• Aide
  • Eurêkoi Eurêkoi

Résumé

Communications qui font un état des lieux de la place que réserve le droit à l'agriculture biologique en France. Après une synthèse des définitions juridiques des termes ayant le préfixe bio, les auteurs abordent l'environnement réglementaire de la culture bio et les manifestations juridiques du bio dans diverses branches du droit. Les exemples du vin et de l'huile d'olive sont donnés. ©Electre 2018


  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2018
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (176 p.) ; 16 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 979-10-92684-32-2
  • Indice
    • 349.0 Droit rural, droit forestier
  • Quatrième de couverture
    • Les présents actes proviennent d'un colloque qui s'est tenu à Toulouse le 23 mars 2018 dans le cadre du « Marathon du Droit » organisé par le Collectif L'Unité du Droit et succédant à cinq premières « 24 heures du Droit ». Le « Bio » ou « la » « Bio » (pour l'agriculture biologique) se révèle en plein essor sur l'ensemble du territoire français et ce, en termes non seulement de production mais également de consommation. En bref, le « Bio » dépasse aujourd'hui ce qui apparaissait autrefois comme un marché « de niche » ou de « Bourgeois Bohème ». Les revendications en faveur de ce mode de production ne cessent de se multiplier et une telle demande sociale justifie que l'on s'interroge sur les rapports qu'entretiennent le(s) droit(s) et la culture Bio ainsi qu'en témoigne le récent règlement Ue du 30 mai 2018 (relatif à la production et à l'étiquetage en matière de « Bio »).

      Dans cette perspective, les présents actes, qui réunissent les contributions d'universitaires, de praticiens du monde et de l'économie du Bio mais aussi d'étudiants, invitent, en tout premier lieu, à réfléchir à l'emploi du préfixe ou du substantif « Bio » en droit (biopouvoir, biocarburant, agriculture biologique, etc.) afin d'en interroger les multiples sens. Indispensable, ce travail préalable de définition(s) (Partie I) offre la possibilité d'analyser, dans un second temps, l'environnement juridique de l'agriculture « Bio » (Partie II) puis les manifestations juridiques concrètes du « Bio » à travers la multitude des branches académiques (Partie III). Une réflexion est ainsi engagée sur un ou des droit(s) « au » Bio puis « du » Bio et ce, en s'intéressant plus particulièrement à l'agriculture biologique en illustrant cette recherche à partir de deux cas concrets : le vin et l'huile d'olive (Partie IV). Ces contributions éditées sont, en définitive, l'occasion de dresser un premier état des lieux de la place que réservent le(s) droit(s) et, par voie de conséquence, la puissance publique comme les collectivités publiques à la culture et à l'agriculture biologiques. Enfin, l'ouvrage se clôture, comme lors du colloque, par une exceptionnelle réflexion / ouverture engagée par le professeur Eric Naim-Gesbert qui embarque le lecteur dans un merveilleux voyage aux confins du droit de l'environnement.

      Ouvrage publié grâce au soutien de l'Ifr de l'Université Toulouse 1 Capitole (ainsi que des laboratoires Imh et Iejuc) et avec la complicité des associations étudiantes Europa Toulouse et Corpo Arsenal.


  • Tables des matières
      • « Droit(s) du bio »

      • Mathieu Touzeil-Divina

      • Hélène Hoepffner

      • Sommaire07
      • Avant-propos à l'étude du / des droit(s) du Bio09
      • Par Mathieu Touzeil-Divina & Hélène Hoepffner avec la complicité de Stéphanie Douteaud, Carole Hermon, Dimitri Löhrer & Julia Schmitz
      • Sémantiques juridiques du « Bio »
      • Les mots du « bio ». Propos introductifs 15
      • Par Philippe Billet
      • Sens & emplois juridiques du terme « Bio » en droit(s) 19
      • Par la promotion 2018 des étudiants du Madic & Julia Schmitz
      • Signification de la racine « bio », l'exemple du « biodroit » 43
      • Par Xavier Bioy
      • Le bio, entre norme & label 47
      • Par Valère Ndior
      • Environnement juridique de l'Agriculture « bio »
      • Agriculture Bio & Droit de l'environnement 55
      • Par Carole Hermon
      • Agriculture Bio & condition animale : une approche anthropocentrée du bien-être animal 63
      • Par Jean-Benoist Belda & Adrienne Bonnet
      • Agriculture Bio & droit constitutionnel : un droit « au » bio ? 77
      • Par Dimitri Löhrer
      • Des droits pour le « bio »
      • « Bio » & Unité du / des droit(s) 91
      • Par Valérie Nicolas
      • « Bio » & droit du travail 93
      • Par Lucas Bento de Carvalho
      • « Bio » & droit des marchés publics 101
      • Par Hélène Hoepffner
      • Du « Bio » en « cas »
      • Economie du « Bio » & distribution : de la grande surface au magasin spécialisé 117
      • Par Marion Desquilbet & Marie Eude
      • Bio & vin(s).
      • Propos introductifs : l'exemple de Vinovalie 123
      • Par Jacques Tranier
      • Le vin biologique : réflexions autour d'un paradoxe 125
      • Par Théodre Georgopoulos
      • Droit, « Bio » & huile(s) d'olive : le cas du savon de Marseille 135
      • Par Clothilde Combes, Jade Gonnet, Arnaud Lami & Mathieu Touzeil-Divina
      • Voyage aux confins du droit de l'environnement 163
      • Par Eric Naim-Gesbert
      • Table des matières173

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015 ;
    • Electre
  • Disponible - 349.0 TOU

    Niveau 3 - Droit