• Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Résumé

Deux parties : le droit pour protéger l'homme du loup, le droit pour protéger le loup de l'homme. Conclusion sur les possibilités de cohabitation.


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2004
  • Notes
    • Mémoire de DEA "Droit de l'environnement et de l'urbanisme", Limoges, année universitaire 1999-2000
    • En appendice, choix de documents
    • Bibliogr. p. 161-166
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 188 p. ; 24 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 2-84287-301-7
  • Indice
    • 349.0 Droit rural, droit forestier
  • Quatrième de couverture
    • Le retour du loup sur le territoire français, au début des années 90, a suscité de nombreuses réactions passionnées. Emblème des problématiques liées à l'utilisation de la nature, le grand prédateur est également porteur d'une symbolique très forte dans notre culture nationale. Les enjeux de l'agriculture, de la chasse et de la protection de la nature sont en effet exacerbés par le poids d'une histoire conflictuelle et atypique entre la société française et les loups.

      En étudiant ce retour sous l'angle du droit, Xavier Loubert-Davaine nous montre l'institutionnalisation de l'irrationnel. Tout d'abord parce que le droit, habituellement outil de gestion des conflits, devient ici le lieu d'une lutte d'influence entre les différentes visions de l'animal. Mais aussi parce que la matière, en elle-même, se trouve déstabilisée par la persistance de textes anciens qui se confrontent avec des normes adoptées alors que les loups avaient disparu du territoire.

      Avec les textes juridiques pour témoins et une approche qui ne peut être qu'historique, l'auteur nous emmène au coeur des relations complexes qui ont abouti à l'impasse connue aujourd'hui. Xavier Loubert-Davaine nous expose ainsi l'inadéquation d'un droit tourné soit sur la protection de l'Homme vis à vis de l'animal, soit sur la protection du Loup vis à vis de l'Homme, mais jamais sur la cohabitation. Cette approche sans concession met en exergue les lacunes tant théoriques que pratiques d'une matière qui cherche encore de nos jours à réagir de manière rationnelle là où seul le raisonnable pourrait aboutir.

      En essayant de comprendre les mécanismes qui partent du mythe, ou de la peur, pour arriver au Droit, l'auteur nous offre un prisme original qui, sans prétendre à la vérité exhaustive, permet de mieux comprendre les difficultés actuelles et d'envisager plus sereinement les pistes à suivre pour une solution acceptable.

      Car le problème est bien là, le débat sur les loups doit se dépassionner pour se poursuivre, et c'est indéniablement le rôle du Droit que d'y parvenir.


  • Tables des matières
      • Loups et Droit

      • Xavier Loubert-Davaine

      • Pulim

      • Sommaire 9
      • Introduction 11
      • Ière Partie Le Droit pour protéger l'Homme du Loup 19
      • Chapitre premier Le Loup, ennemi mythique 21
      • Section 1- La place du symbole 21
      • §1- Influence des croyances religieuses 22
      • A- Les mythologies23
      • 1- Le loup symbole de châtiment23
      • 2- Le loup symbole de rédemption25
      • B- Influence des religions monothéistes27
      • §2- Influence de la culture 32
      • A- La place de la littérature32
      • B- Influence des nouveaux modes de communication34
      • Section 2- La protection de l'âme 37
      • §1- Protéger la cité de Dieu 37
      • §2- La défense de l'âme laïque 41
      • Chapitre second Le loup, ennemi physique 45
      • Section 1- Les loups anthropophages 45
      • §1 - Le loup mangeur d'Homme 46
      • A - La bête du Gévaudan47
      • B - La rage lupine54
      • §2 - Le loup dans les villes 57
      • A - Le danger au coeur de la cité57
      • B - L'éradication du prédateur60
      • Section 2- La protection des troupeaux 62
      • §1- Les loups et les bergers 62
      • A - Quels enjeux pour l'élevage62
      • 1- L'élevage : enjeu de prédateurs62
      • 2- L'élevage : enjeu d'une nouvelle concurrence66
      • B- La chasse au loup, un plaisir noble68
      • §2- Les mesures étatiques de destruction 71
      • A- La louveterie, historique d'un corps d'Etat72
      • B- Les mesures administratives de destruction74
      • IIème Partie Le Droit pour protéger le Loup de l'Homme 81
      • Chapitre premier Une protection difficilement établie 83
      • Section 1 : L'importance du droit international 83
      • §1- Les conventions internationales de protection de la nature 83
      • A- Les apports du droit international83
      • B- La Convention de Berne85
      • §2- Le Droit Communautaire 90
      • A- Directive Habitats91
      • B- Programme Life96
      • Section 2- Un droit national confus 97
      • §1- L'animal et le droit, une vision classique inadaptée aux loups 100
      • A- La faune, res nullius101
      • B- La faune, res propria102
      • C- La faune, res publica103
      • D- La faune, res communis104
      • E- L'animal sujet de droit105
      • §2- L'espèce et le droit, une conception plus récente qui reste sujet à polémique 108
      • A- L'espèce, notion casuistique108
      • 1- Un outil en vue de la réalisation d'une politique108
      • 2- Une définition qui tend à se rapprocher de la vision scientifique110
      • B - L'espèce, notion utile111
      • 1- Le loup, espèce menacée ?111
      • 2- Le loup, espèce protégée ?115
      • 3- Le loup, espèce chassable ?119
      • a) La qualification de gibier119
      • b) La qualification de bête fauve123
      • c) La qualification de nuisible128
      • Chapitre second Une protection qui reste à mettre en oeuvre 131
      • Section 1- : Les dommages causés par la présence du loup 131
      • §1- «Quelles responsabilités ?» 132
      • A- L'irresponsabilité de l'Etat législateur132
      • B- La responsabilité du fait des lois135
      • C- La responsabilité pour faute de l'Etat137
      • §2- La nature des dommages 139
      • A- Les dommages directs140
      • 1- Le dommage écologique140
      • 2- Les attaques de troupeaux141
      • B- Les dommages par ricochet144
      • Section 2- Une protection indirecte par l'incitation économique 146
      • §1- Le régime d'indemnisation 147
      • A- Le système classique d'indemnisation147
      • B- L'apport de LIFE148
      • §2- Ecolabel et tourisme 151
      • A- L'avantage d'un label «Loups»152
      • B- Le tourisme lupin153
      • Conclusion Quel avenir pour la cohabitation des hommes et des loups ? 157
      • Bibliographie 161
      • Annexes 167
      • Table des matières 185

  • Origine de la notice:
    • BNF
  • Disponible - 349.0 LOU

    Niveau 3 - Droit