L'intérêt de l'objet saisi169
  - §II La saisie de l'ouvre de l'esprit par la propriété culturelle 174
  - A. L'essence de l'ouvre au cour de la propriété culturelle174
  - B. La coexistence des deux modèles propriétaires sur l'ouvre178
  - Section 2
  - Les rapprochements entre propriété littéraire et artistique et propriété culturelle181
  - §I L'influence réciproque des champs de protection 181
  - A. L'influence du droit d'auteur sur le champ patrimonial181
  - B. L'influence du droit du patrimoine sur le champ de la création...186
  - §II La convergence vers l'intégrité de l'ouvre 189
  - A. Fondement de la convergence : l'ouvre patrimonialisée190
  - B. La convergence post-mortem192
  - Conclusion du Chapitre 1 196
  - Chapitre 2
  - L'attraction du modèle propriétaire : la propriété publique de l'ouvre de l'esprit197
  - Section 1
  - Les modes d'acquisition de la titularité des ouvres198
  - §I La titularité ab initio 198
  - A. Une possible reconnaissance de la qualité d'auteur aux collectivités publiques ?198
  - 1. L'acception classique : l'auteur personne physique199
  - 2. Remise en cause de l'acception classique : la collectivité publique auteur ?200
  - B. La titularité ab initio des collectivités publiques : l'ouvre collective204
  - §II La titularité dérivée 208
  - A. Les cessions volontaires209
  - 1. Les règles régissant les cessions volontaires209
  - a. En droit d'auteur209
  - b. En droit des marchés publics211
  - 2. La nature administrative du contrat de cession216
  - B. Les cessions organisées par la loi219
  - 1. Rejet des mécanismes du droit public220
  - 2. Les ouvres issues de l'activité administrative221
  - 3. Le droit commun des successions228
  - Section 2
  - Le régime de propriété publique appliqué à l'ouvre de l'esprit232
  - §I Rejet de la domanialité publique de l'ouvre 233
  - A. L'importance de la distinction entre domaine public du droit administratif et domaine public du droit d'auteur233
  - B. La domanialité publique de l'ouvre : quels arguments ?239
  - 1. L'ouvre, bien meuble : le domaine public mobilier culturel239
  - 2. L'ouvre, bien immatériel : le domaine public immatériel242
  - §II La domanialité privée de l'ouvre : une propriété ordinaire ? 247
  - A. L'application de règles de droit commun : une propriété ordinaire247
  - B. L'application d'un régime dérogatoire : une propriété extraordinaire251
  - Conclusion du Chapitre 2 255
  - Conclusion du Titre 2 257
  - Conclusion de la Partie 1 259
  - Partie 2
  - La transfiguration du droit d'auteur au contact de la sphère publique culturelle
  - Titre I
  - L'expression d'impératifs publics au sein de la sphère publique culturelle
  - Chapitre 1
  - Les impératifs publics attachés à l'accès à l'ouvre de l'esprit265
  - Section 1
  - Le rôle des collectivités publiques dans l'ouverture de l'accès aux ouvres de l'esprit265
  - §I Le régime applicable aux données publiques 266
  - A. Le droit d'accès aux documents administratifs266
  - 1. Le périmètre du droit d'accès266
  - 2. La cohabitation avec le droit d'auteur270
  - B. Le droit de réutilisation des informations publiques273
  - 1. Le périmètre du droit de réutilisation273
  - 2. Les tensions avec le droit d'auteur276
  - §II L'accès aux archives publiques 278
  - A. Le droit d'accès aux archives publiques279
  - B. La logique réservataire du droit d'auteur281
  - Section 2
  - Le rôle des collectivités publiques dans la restriction de l'accès aux ouvres de l'esprit283
  - §I La valorisation économique des données culturelles 283
  - A. La réutilisation des informations publiques283
  - B. Le droit sui generis sur les bases de données286
  - §II Le contrôle des collectivités publiques sur l'accès à l'ouvre 289
  - A. Les impératifs liés à l'ordre public289
  - 1. La liberté d'expression artistique de l'auteur289
  - 2. Les restrictions légitimées par la sauvegarde de l'ordre public292
  - B. Les impératifs fondés sur la propriété publique du support de l'ouvre297
  - 1. La gestion du domaine privé297
  - 2. La gestion du domaine public300
  - 3. L'organisation contractuelle de l'accès : les limites303
  - Conclusion du Chapitre 1 305
  - Chapitre 2
  - Les impératifs publics attachés à l'intégrité de l'ouvre de l'esprit307
  - Section 1
  - L'intégrité de l'ouvre face à la gestion patrimoniale des collectivités publiques307
  - §I Les droits exclusifs de l'auteur à l'épreuve du droit de la commande publique 308
  - A. Modification de l'ouvre en cours de commande : l'immixtion des collectivités publiques dans le processus artistique308
  - 1. Le pouvoir de modification unilatérale du contrat308
  - 2. Pouvoir de contrôle et de direction dans les contrats administratifs312
  - B. Modification de l'ouvre après achèvement de la commande : la mise en concurrence dans les marchés publics313
  - 1. La place de la concurrence dans les procédures de passation des marchés publics313
  - 2. Les effets des droits exclusifs sur la mise en concurrence316
  - a. L'invocation encadrée des droits exclusifs par la personne publique316
  - b. L'impossibilité pour l'auteur de revendiquer l'attribution du marché public318
  - §II Droits et devoirs inhérents à la propriété publique du support 321
  - A. La libre disposition du support : position du débat321
  - B. L'existence d'une obligation de conservation du propriétaire du support324
