Histoire constitutionnelle française
De la mort de Louis XVIII à l'installation du nouveau régime (1824-1830)
Daniel Amson
LGDJ
Préface5
Première partie
L'avènement de Charles X et cinq années de paix civile (16 septembre 1824 - 8 août 1829)
Chapitre 1. Un essai d'âge d'or de la Seconde Restauration19
Section 1. L'avènement de Charles X
19
§ 1. La mort de Louis XVIII19
§ 2. « Le roi Charles X est adoré. »21
§ 3. Les dernières obsèques royales célébrées à Saint-Denis23
Section 2. Le maintien de Villèle à la tête du gouvernement
25
§ 1. « Ils m'ont reçu comme l'enfant de la maison. »25
§ 2. « On louait le roi pour mieux attaquer le Premier ministre. »29
Section 3. La fin de l'état de grâce
36
§ 1. La pension de Legendre : une décision inutile et vexatoire36
§ 2. Les funérailles de Philippe : une intolérance qui émeut les Parisiens36
§ 3. L'épuration de l'armée38
§ 4. L'ouverture de la session parlementaire39
Section 4. Le sacre de Reims (29 mai 1825)
41
§ 1. Le sacre est-il nécessaire ?41
§ 2. La portée de la cérémonie : le roi est-il clerc ou laïque ?44
Chapitre 2. La montée des mécontentements53
Section 1. Le vote de la loi sur le sacrilège (20 avril 1825)
53
Section 2. La loi sur le milliard des émigrés (15 mars - 23 avril 1825)
58
Section 3. L'impopularité grandissante de la Dauphine
60
§ 1. Son caractère60
§ 2. Les erreurs de la Dauphine63
Section 4. La situation parlementaire en 1825
67
Section 5. Le projet de rétablissement du droit d'aînesse
69
Section 6. Les obsèques du général Foy (30 novembre 1825)
73
Section 7. La célébration du Jubilé
75
Section 8. La loi de justice et d'amour
78
Section 9. Les turpitudes d'Ouvrard et la responsabilité du pouvoir exécutif
84
Section 10. Les obsèques du duc La Rochefoucault-Liancourt et les outrages à la Couronne
88
Section 11. Les revues des 16 et 29 avril 1827 : À bas Villèle ! À bas les ministres !
92
Chapitre 3. La dimension de Villèle et son remplacement par Martignac (4 janvier 1828)95
Section 1. Les élections des 17 et 24 novembre 1827 : le relatif échec des ultras et la montée des libéraux
95
Section 2. La fin du plus long gouvernement de l'histoire politique française
99
§ 1. La démission de Villèle99
§ 2. La nomination de Martignac103
Section 3. L'échec de la tentative du juste milieu
111
§ 1. La nouvelle majorité et la commission d'enquête sur les Jésuites111
§ 2. Le discours libéral de Charles X et la persistance des querelles antérieures113
§ 3. L'Adresse du 15 février 1828117
§ 4. La loi sur la révision des listes électorales (24 juin 1828)119
§ 5. La nouvelle loi sur la presse et la mise en accusation de Villèle (juin-juillet 1828)121
§ 6. La menace d'un vote de défiance du cabinet ; les scrupules religieux de Charles X et les ordonnances du 16 juin 1828125
§ 7. La politique à l'égard de la Grèce et le rôle de Polignac132
§ 8. La désignation du Bureau de la Chambre des députés140
§ 9. La tentative de faire pénétrer l'élection jusque dans les villages. Nouvelle accusation contre Villèle146
§ 10. La mésentente ministérielle152
§ 11. L'Assemblée ordonne une poursuite judiciaire contre Peyronnet155
§ 12. La chute de Martignac156
Deuxième partie
Le gouvernement polignac et la révolution de 1830
Chapitre 1. Un ministère de combat169
Section 1. La composition du ministère
169
Section 2. L'accueil hostile de l'opinion
176
§ 1. « Un brelan de croque-mitaines »176
§ 2. « Si vous ne faites pas de coups d'État, vous n'aurez personne. »179
Section 3. L'appel à la résistance légale
182
§ 1. « Le roi est en enfance »182
§ 2. La protestation libérale : le voyage de la Fayette en Auvergne et la tentation du refus de l'impôt185
Chapitre 2. Polignac devient président du conseil193
Section 1. L'obstination de La Bourdonnaye
193
Section 2. L'ordonnance du 18 novembre 1829
197
Section 3. Les préludes de la session de 1830
199
§ 1. La réception des corps constitués199
§ 2. Le programme du gouvernement200
Section 4. L'Adresse des 221
203
Chapitre 3. La dissolution de la Chambre de députés219
Section 1. « Lorsque je pense au Roi, j'ai peur pour lui. »
219
§ 1. Le départ de l'expédition d'Alger ; « La France se fout de l'Angleterre »219
§ 2. Le banquet du 1er avril 1830221
Section 2. L'appel au peuple devient la seule issue.
