Guide des relations élus-fonctionnaires territoriaux
Denys Lamarzelle
territorial
Préface7
Préambule9
Introduction11
Partie 1
Élus et fonctionnaires territoriaux
Chapitre I
Une action publique locale partenariale15
A - Le paritarisme15
1. Le Conseil commun de la fonction publique15
2. Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale16
3. Le Centre national de la fonction publique territoriale16
4. Les commissions administratives paritaires17
5. Le comité technique17
6. Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail17
B - La coproduction de l'action publique locale18
Chapitre II
Le jeu des acteurs locaux19
A - Qui sont les élus territoriaux ?20
B - Ressources et contraintes des élus locaux21
1. Les élus du conseil22
2. Les élus adjoints24
3. Le chef de l'exécutif27
C - Qui sont les collaborateurs de cabinet ?30
1. Organisation générale30
2. Ressources et contraintes du cabinet32
3. Rôle du cabinet34
D - Qui sont les fonctionnaires territoriaux ?35
E - Ressources et contraintes des fonctionnaires territoriaux36
1. Le directeur général36
2. Le cadre territorial39
3. Le personnel de réalisation43
4. Les syndicats45
Chapitre III
L'encadrement territorial49
1. Les cadres fonctionnels50
2. Les cadres de direction51
3. Les chargés de mission52
4. Les cadres de proximité53
5. Les cadres spécialisés54
Partie 2
Un système à décision complexe
Chapitre I
Organisation et fonctionnement57
A - Une coopération basée sur des attentes réciproques57
1. Les attentes des élus vis-à-vis des fonctionnaires57
2. Les attentes des fonctionnaires vis-à-vis des élus57
B - Le processus décisionnel58
1. La mise à l'agenda58
2. L'identification du problème58
3. La formulation des solutions59
4. La prise de décision59
5. La mise en oeuvre59
6. L'évaluation60
C - Les structures locales60
1. Le centre opérationnel61
2. Le pôle décisionnel62
3. L'encadrement62
4. Les services d'expertise62
5. Les services logistiques63
Chapitre II
Les réalités internes64
A - Un pouvoir fortement centralisé65
B - Le positionnement délicat des élus adjoints66
1. L'adjoint possède la confiance du chef de l'exécutif66
2. L'adjoint ne possède pas la confiance du chef de l'exécutif67
C - L'aigle à deux têtes67
D - Le cabinet en copilotage70
E - La tentation de l'élu « chef de service »71
F - Le pouvoir d'expertise des fonctionnaires72
G - Les filières parallèles73
H - Deux types de délégations74
1. La délégation verticale74
2. La délégation transversale75
I - Un pôle décisionnel surdimensionné76
J - Une relation difficile aux élus minoritaires77
K - Le fonctionnement par binômes79
L - Des flux de relation hétérogènes80
1. Le modèle idéal81
2. Le modèle hiérarchique81
3. L'élu adjoint très présent81
4. Le directeur général prépondérant82
5. L'élu adjoint marginalisé82
6. Entre collégialité et confusion82
M - Des spécificités intercommunales83
1. EPCI : le maire et le président84
2. EPCI : le maire est le président84
N - Une insécurité juridique85
Chapitre III
La zone grise du management territorial87
A - Le management stratégique des collectivités territoriales87
B - Une zone grise entre élus et fonctionnaires87
Chapitre IV
L'alternance89
A - La recomposition de la boîte noire89
1. La confirmation89
2. L'avenir du directeur général90
3. L'avenir des autres emplois fonctionnels91
4. Les fonctionnaires momentanément privés d'emploi92
5. La situation de l'encadrement93
6. La situation du personnel de réalisation94
B - Exemples d'alternances95
1. Une alternance classique95
2. Une alternance difficile96
3. Les non-confirmés97
Conclusion99
A - La démocratie participative99
1. L'élargissement de la zone grise100
2. La volonté des acteurs locaux101
B - L'organisation verticale et le mode projet102
1. Les élus maîtres d'ouvrage102
2. Les fonctionnaires maîtres d'oeuvre103
C - Un fonctionnement politico-administratif complexe104
Annexes
Annexe I
Lettre ouverte à un nouvel élu local107
Annexe II
Lettre ouverte à un nouveau fonctionnaire territorial109
Annexe III
Sociogrammes des jeux des acteurs territoriaux111
Annexe IV
L'organigramme en pizza des collectivités territoriales114
Annexe V
Temps des élus, des citoyens, des agents et système décisionnel local118
Bibliographie125