Histoire constitutionnelle française. Tome 2 : De la bataille de Waterloo à la mort de Louis XVIII

Auteur(s) :

Amson, Daniel (1942-2015) Découvrir l'auteur

Résumé

Un second volume qui aborde la fin politique de Napoléon 1er, avant de se pencher sur la période allant de la seconde restauration jusqu'à la mort de Louis XVIII, le 16 septembre 1824.

Éditeur(s)
- LGDJ-Lextenso éd.
Date
- 2014
Notes
- Index
Langues
- Français
Description matérielle
- 1 vol. (1079 p.) ; 22 cm
Collections
- Manuel (Paris)
Titre(s) d'ensemble
- Histoire constitutionnelle française
Sujet(s)
- Histoire constitutionnelle -- France
- Politique et gouvernement -- France -- 1814-1830
Epoque
- Politique et gouvernement -- France -- 1814-1830
Lieu
- Histoire constitutionnelle -- France
- Politique et gouvernement -- France -- 1814-1830
ISBN
- 978-2-275-03594-9
Indice
- 350.2(44) Institutions politiques. France
Quatrième de couverture
- Il existe un lien naturel entre les événements de l'Histoire et l'état de la société. Les premiers comme le second entraînent parfois l'élaboration de nouvelles règles de droit. Les détails des faits marquants d'une période - l'impulsion donnée par certains acteurs et le silence des autres - mettent ainsi au jour des conséquences institutionnelles durables. Les relater permet, dès lors, de mieux comprendre l'histoire institutionnelle.
  Or, du retour de Napoléon de Waterloo - épisode non seulement militaire, mais qui va aussi bouleverser les institutions - au décès de Louis XVIII (le « roi-fauteuil », non dénué d'intelligence politique), la France va être tiraillée, et souvent déchirée, entre des aspirations contradictoires. C'est l'évolution de la période que le présent ouvrage se propose d'éclairer.
  Il est accompagné d'un « index historique » documenté et rigoureux qui permet de mieux comprendre, à la lumière des circonstances de la vie de chaque acteur, la signification et la portée des soubresauts de l'Histoire.
Tables des matières
- - Histoire constitutionnelle française
  - De la bataille de Waterloo à la mort de Louis XVIII
  - Daniel Amson
  - LGDJ
  - lextenso
  - Introduction9
  - Section 1. Le leurre de la Régence avant le départ de Napoléon pour la guerre 9
  - Section 2. « Devrais-je me contenter d'inaugurer les chrysanthèmes ? » 13
  - Première partie
    La fin politique de Napoléon I^er
  - Chapitre 1. Du 18 au 21 juin 1815 à midi17
  - Section 1. « Vous n'avez, dans le Corps législatif, que des admirateurs passionnés » 17
  - Section 2. Le Conseil des ministres du matin du 21 juin 1815 19
  - Section 3. La Chambre des députés se déclare « en permanence » 24
  - § 1. « Une ruche d'abeilles en anarchie »24
  - § 2. Une motion d'une parfaite inconstitutionnalité26
  - § 3. L'entraînement général de l'Assemblée29
  - Chapitre 2. L'après-midi du 21 juin31
  - Section 1. « J'abdiquerai s'il le faut » 31
  - Section 2. La réaction de la Chambre des représentants au message de l'Empereur 33
  - Section 3. La réaction de la Chambre des pairs au message de l'Empereur 35
  - Section 4. La mission de Lucien 38
  - § 1. Le prince devant la Chambre des représentants38
  - § 2. Le prince devant la Chambre des pairs43
  - Chapitre 3. La soirée et la nuit du 21 juin45
  - Section 1. « Il faut en finir aujourd'hui » 45
  - Section 2. « Pour un coup d'État légal, bien du temps avait été perdu » 47
  - Chapitre 4. La journée du 22 juin 1815 : l'abdication conditionnelle de l'Empereur49
  - Section 1. « On croit se sauver en me perdant » 49
  - Section 2. L'Empereur « parlait dans le désert » 51
