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Des clics et des droits : le droit appliqué à l'image

Livre

Résumé

Panorama du paysage juridique concernant l'image dans l'univers numérique. Responsable de la veille juridique à l'ADBS, l'Association des professionnels de l'information et de la documentation, l'auteure donne des repères en reprenant les principales règles du droit d'auteur et celles qui ont fait naître le droit à l'image.


  • Éditeur(s)
  • Date
    • DL 2009
  • Notes
    • Bibliogr., 3 p.
    • ADBS = Association des professionnels de l'information et de la documentation
    • Bibliogr.
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (63 p.) ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-84365-103-8
  • Indice
  • Quatrième de couverture
    • L'essentiel sur...

      Des clics et des droits : le droit appliqué à l'image

      Il est tentant, dans l'univers numérique, de reproduire et de diffuser une image pour agrémenter ses propres publications ! Encore faut-il savoir le faire en toute légalité.

      Le paysage juridique en ce domaine, extraordinairement complexe, exige de connaître non seulement les lois et l'évolution de la jurisprudence, mais de tenir compte du poids des contrats ainsi que des usages de diverses professions.

      L'auteure donne ici des repères en reprenant les principales règles du droit d'auteur et celles qui ont fait naître le droit à l'image tout en les illustrant par quelques décisions marquantes de divers tribunaux.

      Les oeuvres libres de droits sont-elles gratuites ? Peut-on reproduire les couvertures d'ouvrages ? Quels droits pour le restaurateur d'une oeuvre ? Comment faire face à une oeuvre « orpheline » ? Voici, parmi d'autres, quelques questions récurrentes auxquelles le lecteur trouvera ici des éléments de réponse.

      Cet ouvrage n'a qu'une seule ambition : rappeler de manière claire, à ceux qui ne sont ni des professionnels du droit ni des professionnels de l'image, les obligations à respecter afin d'éviter certains pièges et les inviter à approfondir la question par des formations ou par d'autres lectures suggérées par une vaste bibliographie.


  • Tables des matières
      • Des clics et des droits

      • Le droit appliqué à l'image

      • Michèle Battisti

      • Adbs

      • Avant-propos5
      • Le droit de l'image7
      • 1. Quel droit d'auteur pour l'image ?7
      • 2. Les conditions de la protection par le droit d'auteur8
      • 3. Les titulaires des droits10
      • 4. Les droits moraux et patrimoniaux14
      • 5. La durée des droits28
      • 6. La gestion des droits29
      • 7. Procédures et sanctions33
      • Le droit à l'image37
      • 1. Que dit la loi ?37
      • 2. Les règles à retenir38
      • 3. Les cas particuliers45
      • 4. La gestion des droits50
      • 5. Procédures et sanctions53
      • 6. Un équilibre à respecter57
      • Recommandations59
      • Bibliographie61

  • Origine de la notice:
    • BNF
  • Disponible - 350.84 BAT

    Niveau 3 - Droit