223
§ 1. Le prince de Polignac garde sa confiance dans les institutions du royaume223
§ 2. L'épreuve de force devient nécessaire226
Section 3. Le remaniement ministériel du 19 mais 1830
227
§ 1. Le conseil des ministres ne doit pas être divisé227
§ 2. « L'emploi de l'article 14 est le seul moyen d'échapper à la ruine. »230
Section 4. Les élections législatives des 23 juin et 3 juillet 1830
231
§ 1. « Les desseins des alarmistes échoueront devant mon immuable résolution. »231
§ 2. Les résultats « épouvantables » des élections et le baume d'Alger236
§ 3. « La loi qui a amené les 221 sera changée. »239
Section 5. Les ordonnances
240
§ 1. L'admission du principe240
§ 2. La rédaction des ordonnances : « Le seul moyen d'empêcher le retour des calamités »246
Chapitre 4. La révolution de Juillet251
Section 1. L'obstination du monarque
251
§ 1. « Ne jouez pas avec des charbons ardents sur des tonneaux de poudre ! »251
§ 2. « Entre nous c'est à la vie et à la mort. »253
§ 3. « Le régime légal est interrompu ; celui de la force est commercé. »257
§ 4. « Tout va bien ! Paris est tranquille. »262
§ 5. « Il ne me convient pas d'avoir l'air de traiter avec des révoltés. »268
§ 6. « Sire, c'est une Révolution. »270
§ 7. Le projet de fuite de la duchesse de Berry275
§ 8. « J'étais pourtant un bon Français »275
Section 2. La Fayette et le duc d'Orléans
277
§ 1. La Fayette est le sauveur d'une révolution qu'il ne souhaitait pas277
§ 2. « Le devoir me prescrit de répondre à la confiance publique. »278
§ 3. « Transiger avec la révolte, ce serait abdiquer. »283
Section 3. La tentative de Mortemart
285
§ 1. « Un expédient passagèrement nécessaire, mais importun »285
§ 2. « Bien des heures avaient été perdues pour le salut de la cause royale. »290
§ 3. Chef de l'État républicain ou monarque parlementaire ?294
§ 4. Il faudrait connaître le résultat du voyage de M. de Mortemart297
Chapitre 5. Les derniers soubresauts de la branche aînée301
Section 1. Un intermède lourd de menaces
301
§ 1. « Il conviendrait d'emmener l'armée derrière la Loire. »301
§ 2. « Polignac a encore eu des apparitions cette nuit. »302
§ 3. « Les heures s'écoulent de M. de Mortemart ne paraît pas. »304
§ 4. Le Dauphin à Marmont : « Rendez votre épée. »310
§ 5. « Charles X jugeait son fils incapable de régner. »312
§ 6. La position de retrait du duc d'Orléans314
Section 2. « Être le Washington français »
315
§ 1. Le chemin de Trianon315
§ 2. M. de Mortemart : « Il est trop tard ! »317
§ 3. « Jurez au roi Charles X que jamais je n'accepterai la couronne ! »319
Troisième partie
Du roi de France au roi des français : changement de régime ou de dynastie ?
Chapitre 1. L'installation du nouveau pouvoir331
Section 1. La bourgeoisie reste au pouvoir
331
Section 2. Le trône est vacant
333
§ 1. « Rien n'est encore perdu pour ma maison. »333
§ 2. « Pourquoi n'en est-il pas aussi partout ? »337
§ 3. La rupture avec la légitimité338
Section 3. L'abdication
340
§ 1. « Laissez-moi régner deux heures. »340
§ 2. « La quatrième race commence. »349
Chapitre 2. Un trône populaire entouré d'institutions républicaines351
Section 1. « Républicaniser la monarchie »
351
Section 2. La Charte constitutionnelle du 14 août 1830
357
§ 1. Modifications techniques ou changement de régime ?357
§ 2. L'examen du texte par les Chambres ; l'abstention de Cormenin et le discours de Chateaubriand360
Section 3. La prudence du lieutenant-général : la donation universelle du 7 août 1830
366
Section 4. Parce que Bourbon ou quoique Bourbon ?
368
§ 1. Une monarchie contractuelle : « roi des Français » et non plus « roi de France »368
§ 2. L'entrevue de Charles X et du colonel Caradoc370
Section 5. Du lieutenant général au roi des Français
372
Chapitre 3. Une monarchie libérale sous un monarque autoritaire375
Section 1. « Le triste état d'égoïsme auquel est réduit notre pays »
375
§ 1. La question du serment375
§ 2. Le convoi funèbre de la monarchie des Bourbons378
Section 2. Les acteurs du nouveau régime à ses débuts
383
§ 1. Le Ministère du 11 août 1830383
§ 2. Les premières mesures : l'épuration405
§ 3. L'agitation populaire413
Section 3. Le procès des anciens ministres de Charles X
417
§ 1. L'instruction417
§ 2. Les défenseurs424
§ 3. Les plaidoiries431
§ 4. Le transfert des prisonniers à Vincennes437
§ 5. L'arrêt440
Index historique447