  - Section 3. Le trône est-il vacant ? 55
  - Section 4. Le Bureau de la Chambre des représentants à l'Élysée 63
  - Section 5. Le choix des membres de la Commission exécutive par la Chambre des représentants 65
  - Section 6. La réunion de la Chambre des pairs, l'après-midi du 22 juin 66
  - Section 7. La protestation de Lucien et l'incident La Bédoyère 70
  - Chapitre 5. Les journées des 23 au 25 juin 1815 : la levée des dernières équivoques77
  - Section 1. « Monsieur Carnot, je vous ai connu trop tard » 77
  - Section 2. La clause de nullité de l'acte d'abdication 78
  - Section 3. Lutte à outrance ou héroïque folie ? 79
  - Section 4. L'installation de la Commission de gouvernement aux Tuileries 82
  - Section 5. La nouvelle organisation du gouvernement 84
  - § 1. La nomination de Berlier comme secrétaire84
  - § 2. Le remplacement de Carnot par son frère au ministère de l'Intérieur85
  - § 3. Les nouveaux ministres des Affaires étrangères et de la Police générale87
  - § 4. La trahison de Cambacérès88
  - § 5. Le maintien en fonctions du maréchal Davout90
  - Chapitre 6. La mise à l'écart du roi de Rome91
  - Section 1. « Proclamez Napoléon II » 91
  - Section 2. « L'effet prodigieux » du discours de Manuel 96
  - Section 3. « Les impériaux y sont revenus, mais on les a leurrés » 97
  - Chapitre 7. Le départ de Napoléon99
  - Chapitre 8. L'heure de Fouché103
  - Section 1. Le pacte du duc d'Otrante et du baron de Vitrolles 103
  - Section 2. L'Empereur sous surveillance à la Malmaison 105
  - Section 3. Le pouvoir personnel de Fouché 106
  - Section 4. Le Conseil de gouvernement du 27 juin 109
  - Section 5. L'échec de la mission du général Beker 112
  - Deuxième partie
    La seconde restauration jusqu'à la mort de Louis XVIII (16 septembre 1824)
  - Chapitre 1. « Malheureux frère, si vous me voyez, vous m'avez pardonné ! »117
  - Section 1. L'inutilité des débats constitutionnels du Parlement 117
  - Section 2. Fouché, ministre du roi 120
  - § 1. L'acceptation de Louis XVIII120
  - § 2. « Une époque héroïque désormais close »122
  - Chapitre 2. Du 7 juillet au 27 septembre 1815125
  - Section 1. « Nous croyons devoir nous séparer » 125
  - Section 2. « Le roi entrera à Paris vers trois heures après-midi » 128
  - Section 3. « Je ne puis croire que des Français soient si heureux de leur défaite » 130
  - Section 4. « Moi et Wellington, nous sommes les seuls maîtres » 131
  - Section 5. L'ordonnance de proscription du 24 juillet 1815 133
  - Section 6. La dissolution des Assemblées et la Chambre introuvable 139
  - Section 7. Le renvoi de Fouché et de Talleyrand et la nomination du ministère Richelieu 142
  - Chapitre 3. Le premier ministère Richelieu jusqu'à la dissolution de la Chambre introuvable (26 septembre 1815-5 septembre 1816)155
  - Section 1. L'état de grâce du président du Conseil 155
  - Section 2. L'exécutif aux prises avec les Chambres 159
  - § 1. « Nul ne peut parler sans la permission du monarque »159
  - § 2. « Plus de plébéiens à la Chambre haute »164
  - § 3. « Dérouler la Révolution en sens contraire »166
  - A. La loi sur les discours et écrits séditieux du 9 novembre 1815168
  - B. La loi de sûreté générale du 29 octobre 1815170
  - C. La loi de rétablissement des cours prévôtales du 27 décembre 1815172
  - D. La loi d'amnistie du 12 janvier 1816175
  - E. Les monuments expiatoires179
  - Section 3. Le problème des faux dauphins et la mise en cause de la légitimité 183
  - Section 4. La question de la loi électorale et le désaccord entre les Assemblées 186
