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L'agriculture durable : essai d'élaboration d'un cadre normatif

Résumé

Le point sur les solutions que la réglementation peut contribuer à faire émerger pour soutenir l'agriculture durable. Ces solutions nécessitent d'être réfléchies avec les acteurs concernés, des agronomes et agro-économistes, des experts forestiers, des scientifiques et des juristes. ©Electre 2017


  • Contributeur(s)
  • Éditeur(s)
  • Date
    • 2016
  • Notes
    • Notes bibliogr.
  • Langues
    • Français
  • Description matérielle
    • 1 vol. (645 p.) : ill. en coul. ; 25 cm
  • Collections
  • Sujet(s)
  • Lieu
  • ISBN
    • 978-2-7314-1025-9
  • Indice
    • 349.0 Droit rural, droit forestier
  • Quatrième de couverture
    • Le monde de l'agriculture est depuis longtemps en crise. Les raisons sont multiples.

      Un secteur négligé, sans reconnaissance sociale, n'offrant pas de revenus suffisants, un métier épuisant, soumis aux caprices climatiques et donc aux résultats aléatoires de production. Un secteur délaissé et ayant pris du retard notamment sur le plan technologique. Un secteur déconsidéré pour ses activités polluantes et du coup soumis à des contraintes de police administrative. Un secteur subventionné pour tenter de maintenir un niveau minimal de ressources. Un secteur subissant les impacts de toutes les crises, à commencer par la crise écologique, la plus grave de toutes.

      Aujourd'hui, le monde agricole se bat pour survivre. Et si tout est à repenser, il est temps, plus que jamais, de s'intéresser à un modèle durable. Il le mérite grandement si l'on prend conscience que sans agriculteurs, les ressources alimentaires sont en péril.

      Cet ouvrage s'est spécialement intéressé à de nombreuses questions que se pose le secteur agricole tout en cherchant à mettre en relief les caractéristiques de durabilité, donc de pérennité de ce secteur. Désormais, plus rien ne peut se penser sans référence à cette durabilité afin de tenter de relever les défis alimentaire, environnemental, économique et socio-professionnel. Le lecteur découvrira au fil de ces pages quelques réponses. La réglementation peut certes contribuer à faire émerger des solutions à condition de les avoir réfléchies avec les acteurs concernés, des agronomes et agro-économistes, des experts forestiers, des scientifiques et aussi des juristes. Autant de qualités réunies chez nos contributeurs qui ont accepté de se regrouper autour d'une recherche telle que l'agriculture durable.


  • Tables des matières
      • L'agriculture durable

      • Essai d'élaboration d'un cadre normatif

      • Marie-Luce Demeester

      • Virginie Mercier

      • Presses universitaires d'Aix-Marseille

      • Préface9
      • Sommaire15
      • Introduction21
      • I - Positionnement de l'agriculture durable dans les structures juridiques et scientifiques
      • Enseignements des agricultures d'hier et d'aujourd'hui ; sauver l'agriculture de demain27
      • Daniel Nahon
      • La notion d'agriculture durable à l'épreuve de la réalité55
      • Marie-Luce Demeester
      • La contribution de la loi d'avenir du 13 octobre 2014 à la durabilité de l'agriculture77
      • Frédéric Bérenger et Laetitia Muraccioli
      • Agriculture durable et nouvelle Politique Agricole Commune97
      • Claire Aguilon
      • La construction du droit pour l'avenir de l'agriculture et le rôle des SAFER125
      • Max Lefèvre
      • La sécurisation foncière - Un aspect essentiel de l'agriculture durable139
      • Jean-Paul Decorps
      • II - L'agriculture durable : un défi alimentaire
      • Pas de réelle sécurité alimentaire sans souveraineté alimentaire159
      • Michel Buisson
      • La spéculation sur les matières premières agricoles171
      • Thierry Granier
      • La sécurité alimentaire183
      • Jean-Marie Crévoulin 183
      • Innovation végétale : le Droit de la propriété intellectuelle à l'épreuve du développement durable197
      • Jean-Jacques Vivès
      • Vers une aquaculture durable251
      • Nardo Vicente et Alain Riva
      • Construire l'agriculture durable en synergie avec des réalités agroindustrielles ignorées265
      • Antoine Poupart
      • III - L'agriculture durable : un défi environnemental
      • L'encadrement de la pollution des sols agricoles277
      • Béatrice Parance
      • Les intrants chimiques Le risque chimique à travers le prisme du développement durable289
      • Stéphanie Brunengo-Basso
      • L'eau et l'agriculture durable en France309
      • Marie-Agnès Bordonneau
      • OGM et agriculture durable333
      • Émilie Ugo
      • Sylviculture et gestion durable - quelle évolution en cours ?359
      • Franck Jacobée et Pierrick Cochery
      • Les EnR dans l'agriculture durable377
      • Julien Piot
      • Les paiements pour services environnementaux comme réponse pertinente d'une agriculture durable ?395
      • Alexandra Langlais
      • IV - L'agriculture durable : un défi socio-économique
      • Agriculture durable et viabilité économique415
      • Hakam Kamleh
      • Agriculture durable et modes de détention des terres agricoles435
      • Aline Cheynet de Beaupré
      • Exploitations classées agricoles et installations classées pour la protection de l'environnement Compétitivité versus environnement ?445
      • Pascale Steichen et Cathy Willaume
      • La contractualisation au service de l'entreprise agricole durable461
      • Sylvie Lebreton-Derrien
      • Pour une entreprise agricole durable Ingénierie sociétaire et financière au service de la durabilité483
      • Virginie Mercier
      • Agriculture durable : comment gagner la confiance des consommateurs ?521
      • Anne-Marie de Matos
      • Agriculture durable et fiscalité agricole539
      • Gilbert Orsoni
      • La durabilité économique de l'entreprise agricole en difficulté555
      • Adeline Cerati-Gauthier
      • Assurance et agriculture durable565
      • Matthieu Robineau
      • La protection juridique des plantes par le certificat d'obtention végétale et par les brevets587
      • Jocelyne Cayron
      • Agriculture et biodiversité : exemple du statut du fermage comme expression d'une tension irrésolue entre droit de propriété et liberté d'exploitation603
      • Carole Hernandez-Zakine
      • La transmission du patrimoine agricole629
      • Vincent Perruchot-Triboulet
      • Table des matières643

  • Origine de la notice:
    • FR-751131015
  • Disponible - 349.0 DEM

    Niveau 3 - Droit