L'abeille et le droit : pour une évolution de la législation apicole

Auteur(s) :

Colson, Jean-Philippe (1942-....) Découvrir l'auteur

Résumé

Face à la crise que connaît le monde de l'apiculture, cet ouvrage aborde les questions juridiques liées aux différents problèmes rencontrés : diminution continue du nombre d'exploitants, recours aux pesticides, importations peu contrôlées, interférences des vols avec les ondes, autorisations administratives de mise sur le marché de produits dangereux pour les abeilles, etc. ©Electre 2020

Éditeur(s)
- Éditions du Puits fleuri
Date
- DL 2020
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (258 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 19 cm
Collections
- Le Conseiller juridique pour tous
Sujet(s)
Lieu
- France
ISBN
- 978-2-86739-674-8
Indice
- 349.0 Droit rural, droit forestier
Quatrième de couverture
- « Protéger l'abeille doit être la priorité pour tous les apiculteurs, petits om grands, avec ou sans statut »
  Diminution drastique du nombre des apiculteurs, recours accru aux pesticides, importations de miels mal ou peu contrôlées, interférences possibles des ondes avec les vols d'abeilles, succession d'autorisations administratives de mise sur le marché (AMM) de techniques ou produits dangereux pour les abeilles malgré les contentieux et les annulations répétées, année après année, de ces AMM sans cesse renouvelées...
  Il est temps que le droit vienne au secours des abeilles et de l'apiculture.
  Voici dans ce guide pratique et juridique un tour d'horizon commenté et expliqué de l'ensemble des textes de lois se rapportant directement ou indirectement au monde apicole.
  C'est ce que ce livre tente de faire.
Tables des matières
- - L'abeille et le droit
  - Pour une évolution de la législation apicole
  - Jean-Philippe Colson
  - Puits fleuri
  - Partie 1. Quel statut pour l'apiculteur ?13
  - Chapitre 1. L'abeille15
  - A. La nature juridique des abeilles15
  - B. L'essaim18
  - Chapitre 2. L'apiculture et les apiculteurs24
  - A. La multiplicité des organisations apicoles25
  - B. La nécessité d'une organisation inter-professionnelle de la filière apicole29
  - Chapitre 3. Droits et obligations des apiculteurs38
  - A. Les obligations des apiculteurs38
  - B. Les droits des apiculteurs48
  - Chapitre 4. L'exploitation apicole55
  - A. La gestion du cheptel apicole55
  - B. La vie juridique de l'exploitation apicole62
  - Chapitre 5. Les produits de l'apiculture67
  - A. Production - Transformation67
  - B. Distribution76
  - C. Importation - Exportation92
  - Chapitre 6. La fiscalité de l'apiculture102
  - A. Quelles sont les obligations fiscales du petit apiculteur ?102
  - B. Le régime du micro bénéfice remplaçant celui du forfait103
  - C. Le régime réel simplifié d'imposition105
  - D. Le régime du bénéfice réel normal106
  - E. Autres impositions107
  - Chapitre 7. Les responsabilités111
  - A. La responsabilité civile112
  - B. La responsabilité pénale129
  - Partie 2. Quelle protection pour l'abeille ?137
  - Chapitre 1. La protection des abeilles face aux atteintes naturelles139
  - A. Dispositions européennes concernant les maladies des abeilles139
  - B. Dispositions nationales relatives aux maladies réputées contagieuses140
  - C. Le frelon asiatique143
  - Chapitre 2. Les abeilles et les pesticides146
  - A. Les textes applicables aux pesticides147
  - B. La difficile recherche de la causalité161
  - C. Les aléas du contrôle juridique des autorisations de mise sur le marché167
  - D. Le manque d'effectivité des sanctions juridiques177
  - Chapitre 3. Les abeilles et les organismes génétiquement modifiés183
  - A. La réglementation des OGM184
  - B. Les actions juridiques entreprises à l'égard des OGM et des abeilles192
  - Chapitre 4. Les abeilles et les champs électriques et magnétiques201
  - A. Les interrogations201
  - B. La jurisprudence sur les antennes-relais203
  - Conclusion209
  - Annexe. Législation211
Origine de la notice:
- Abes ;
- Electre