  - Section 5. Vers la dissolution de la Chambre introuvable (5 septembre 1816) 191
  - § 1. Les derniers votes de la session191
  - § 2. L'éviction des ministres de l'Intérieur et de la Justice192
  - § 3. La conspiration de Didier194
  - § 4. L'affaire des patriotes de 1816198
  - § 5. L'intermède du mariage du duc de Berry200
  - § 6. Le renvoi des députés203
  - Chapitre 4. L'abaissement des ultras (5 septembre 1816-5 février 1817)209
  - Section 1. La colère de Chateaubriand et sa radiation des ministres d'État 209
  - Section 2. La bataille politique et les élections de septembre-octobre 1816 213
  - Section 3. Les débuts de la législature et la loi électorale du 5 février 1817 217
  - § 1. La désignation du président de la Chambre des députés217
  - § 2. La discussion de la loi électorale219
  - Chapitre 5. La Charte225
  - Section 1. Bref aperçu sur les circonstances de la rédaction du texte 225
  - Section 2. Le Préambule 226
  - Section 3. Le Droit public des Français (articles 1 à 12) 227
  - Section 4. Les Formes du Gouvernement du Roi (articles 13 à 23) 232
  - Section 5. De la Chambre des pairs 234
  - Section 6. De la Chambre des Députés des départements 239
  - § 1. L'élection et le nombre des députés240
  - § 2. La durée du mandat, les fraudes électorales et la loi inconstitutionnelle sur la septennalité du 9 juin 1824240
  - A. Les irrégularités manifestes concernant l'électorat241
  - B. Les fraudes relatives aux résultats de l'élection243
  - C. La Chambre retrouvée247
  - D. La vérification des pouvoirs des députés248
  - E. Le vote de la loi de septennalité250
  - § 3. Le caractère censitaire du régime ; les articles 38 à 40 de la Charte253
  - A. Rappel du système antérieur253
  - B. La Charte du 4 juin 1814 et l'Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire255
  - C. Les règles appliquées sous la Seconde Restauration255
  - D. La loi du double vote256
  - § 4. Le président de la Chambre des députés288
  - § 5. La publicité des débats289
  - § 6. L'activité législative de la Chambre des députés290
  - § 7. Convocation et prorogation des Assemblées ; dissolution de la Chambre basse292
  - A. Convocation et prorogation des Assemblées292
  - B. Dissolution de la Chambre basse294
  - § 8. La protection des députés295
  - § 9. La défiance à l'égard des pétitions296
  - Section 7. Les ministres 298
  - § 1. L'absence de dispositions sur le nombre des ministres300
  - § 2. La nomination des ministres301
  - A. L'autorité investie du droit de nomination302
  - B. Les limites au pouvoir de nomination303
  - § 3. Le droit d'entrée des ministres dans les Chambres304
  - § 4. Le Conseil des ministres306
  - § 5. La responsabilité des ministres310
  - Section 8. L'organisation de la Justice 312
  - Chapitre 6. Le régime constitutionnel : la signature d'un nouveau Concordat, non ratifié ; la loi sur le recrutement de l'armée ; la fin du ministère Richelieu (5 février 1817-29 décembre 1818)323
  - Section 1. L'échec du nouveau Concordat 323
  - § 1. La lettre de Louis XVIII à Pie VII (24 avril 1816)323
  - § 2. La convention du 25 août 1816325
  - § 3. Le retour de Blacas à Paris329
  - § 4. La convention du 11 juin 1817 et son rejet par le gouvernement331
  - Section 2. La loi sur le recrutement de l'armée (10 mars 1818) 335
  - § 1. La situation de l'armée depuis le second retour de Louis XVIII335
  - § 2. Le projet de loi du 29 novembre 1817336
  - § 3. La discussion à la Chambre des députés337
  - § 4. « Le succès ne sera dû qu'à la voiture du roi »340
  - Section 3. La fin du ministère Richelieu 342
