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Livre

Responsabilité et démocratie : [actes de la troisième journée d'étude annuelle du Centre de recherche en droit constitutionnel (CRDC) de l'université Panthéon-Sorbonne (Paris I)] / sous la direction de Bertrand Mathieu, Michel Verpeaux ; avec les contributions et les témoignages de Pierre Avril, Christian Bidegaray, Jean-Pierre Camby... [et al.] ; sous le haut patronage de Christian Poncelet, président du Sénat

Résumé

Contributions abordant des thèmes tels que : la responsabilité a toujours été au coeur de la vie politique ; la responsabilité devant le peuple ; la responsabilité pénale et la responsabilité politique ; le pouvoir juridictionnel et la responsabilité du juge ; les paradoxes de l'irresponsabilité.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2008
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 94 p. ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-247-07777-9
  • Indice
    • 350 Droit constitutionnel et institutions politiques
  • Quatrième de couverture
    • La responsabilité a toujours été au coeur de la vie politique. Dans un système démocratique, elle prend une dimension particulière, comme l'a d'ailleurs rappelé le président de la République dans son discours sur les institutions, prononcé à Épinal le 12 juillet 2007. Celui qui exerce le pouvoir doit rendre des comptes. Le mouvement de sécularisation de la responsabilité politique s'est inscrit, dès avant la Révolution française, dans la logique de la séparation des pouvoirs. La responsabilité politique du gouvernement est aujourd'hui très largement devenue un leurre dans un régime parlementaire. Elle est à la recherche de nouvelles formes. La responsabilité devant le Peuple s'exerce réellement au moment de l'élection mais a du mal à trouver ses marques en dehors de ces rendez-vous démocratiques. Le passage de la responsabilité pénale à la responsabilité politique a été un progrès dans le respect des libertés et a constitué une certaine forme de «civilisation» des rapports de pouvoir. Il convient de s'interroger sur la question de savoir si le retour de la responsabilité pénale, qui dépasse le cadre du politique, ne constituerait pas une certaine forme de barbarie moderne, tempérée, ou masquée, par le recours à la théorie de l'État de droit.

      Tels sont les thèmes centraux de cet ouvrage, issu du troisième «Printemps du droit constitutionnel», organisé par le Centre de recherches de droit constitutionnel de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), en mars 2007, au Sénat.


  • Tables des matières
      • Responsabilité et démocratie

      • Dalloz

      • Message de monsieur Christian Poncelet 1
      • Président du Sénat
      • Propos d'ouverture 3
      • par Michel Verpeaux
      • professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), directeur du CRDC
      • Propos introductifs 7
      • par Bertrand Mathieu
      • professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), directeur du CRDC
      • Responsabilité pénale, responsabilité politique : le cas du président de la République 9
      • par Pierre Avril
      • professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
      • De l'article 49 de la Constitution aux nouvelles formes de contrôle du gouvernement devant le Parlement 25
      • par Jean Gicquel
      • professeur émérite de l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
      • Responsabilité politique et démocratie participative 37
      • par Marie-Anne Cohendet
      • professeur à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
      • Pouvoir juridictionnel et responsabilité des magistrats 51
      • par Dominique Rousseau
      • professeur à l'Université de Montpellier I, membre de l'Institut universitaire de France, ancien membre du CSM
      • LOLF et responsabilité gouvernementale 67
      • par Jean-Pierre Camby
      • professeur associé à l'Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)
      • Les paradoxes de l'irresponsabilité 79
      • par Christian Bidegaray
      • professeur à l'Université de Nice Sophia-Antipolis

  • Origine de la notice:
    • Electre
  • Disponible - 350 RES

    Niveau 3 - Droit