Mutualiser des services RH : méthode et témoignages

Auteur(s) :

Bouquillon, Christian Découvrir l'auteur

Résumé

Les regroupements et les fusions des collectivités territoriales entraînent la mutualisation des ressources humaines de ces administrations. L'auteur explique comment mettre en oeuvre cette démarche en se fondant sur son expérience et détaille l'ensemble du processus jusqu'à la réorganisation du service. ©Electre 2016

Éditeur(s)
- Territorial
Date
- 2016
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. ; 24 x 17 cm
Collections
- Dossier d'experts
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-8186-1034-3
Indice
- 352.21 Fonction publique territoriale
Quatrième de couverture
- Mutualiser des services RH
  Méthode et témoignages
  Les réunions, les regroupements et les fusions de collectivités engendrent la nécessité de mutualiser, voire de fusionner des services de ressources humaines. La mutualisation des services RH, partielle ou totale, peut prendre différentes formes. Elle doit s'inscrire dans un projet de territoire et un projet d'administration.
  Cet ouvrage propose, à partir de ces notions de projets politique et administratif, un schéma de mise en oeuvre d'une démarche de mutualisation des services RH et d'organisation type d'une DRH mutualisée mêlant des activités centralisées et déconcentrées.
  À partir d'expériences vécues au cours des dernières années et de projets en cours, dans les intercommunalités ou à l'occasion des fusions de régions, cet ouvrage développe les différentes étapes clés de sa mise en oeuvre, de la rencontre avec l'autorité territoriale à la concrétisation de la nouvelle organisation de la DRH, en passant par la démarche d'implication des agents concernés et par la consultation des instances représentatives du personnel.
  Enfin, comme pour toute politique publique, notamment celle relative à la gestion des ressources humaines, l'ouvrage conclut par une approche de son évaluation et, en particulier, des critères et indicateurs établis pour une telle analyse.
Tables des matières
- - Mutualiser des services RH
  - Méthode et témoignages
  - Christian Bouquillon
  - territorial
  - Introduction7
  - Préambule9
  - A - Les intercommunalités : présentation des différentes formes et des différentes représentations des acteurs concernés par la mutualisation 9
  - 1. Transfert de compétences avec transfert de services9
  - 2. Transfert de compétences avec mise à disposition des agents9
  - 3. Mise en commun de services10
  - B - Collectivités fusionnées 10
  - Partie 1
    La démarche préalable
  - Chapitre I
    Première phase : La collecte d'informations13
  - A - La rencontre avec l'autorité territoriale et le directeur général des services 13
  - 1. Le projet de l'autorité territoriale13
  - 2. Le projet de territoire13
  - 3. Le projet de l'administration14
  - B - La rencontre avec le ou les collègues responsables RH des collectivités d'origine et avec leur DGS 18
  - 1. Les responsables des ressources humaines18
  - 2. Les directeurs généraux des services20
  - C - Les rencontres avec les chefs de service et avec l'ensemble des agents des services RH 21
  - 1. Des entretiens avec les chefs de service21
  - 2. La réunion de présentation23
  - 3. Des entretiens individuels ou collectifs24
  - 4. La fonctionnalité de la DRH24
  - D - La rencontre avec les directeurs généraux adjoints et les directeurs 25
  - 1. Présentation du projet d'administration25
  - 2. Connaître leurs attentes envers la DRH25
  - E - La rencontre avec les partenaires sociaux 26
  - 1. Leur vision de l'administration26
  - 2. La proposition de fonctionnement27
  - Chapitre II
    Deuxième phase : la constitution du dossier de mutualisation29
  - A - Les données RH29
  - B - Le SIRH, système d'information ressources humaines32
  - C - La gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences40
  - D - Le recrutement des agents42
  - E - L'avancement de grade et la promotion interne44
  - F - L'évaluation48
  - G - Le temps de travail, le télétravail51
  - H - Le régime indemnitaire53
  - I - La formation56
  - J - La protection sociale57
  - K - L'action sociale59
  - L - La médecine préventive et le document unique61
  - M - La communication interne62
  - N - Les instances représentatives et les représentants du personnel64
  - O - Le tableau de bord66
  - P - Les conventions avec les tiers69
  - Q - Les contrats, les marchés publics71
  - Partie 2
    La gestion mutualisée des ressources humaines
  - Chapitre I
    Première phase : le projet d'organisation de la direction des ressources humaines75
  - A - La centralisation76
  - 1. La gestion des effectifs et des emplois77
  - 2. La gestion des carrières77
  - 3. La gestion du temps77
  - 4. La gestion du budget et de la masse salariale78
  - 5. La gestion de la formation et de la communication interne78
  - 6. L'hygiène, la sécurité et la santé79
  - 7. Les relations avec les partenaires sociaux79
  - 8. La gestion des archives de la DRH80
  - B - La déconcentration 80
  - 1. La gestion des effectifs et des emplois80
  - 2. La gestion des carrières80
  - 3. La gestion du temps80
  - 4. La gestion du budget et de la masse salariale80
  - 5. La gestion de la formation et de la communication interne81
  - 6. L'hygiène, la sécurité et la santé81
  - 7. Les relations avec les partenaires sociaux81
  - 8. La gestion des archives des services RH81
  - C - La configuration de la direction 82
  - 1. Le point de départ82
  - 2. Les étapes82
  - D - L'organigramme 85
  - E - La localisation des services 85
  - F - Les postes et les affectations 85
  - G - Les conséquences pour les agents 86
  - H - Le planning prévisionnel du déploiement 87
  - Chapitre II
    Deuxième phase : La démarche de mise en oeuvre du projet89
  - A - Les étapes 89
  - 1. L'arbitrage par le DGS, puis par l'autorité territoriale89
  - 2. L'avis du ou des comité(s) technique(s)89
  - 3. La procédure de consultation des assemblées délibérantes concernées90
  - 4. La consultation des électeurs dans le cas des fusions région-départements90
  - 5. Pour les intercommunalités, la convention de mutualisation91
  - 6. La présentation aux agents93
  - 7. L'évaluation annuelle du schéma de mutualisation94
  - B - L'assistance de la DRH aux autres directions dans leur démarche de mutualisation 96
  - 1. Les services et directions concernés96
  - 2. La démarche96
  - Conclusion97
  - Liste des abréviations utilisées98
  - Références réglementaires99
Origine de la notice:
- Electre