  - § 1. La libération du territoire342
  - § 2. Le découragement de Richelieu et l'ambition de Decazes345
  - § 3. La démission du cabinet Richelieu350
  - Chapitre 7. Le ministère Dessoles (29 décembre 1818-19 novembre 1819)357
  - Section 1. La formation du cabinet (« Le Roi est casé, serré, ciré et désolé ») 357
  - Section 2. Le refus de Richelieu de toute récompense 359
  - Section 3. Le projet de réforme de l'année financière 363
  - Section 4. La fournée de pairs du 5 mars 1819 366
  - Section 5. La démission du gouvernement 369
  - Chapitre 8. L'intermède du gouvernement Decazes (19 novembre 1819-20 février 1820)375
  - Section 1. La formation du ministère 375
  - Section 2. Les difficultés immédiates du président du Conseil 376
  - Section 3. Une fortune soudainement brisée 379
  - Chapitre 9. La transition du second gouvernement Richelieu (20 février 1820-14 décembre 1821)383
  - Section 1. Le juste milieu 383
  - Section 2. La conspiration du Bazar 386
  - § 1. Le vote des lois d'exception386
  - A. La loi de sûreté générale386
  - B. La censure de la presse392
  - § 2. Les conséquences des lois d'exception394
  - Section 3. La naissance du duc de Bordeaux 400
  - Section 4. Les élections législatives des 4 et 13 novembre 1820 404
  - Section 5. L'année 1821 et la seconde partie du ministère Richelieu 411
  - § 1. Le vote de la loi sur les donataires411
  - § 2. L'adresse du 26 novembre 1821417
  - A. L'annonce de la mort de Napoléon417
  - B. Les démissions de Villèle et Corbière (27 juillet 1821)418
  - Chapitre 10. La fin du règne de Louis XVIII (14 décembre 1821-16 septembre 1824) : l'influence du comte d'Artois et le rôle de Villèle427
  - Section 1. Le nouveau ministère ; espoirs et déception de Chateaubriand 427
  - Section 2. Les débuts du gouvernement de Villèle 432
  - Section 3. Le fonctionnement de la Chambre des députés 440
  - § 1. « Il n'y avait point de partis et de groupes organisés »440
  - § 2. « Vous troublez l'ordre (et) je vous impose silence »442
  - Section 4. Les élections des 9 et 16 mai 1822 446
  - § 1. Villèle opposant et Villèle ministre446
  - § 2. Le déroulement du scrutin448
  - Section 5. Querelles intérieures et guerre d'Espagne 449
  - § 1. Les volte-face de Chateaubriand449
  - § 2. Villèle, comte du Royaume452
  - § 3. Le complot du général Berton et le soutien des libéraux453
  - § 4. L'expédition d'Espagne456
  - A. Le double jeu de Chateaubriand456
  - B. Les élections législatives des 13 et 20 novembre 1822461
  - C. La discussion parlementaire sur la guerre en Espagne463
  - § 5. L'expulsion du député Manuel : la violation du règlement de l'Assemblée465
  - A. Le prétexte465
  - B. Les formes472
  - C. L'exécution de la sentence votée478
  - § 6. La guerre d'Espagne et le regain de prestige de la Monarchie française482
  - A. « Ces messieurs sont tous des exclusifs »482
  - B. « Jamais armée n'a fait si peu de mal et n'en a empêché autant »485
  - Section 6. Le déclin et la mort de Louis XVIII 488
  - § 1. M. de Pourceaugnac et le noble vicomte488
  - § 2. Le problème de la conversion des rentes492
  - § 3. « Renvoyé comme un valet »493
  - § 4. Les élections des 25 février et 6 mars 1824496
  - A. Un vote sous influence496
  - B. Le succès des candidats ministériels et la Chambre retrouvée501
  - § 5. Le vote de la loi sur la septennalité502
  - § 6. Le remaniement ministériel des 4 et 26 août 1824504
  - § 7. Mourir comme un Bourbon508
  - § 8. « Passez le premier, Monsieur le Dauphin »512
  - Index historique515
Origine de la notice:
- FR-751131015