  - 1. De l'intérêt de reconnaître une obligation de conservation à la charge du propriétaire324
  - 2. Le devoir de conservation renforcé du propriétaire public327
  - Section 2
  - L'intégrité de l'ouvre face aux missions d'intérêt général des collectivités publiques331
  - §I Les modifications de l'ouvre dictées par les nécessités de service public 331
  - A. Les principes fondateurs du service public331
  - B. Le principe d'intangibilité de l'ouvrage public337
  - §II Les modifications de l'ouvre dictées par l'ordre public 344
  - A. L'exercice des pouvoirs de police administrative générale344
  - B. L'exercice des pouvoirs de police administrative spéciale349
  - Conclusion du Chapitre 2 357
  - Conclusion du Titre 1 359
  - Titre II
  - L'émergence d'une nouvelle figure du droit d'auteur
  - Chapitre 1
  - La caractérisation d'une nouvelle figure du droit d'auteur363
  - Section 1
  - La singularité d'une nouvelle figure du droit d'auteur363
  - §I Une nouvelle figure animée par des impératifs publics 364
  - §II La résistance à l'unification du contentieux de la création 367
  - A. Le mouvement d'unification par la consécration d'un bloc de compétence367
  - 1. Les termes du débat initial368
  - a. Les arguments en présence368
  - b. La compétence partagée en droit d'auteur372
  - 2. L'unification du contentieux par la loi du 17 mai 2011378
  - B. La persistance de spécificités contentieuses383
  - 1. La compétence du juge administratif pour ordonner des travaux de remise en état d'un ouvrage public383
  - a. L'affirmation d'une compétence partagée en matière d'ouvrages publics383
  - b. L'encadrement du pouvoir d'injonction du juge administratif386
  - 2. Le pouvoir de contrainte du juge judiciaire à l'égard de l'administration388
  - a. Le pouvoir d'injonction du juge judiciaire389
  - b. Le principe d'insaisissabilité des biens publics390
  - Section 2
  - L'absence d'autonomie d'une nouvelle figure du droit d'auteur392
  - §I L'impossible appréhension du droit d'auteur par le prisme de la summa divisio 392
  - A. La summa divisio en trompe-l'oil393
  - 1. L'érosion du principe d'autonomie du droit administratif393
  - a. Le droit administratif, droit naturel des activités publiques393
  - b. Le rejet de la pertinence de la dichotomie gestion privée/gestion publique395
  - 2. La mise à l'épreuve de la summa divisio droit privé-droit public396
  - B. La création de matières hybrides399
  - §II Le rejet d'un droit public d'auteur 403
  - Conclusion du Chapitre 1 405
  - Chapitre 2
  - La concrétisation d'une nouvelle figure du droit d'auteur407
  - Section 1
  - L'affirmation des missions d'intérêt général des collectivités publiques en droit d'auteur407
  - §I Les outils au service de l'accomplissement des missions culturelles des collectivités publiques 408
  - A. Le mythe de la propriété publique de l'ouvre comme outil d'accomplissement des missions culturelles408
  - 1. Le rôle de relais de l'État en l'absence d'héritiers de l'auteur408
  - 2. Le régime dérogatoire des agents publics créateurs411
  - B. Le recours aux servitudes d'utilité publique comme instrument de langage commun au droit d'auteur et au droit public414
  - §II L'articulation entre les missions d'intérêt général et l'intégrité de l'ouvre de l'esprit 420
  - A. L'introduction de nécessités de service public dans les rapports auteur/propriétaire public du support420
  - 1. La non-intangibilité absolue des ouvres utilitaires421
  - 2. Les impératifs liés à l'exercice d'une mission de service public424
  - B. La prise en compte de la sauvegarde de l'ordre public430
  - Section 2
  - L'affirmation d'une logique de jouissance commune en droit d'auteur432
  - §I L'arbitrage opéré en faveur d'une jouissance commune de l'ouvre de l'esprit 432
  - A. L'expression des droits d'inspiration collective en droit d'auteur433
  - 1. L'extension du rôle des droits fondamentaux dans l'affirmation d'une logique de jouissance commune433
  - a. Les limites endogènes et exogènes aux droits exclusifs433
  - b. L'introduction du principe de proportionnalité435
  - 2. L'infiltration de la figure du commun en droit d'auteur441
  - a. La philosophie des communs442
  - b. L'expression de la philosophie des communs en droit d'auteur445
  - B. L'expression d'une vocation naturelle des ouvres à la diffusion450
  - 1. La faculté restreinte de forçage de la diffusion du vivant de l'auteur450
  - 2. La faculté de forçage de la diffusion post-mortem dans le CPI454
  - a. La mise en ouvre du contrôle judiciaire : l'affirmation de l'intérêt de la société454
  - b. L'intérêt d'une conception élargie des autorités de saisine459
  - §II La consolidation d'une jouissance commune des ouvres en question 463
  - A. L'absence d'un droit d'accès général aux ouvres de l'esprit463
  - 1. La reconnaissance symbolique de droits d'accès par les droits fondamentaux464
  - a. Le droit à l'information464
  - b. Le droit à la culture467
  - 2. Le refus du législateur de reconnaître des droits subjectifs aux utilisateurs469
  - B. Le renforcement du domaine public comme garantie d'une jouissance commune des ouvres473
  - Conclusion du Chapitre 2 479
  - Conclusion du Titre 2 481
  - Conclusion de la Partie 2 483
  - Conclusion générale 485
  - Bibliographie 491
  - Index thématique 543
  - Table des matières 549
Origine de la notice:
- Abes ;
- ERASA ;
- OCLCO ;
- Electre